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unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.03.34 Feuille signatures BP 2024 PORT
Document publié le Mardi 9 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.03.34 Feuille signatures BP 2024 PORT)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PORT DE PLAISANCE - BP (projet de
IV - ANNEXES
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le REA G L
Publié le 29/03/2024 O
ID : 030-243000593-20240327-DL2024_03_34-BF
TV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 37
Nombre de membres présents : 2 3
Nombre de suffrages exprimés : 3 +
VOTES
Pour: 34
Contre : ©
Abstentions : G
Date de convocation : 14/03/2024
Présenté par (1) M. le Président,
A Vauvert le 27/03/2024
(1) M. le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
À Vauvert, le 27/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMROUT Leila
BELAOUNI Nadia y
BENEZET Véronique
k/
Re
BERRUS Eric
Bei
BRUNDU André ZE
CALBA Carole ln CRUE POUR OR
CAYZAC Mylène
& Suog CAueL ee)
CHALMETON Francine
CHOPARD Annick ES)
DENAT Jean
EMMANUELLI Laurence ThMX
ESPUCHE Christiane L ù
6 OUUE POULE FRANC Jean-Paul
GARNIER Serge
a Andë MEGIAS
GERAUD Jean-Paul
a dus prouuata GUYOT Kat = A y a CEA HE
KUFFER Martine Î
LEBOIS Didier VF
MAUMEJEAN Bemadette
a DuUS prono
MEGIAS André
x Nom qui VAE
MEIZONNET Jean-Louis
Page 35 CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PORT DE PLAISANCE - BP (projet dd
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le REA G L
Publié le 29/03/2024 O
IV _ ANNEXES ID : 030-243000593-20240327-DL2024 03 34-BF
ARRETE ET SIGNATURES 7 [ À |
L
MICHALSKI Elisabeth PACE KG
a du proto MOUSSA F: k — RESTE Æ Sean | AURT a. durs praubax OUJEDDOU Rachid: = a 15 FSUe A AY lERQ CHU?6E
PASCAL Bruno = (
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PEREDES Jérémy els = >
PINON Isabelle œ doutug Pre er à Frouçose TUabp
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ic Detæuot
RUBIO Rodolphe
RUIZ Nelly
SOMMACAL Christian
TENA Joël
THOMAS Jean-François
TICHET Christophe
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TOUHAMI Mohamed EE = A TURRIBIO Françoise J Lx la: ”
VAUTRIN Véronique AQU
Cerifié exécutoire par (1) M. le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le Ale À Vouver | 21.08.2024
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général, (2) L'assemblée délibérante étant: IBapos;assemblée délibérante.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 36