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unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - 2025.04
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2025.03.25 PA PORT Feuille signatures BP 2025
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2025.03.25 PA PORT Feuille signatures BP 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PORT DE PLAISANCE - BP (projet de
IV - ANNEXES
Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le SAT G- L
Publié le 01/04/2025 O
ID : 030-243000593-20250326-DEL2025_03_25-BF
A4
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 37
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés
VOTES
Pour: 274
Contre :
Abstentions : 33
Date de convocation : 13/03/2025
Présenté par (1) M. le Président,
A Vauvert le 26/03/2025
(1)M le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
À Vauvert, le 26/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMROUT Leila s donépouushn= ep VAUT
BELAOUNI Nadia
BENEZET Véronique
BERRUS Eric
BRUNDU André
CALBA Carole
CAYZAC Mylène
CHALMETON Francine
CHOPARD Annick
DENAT Jean
Up TD
EMMANUELLI Laurence S Ale prottiahonà L
ESPUCHE Christiane
FRANC Jean-Paul S ee O0 unahea
nee
GARNIER Serge CPE
GERAUD Jean-Paul
GUYOT Katy EX
KUFFER Martine
SE
LEBOIS Didier
MAUMEJEAN Bernadette S ooner ad
MEGIAS André
Tegu-Put Gers |
MEIZONNET Jean-Louis
Page 40 Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le 01/04/2025 CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PORT DE PLAISANCE - BP (projet di ( 7 Publié le 01/04/2025 S L
IV _ ANNEXES ID :030-243000593-20250326-DEL2025 03 25-BF
ARRETE ET SIGNATURES [_D |
Lt
MICHALSKI Elisabeth chih ana
& ne Pie MOUSSA Farouk
Leu Dee AT a donne” peottes bn &
OUJEDDOU Rachid ss ke Civzac
PASCAL Bruno
PEREDES Jérémy
PINON Isabelle
RIOS Sandrine
RUBIO Rodolphe
RUIZ Nelly
SOMMACAL Christian
TENA Joël
THOMAS Jean-François
TICHET Christophe
TOUHAMI Mohamed
TURRIBIO Françoise
VAUTRIN Véronique
Certifié exécutoire par (1) M. le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
À Vouxat, fa 40. 07.207S A le
Ut) diquer lo « président du conseil 'udmiistation ou exe de La cali de ratinchement-au.ati ff dygonsen général,
2) L'assembée déllbérante étant : | assemblée délbérante.
(3) L'ajout des signatairés est désormais facuitati
Page 41