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unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.03.32 Feuille signatures BP 2024
Document publié le Mardi 9 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.03.32 Feuille signatures BP 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE CNES - BP (pr{
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le 29/03/2024
Publié le 29/03/2024 S LOT
ID : 030-243000593-20240327-DL_2024 03_32-BF
v
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 37
Nombre de membres présents : 2 D
Nombre de suffrages exprimés : 3 4
VOTES :
Pour: 3A
Contre: D
Abstentions: G
Date de convocation : 14/03/2024
Présenté par M. le Président (1),
A Vauvert, le 27/03/2024
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A Vauvert, le 27/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
AMROUT Leila
BELAOUNI Nadia
La hs S
BENEZET Véronique a
BERRUS Eric —
BRUNDU André
CALBA Carole dot ahor à| Se.pe nier
CAYZAC Mylène
CHALMETON Francine
CHOPARD Annick
DENAT Jean
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NE ESPUCHE Christiane EAN>S7
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MEGIAS André
Page 172 OÙ CC PETITE CAMARGUE - BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE CNES - BP (x
Publié le 29/03/2024
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le, 29/03/2024
SLT
ID : 030-243000593-20240327-DL_2024_03_32-BF
ARRETE ET SIGNATURES A |
MEIZONNET Jean-Louis
MICHALSKI Elisabeth
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OUJEDDOU Rachida
PASCAL Bruno
MOUSSA Farouk s En PPr72TYES Caux DENAT
a on
PEREDES Jérémy
PINON Isabelle a _eloné protmation à es os Léqurse TUPELEIO
RIOS Sandrine “ ch
RUBIO Rodolphe
a Dons paocurarion è
+ :
RUIZ Nelly ] 1
SOMMACAL Christian EE .,
TENA Joël
THOMAS Jean-François
TICHET Christophe
TOUHAMI Mohamed
TURRIBIO Françoise
VAUTRIN Véronique
Certifié exécutoire par M. le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A VœuruV, de 2f.02..9024
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de
(3) L'ajout des signataires est désormais facullat.
Page 173
de la Collectivité territoriale unique de ; de la métropole de …, du Conseil syndical de