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Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 02 06 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
MAIRIE DE SCIEZ-SUR-LEMAN
Conseil Municipal
Du LUNDI 02 juin 2025
Membres en exercice :
Membres présents :
Membres représentés :
Votants :
29
20
6
26
L’an deux mille vingt-cinq, le deux juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Sciez-sur- Léman, régulièrement convoqué le vingt-sept mail s’est réuni à la mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire.
Étaient présents Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire - Mesdames et Messieurs, Nathalie BROTHIER, Christine MARTINELLI, Dominique MAURE, Didier DE VETTOR, Éric ANSART, Hubert DEMOLIS, Maires-
Adjoints, Mesdames, Marie-Christine TORRENTE, Nathalie MAZARS, Taline DUPUPET, Audrey COLIN, Noémie BALLY, Héloïse LIOT-YVOZ, Karoline ZAHLER, Messieurs José TAVARES, Alexandre BESSIERE, Guillaume LEGRIN, Jason DA COSTA, Michel DAVID, Franck HOUVER,
Absents excusés
Fatima BOUVIER (procuration à Cyril DEMOLIS), Corinne BADAIRE (procuration à Christine MARTINELLI), Joël GILBERT (procuration à Eric ANSART), Jean-Philippe LAMBERT (procuration à Franck HOUVER), Richard REALE (procuration à Nathalie MAZARS), David MULLER (procuration à Guillaume LEGRIN), Bernard HUVENNE, Fabienne ROZE,
Absents Cédric PLASSAT
Secrétaire de séance Dominique MAURE
Liste des délibérations
Délibération N°2025-06-01 : TAXE DE SEJOUR : VOTE DES TARIFS ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-06-02 : VENTE D’UN VEHICULE COMMUNAL ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-06-03 : SURVEILLANCE DE LA PLAGE : CONVENTION AVEC ANNECY SAUVETAGE SECOURS ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-06-04 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°²2025-06-05 : GARANTIE D’EMPRUNT A LA SOCIETE LEMAN HABITAT DANS LE CADRE DE L’OPERATION EN VEFA DES 19 LOGEMENT « L’OREE DU LAC » A SCIEZ ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2025-06-06 : REALISATION DU PARKING DE FILLY SUR LA PARCELLE SECTION AP N°261-VENTE INDIVISION FROLET / COMMUNE DE SCIEZ - COMPLEMENT DE LA DELIBERATION DU 19/06/2023 ➢ ADOPTEE à l’unanimité