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unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - 2025.04.37 Feuille signatures
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - 2025.04.37 Feuille signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE CNES - DM (pro]
Envoyé en préfecture le 29/04/2025
Reçu en préfecture le RATE G L
Publié le 29/04/2025 O
ID : 030-243000593-20250422-D_2025_04_37BIS-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 37
Nombre de membres présents 20
Nombre de suffrages exprimés : 2 9
VOTES
Pour: 2S
Contre : ©
Abstentions 4
Date de convocation : 16/04/2025
Présenté par M. le Président (1)
À Vauvert, le 22/04/2025
Délibéré par l'assemblée | assemblée délibérante (2), réunie en session
A Vauvert, le 22/04/2025
Les membres de l'assemblée délibérante | assemblée délihérante (2).(3).
AMROUT Leila Exuige
BELAOUNI Nadia
fly le
BENEZET Véronique < L
BERRUS Eric
BRUNOU André
CALBA Carole
CAYZAC Mylène
CHALMETON Francine
CHOPARD Annick
DENAT Jean
EMMANUELLI Laurence
ESPUCHE Christiane
Paciuok Ce Gomnhchy |
FRANC Jean-Paul
Roc nation & 4, vacräinl
GARNIER Serge LXONE
GERAUD Jean-Paul
GUYOT Katy
KUFFER Martine
Pnyobor 3 Nuêr
à
LEBOIS Didier
MAUMEJEAN Bemadette
exGuxo
Page 147 Envoyé en préfecture le 29/04/2025
CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE CNES - DM (| Regu en préfecture leFAURE 6 LG Publié le 29/04/2025
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 030-243000893-20250422-D_2025_04_37BIS-DE
ARRETE ET SIGNATURES A
MEGIAS André Prcahry à x Coraud]
MEIZONNET Jean-Louis
EXC
MICHALSKI Elisabeth
Praheu L Conan
MOUSSA Farouk
wonhon E chalne ren
OUJEDDOU Rachida À
PASCAL Bruno
PEREDES Jérémy
PINON Isabelle
RIOS Sandrine
RUBIO Rodolphe
RUIZ Nelly
SOMMAGAL Christian = :
TENA Joël gp = 2
THOMAS Jean-François LE à 2 fuuution à n.cAy2nc|
TICHET Christophe
TOUHAMI Mohamed
TURRIBIO Françoise
VAUTRIN Véronique
Cerifié exéculoire par M. le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le . et de la publication le
A Vouuver, Le 42.04. 2025 Ale
it) Indiquer « la présidente » ou « le président »
2) Indiquer a nature de l'assemblée défibérants : du conseil régional de … de la Consctvité lemtorials uniquefe … de ta métropole de, du Consall syndical de (8) Lajout des signataires est désormais facuitat
Page 148