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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seuil-d'Argonne.
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Thèmes du document : Assurance, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SEUIL
D’ARGONNE
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
25
02
2022
L'an
deux
mil
vingt
deux,
le vingt-cinq
février,
à vingt
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Seuil
d'Argonne
étant
assemblé
à
huis
clos,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
LOMBART,
Maire.
Etaient
présents
: V.
Lombart,
M.C
George,
M.C
Michel,
J. Pinet,
M.
Ganassali,
C.
Charton,
E.
Schaeffer,
R.
Colin,
S.
Gauthier,
N.
Bertin
, G.
Pirot.
Absent
excusé
: Y.
Gallois
(pouvoir
à E.
Schaeffer).
Absents
: M.
Lionnet,
G.
Cordier.
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L
121-14
du
Code
des
communes,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
S.
Gauthier,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
qu'elle
a acceptées.
Soutien
à
la
famille
CORDIER
Romain
Délibération
N°08
Faisant
suite
au
décès
du jeune
Romain
CORDIER,
survenu
brutalement
le
2 février
2022,
la Municipalité
tient
à témoigner
sa bienveillance
à sa famille
dans
cette
douloureuse
épreuve.
Après
avoir
consulté
le Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S),
Monsieur
le
Maire
propose
que
la commune
apporte
son
soutien
avec,
entre
autres,
une
participation
financière
aux
frais
d’obsèques.
Pour
ce
faire,
il ajoute
que
la somme
de
deux
milles
euros
a été proposée
par
le
C.C.A.S
lors
de
son
assemblée
du
16
février
2022.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
accepte,
à l’unanimité,
de verser
à la
famille
de
Romain
CORDIER
la
somme
de
deux
milles
euros,
destinée
à la
soutenir
dans
ses
démarches
liées
au
décès.
Création
de
deux
réserves
incendie
et
autorisation
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
D.E.T.R
Délibération
N°09
Monsieur
le Maire
explique
qu’en
matière
de
défense
contre
les
incendies,
les
derniers
essais
conduits
montrent
que
le réseau
d’alimentation
en
eau
potable
de
Triaucourt
ne
permet
pas
d’assurer
une
lutte
efficace
contre
les
incendies.
En
effet,
les
relevés
effectués
à la sortie
des
poteaux
incendie
font
état d’un
débit
de
15
m3/heure,
alors
qu’au
vu
des
normes
départementales
en vigueur,
il faudrait
au
moins
le double.
Selon
une
étude
menée
en
concertation
avec
le
SDIS,
pour
pallier
ce problème
et
assurer
une
lutte
efficace
contre
les
incendies
quadrillant
l’ensemble
des
secteurs
du
village,
il conviendrait
de
procéder
à la création
de
deux
réserves
incendies,
implantées
respectivement
rue
Auguste
Lemaire
et rue
Pont
Etrier. En
conséquence,
Monsieur
le Maire
propose
de
lancer
une
opération
« Création
de
deux
réserves
incendie
à Triaucourt-en-Argonne
» accompagnée
d’une
demande
de
subvention
au
titre
de
la D.E.T.R.
Il précise
que
le
solde
sera
supporté
par
la part
d’autofinancement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
approuve,
à
l’unanimité,
l'engagement
de
la Commune
dans
le projet
de
« Création
de
deux
réserves
incendie
à Triaucourt-en-Argonne
» et autorise
le Maire
à :
-
solliciter
une
subvention
au
titre
de
la D.E.T.R
;
-
signer
tous
les
documents
nécessaires
à cet effet.
Assurances
—
Garantie
protection
fonctionnelle
pour
le Maire
Délibération
N°10
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
a rencontré
le
18
février
dernier
le conseiller
GROUPAMA,
dans
le
but
de
revoir
l’ensemble
des
contrats
d’assurances
souscrits,
afin
de
vérifier
que
ceux-ci
soient
toujours
en
corrélation
avec
les
besoins
de
la
commune. Lors
de
ce
contrôle,
il a été
relevé
l’absence
de
garantie
protection
fonctionnelle
pour
le Maire.
Afin
de
pallier
ce
défaut
d’assurance,
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se prononcer
quant
à l’application
de
cette
garantie
préconisée
dans
l’exercice
de
ses
fonctions.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
accepte,
à l’unanimité,
que
la
garantie
protection
fonctionnelle
déjà
appliquée
aux
adjoints
le soit également
au
maire
de
la
commune.
Examen
du
Compte
Administratif
2021
et
préparation
du
Budget
Primitif
2022 En
vue
du
vote
du
Compte
Administratif
2021
et de
celui
du
Budget
Primitif
2022,
le
Conseil
Municipal
a
examiné
la
situation
budgétaire
détaillée
de
la
commune
pour
l’année
2021.
Ce
débat
d’orientation
budgétaire
a
permis
de
poursuivre
la
préparation
du
budget
2022.
Questions
diverses
Travaux
de
sécurisation
Une
nouvelle
réunion
de
chantier
est prévue
le mercredi
2 mars
à
16
h 00.
L’objet
principal
de
cette
réunion
est la négociation
avec
ALTECO
TP
de
la reprise
des
malfaçons
et surtout,
de
celle
du
plateau
surélevé
par
l’entreprise
COLAS.
Travaux
d’éclairage
public
L’opération
de
travaux
d’amélioration
et de
création
d’éclairage
public
confiée
à
l’entreprise
LED
ELEC
a débuté.
A
ce jour,
il reste
à réaliser
les
travaux,
des
rues
Commandant
Laflotte,
de
la Calaise
et Capitaine
Fenaux
à Triaucourt,
ainsi
que
ceux
concernant
Senard. Construction
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
Le
projet
de
construction
d’une
Maison
de
santé
conduit
par
la CODECOM
se
poursuit.
À
noter,
la publication
d'informations
dans
le bulletin
intercommunal.
Le
commencement
des
travaux
est prévu
fin 2022,
pour
une
durée
prévisionnelle
estimée
à
18
mois.
Accès
lotissement
Senard
La
CODECOM
a missionné
la société
Concept
Voiries
située
à Etain
pour
évaluer
le coût
de
la pose
de
bordures
et de
bitume
sur
l’accès
desservant
les
maisons
situées
17,
19
et 21
rue
de
Lorraine
- lotissement
de
Senard.
Le
maître
d’œuvre
estime
ces
travaux
à
15
900
euros
H.T.
Leur
coût
sera
supporté
par
la Commune,
puis,
l’entretien
par
la CODECOM
dans
son
plan
d’entretien
des
voiries
communales.
Travaux
d’élagage
Dans
le cadre
du
déploiement
de
la fibre,
des
travaux
d’élagage
sont
nécessaires.
Des
courriers
ont
été
envoyés
aux
propriétaires
privés
riverains
concernés.
Quant
à la commune,
un
devis
a été
demandé
à l’entreprise
Henry
Espaces
Verts.
Par
la même
occasion,
des
travaux
d’élagage
seront
réalisés
rue
Pont
Etrier
sur
des
arbres
menaçants.
Projet
aire
de
jeux
partagée
La
commission
vie
locale
continue
d’étudier
le projet
d’une
aire
de jeux
à aménager
sur
le terrain
communal
situé
derrière
l’école.
Après
avoir
rencontré
la directrice
de
l’école
et le représentant
de
IMAJ
de
Lacroix-sur-Meuse,
la commission
s’oriente
vers
une
aire partagée
intergénérationnelle
avec
des
aménagements
paysagers
(haie,
verger,
sentier
pédagogique)
pour
lesquels
le C.P.LE
et Meuse
Nature
Environnement
apporteront
leur
aide.
Des
jeux
seront
installés
pour
les
enfants
et les
adolescents.
Ces
derniers
seront
bientôt
consultés.
De
même,
les
adultes
seront
sollicités
pour
un
éventuel
terrain
de
pétanque.
Location
logement
communal
Dans
le cadre
de
la restitution
par
Monsieur
Samuel
KUBLER
de
son
logement,
l’état
des
lieux
de
sortie
est prévu
le samedi
26
février
2022.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
doit
faire
visiter
le bien
le
jour
même,
en
vue
de
sa relocation.
Deux
dossiers
de
candidatures
ont
été
déposés
en
mairie.
Festival
Ma
Rue
Prend
l’Aire
L’édition
2022
du
Festival
Ma
Rue
Prend
l’Aire
débutera
le 20
mai
2022
à Triaucourt. En
conséquence,
la préparation
de
cet
évènement
est menée
conjointement
avec
association
Au
Fil
de
l’ Aire.
Monsieur
le Maire
tient
à souligner
l’investissement
des
bénévoles
de
la commune,
entre
autres,
pour
la confection
des
décorations
prévues
à cet effet
et il les
en
remercie. Marché
de
producteurs
locaux
Au
vu
de
sa fréquentation,
tant par
les
habitants
de
la municipalité,
que
par
ceux
des
communes
voisines,
Monsieur
Nicolas
BERTIN
avait proposé
lors
du
dernier
conseil
municipal,
d'élargir
le marché
campagnard
à d’autres
producteurs
locaux,
ce,
une
fois
par
mois.
Dans
cette
perspective,
Monsieur
BERTIN
a déjà
prospecté
quelques
producteurs
potentiellement
intéressés.