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Déliberation - note de presentation BP 2024 compresse
Procès Verbal - CR7 du 3 septembre 2015
Déliberation - 21 mai 2015
Conseil Municipal - PV2 du conseil municipal du 14 mars 2024 compresse
Procès Verbal - CR5 du 21 mai 2015 compressé
Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune de Verchaix.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR5 du 21 mai 2015 compressé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
Mairie
de
VERCHAIX
Chef
Lieu
74440
VERCHAIX
Tél:
04.50.90.11.24
Compte-rendu
n°5
Conseil
Municipal
du
21
mai
2015
à 20h
L'an
deux
mil
quinze,
le
21
du
mois
de
mai,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
VAUDEY
Joël,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
13
mai
2015
Nombre
de Conseillers
en
exercice:
15
Présents:
VAUDEY
Joël,
Maire,
RUM
Pascal,
MORIO
Daniel,
PERREARD
Hélène,
ZOBEL
Jean-Paul,
adjoints,
MULATIER
Stéphane,
RIONDEL
Sabine,
NASSIVERA
Nadia,
MISSILLIER
Valérie,
ROUGE
Laurent,
ROUILLER-MARTIN
Pascal,
BERTHIN
Chantal,
GALLAGHER
Eileen.
Absents
excusés:
BUCHS
Bertrand,
COLLINET
Maëlle.
Madame
Valérie
MISSILLIER
a été
élue
secrétaire
de séance.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
30
avril
2015
est
adopté
à l’unanimité.
Compte
rendu
d’exercice
de
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
>
19
mai
2015
(décision
2015-13):
signature
du
devis
établi
par
COLAS
pour
la
reprise
des
dégâts
au
Frêne
et
à
la
Tataz
suite
aux
intempéries
pour
un
montant
de
2.324,10
€
TTC
Ordre
du
jour:
1)
Bilan
suite
aux
intempéries
Ce
point
ne
fait pas
l'objet
d'une
délibération
Monsieur
le Maire
remercie
les sapeurs-pompiers,
la gendarmerie,
les agents
du Conseil
Départemental
et les
élus,
adjoints
et conseillers
municipaux
qui se sont rendus
disponibles
ou
qui ont proposé
leur aide.
Il remercie
également
l'entreprise
AMTP
et Albert
ROUILLER-MARTIN
pour
leur disponibilité,
leur réactivité
et leur compétence.
>
La Tataz
Débordement
de
ruisseau et remontée
de
la nappe
phréatique:
Formation
de 2
lacs
sur des
pâtures Inondation
des
sous-sols
de 4 habitations
avec
risque
de forte montée
des
eaux
dans
les parties
habitables
Intervention
des
pompiers
depuis
vendredi
16h
avec
des
opérations
de
pompage
permanentes,
puis
intervention
d'une
entreprise privée jusqu'au jeudi
7 mai
Intervention
d'un
véhicule
agricole
en
renfort
(pompe
à lisier)
pour
assister
les
sapeurs-pompiers
Décision
prise de fracture
de 2 voies
communales
pour
désengorger
ces
lacs
et sauvegarder
les biens
Intervention
d'entreprises
privées >
Le
Chêne
d'en Bas
e
Glissement
de
terrain
sur
chemin
d'accès
à
une
propriété
privée
vendredi
21h
(arrêté
du
Maire
interdisant
la
circulation
sur
ce
chemin
d'accès)
>
La Foutaz
Fissuration
importante
de
la
route
communale
constatée
lundi
16h
Si
aggravation
du
phénomène,
impossibilité
d'accès
aux
habitations
(concerne
une
vingtaine
d'habitations
dont
8
en
résidence
principale)
Mardi5 mai
|
de
Jeudi 7 mai
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'arrêté
de
limitation
de
tonnage
à
3,5T
sur
la
route
de
la
Verne
a
été
levé
mardi
suite
aux
travaux
réalisés
par
l'entreprise
Colas.
>
Le Frêne
Effondrement
de l'enrochement
en contrebas
d'une
habitation >
La
Pleine
Glissement
de
terrain
samedi
10h
à l'aplomb
de
chalets
sans
dommages
pour
les
biens
>
Les
Bouchards
Glissement
de
terrain
sur
le côté
du
réservoir
d'eau
potable
Monsieur
Pascal
RUM
précise
qu'il
s'agit
d'un
réservoir
tampon
et
que
l'eau
sera
coupée
par
la
Lyonnaise
des
Eaux
pour
éviter
une
infiltration
de
boue
>
Evacuation
préventive
du
camping
municipal
et
des
Hameaux
du
Giffre
dimanche
19h30
une
cinquantaine
de personnes
concernées
(15
au
camping
et 35
aux
Hameaux
du
Giffre)
relogement
des
personnes
aux
Fermes
de
Vercland
(gîte
de
groupes)
réintégration
de leurs habitations
lundi
9h >
Secteur
de Joux-Plane
>
Avant
le restaurant
"le Wetzet"
Les
travaux
de
remise
en
état
sont
à
la
charge
de
la
commune,
un
RDV
est
pris
avec
l'entreprise
AMTP
le
lendemain
sur place.
La
terre
sera
évacuée
sur un
terrain
situé après
le Wetzet
et
sur
le chemin
de
Lairon.
>
En
direction
de Morzine,
après
le restaurant
"les Lhottys" Compte
tenu
de
l'importance
des
dégâts,
la route
ne
sera
pas
ouverte
cette
année.
Se pose
le problème
de
l'accès
à l'alpage
de Joux-Plane.
Une
demande
de dérogation a
été faite auprès
du
Président
du Conseil
Départemental
>
Demande
communale
de reconnaissance
de
l'état de catastrophe
naturelle
La
reconnaissance
d'une
commune
en
état
de
catastrophe
naturelle
ouvre
droit
aux
assurés
à
la
garantie
"catastrophes
naturelles"
de
leur
contrat
d'assurance.
Elle
permet
l'indemnisation
des
sinistrés
sous
réserve
que
le lien de
causalité
entre
la catastrophe
constatée
par
arrêté
et Les
dommages
subis
par
l'assuré
soit
prouvé.
1)
Demande
envoyée
le 5 mai
en Préfecture
2)
instruction
des
dossiers
par
la
Préfecture
en
lien
avec
Météo
France,
la
DREAL
(direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement)
et
le
RTM
(Restauration
des
Terrains
en Montagne)
3)
transmission
des
dossiers
au Ministère
de
l'Intérieur pour
instruction
réponse
attendue
pour
le 23 juin
Les
personnes
ayant
subi
des
dommages
doivent
déposer
en
Mairie
la
copie
du
dossier
transmis
à
leur
assurance
avant
le
15 juin.
>
Fonds
de solidarité
en faveur des
collectivités
locales
touchées
par
les catastrophes
naturelles
Ce
fonds
contribue
à
la
réparation
des
dégâts
causés
aux
biens
des
collectivités
territoriales
par
un
même
évènement
naturel
climatique
grave
Travaux
éligibles:
- les infrastructures
routières
et ouvrages
d'art (ponts,
tunnels.)
- les
biens
annexes
à la voirie
nécessaires
à la
sécurité
de
la
circulation
(trottoirs,
murs
de
soutènement,
barrières
de
sécurité.)
- les
digues
- les
réseaux
d'assainissement
et d'eau
potable,
les
stations
d'épuration
et de
relevage
des
eaux
- la reconstruction
des
parcs, jardins
et espaces
boisés
appartenant
au
domaine
public
des
collectivités
- les travaux
urgents
de restauration des
capacités
d'écoulement
des
cours
d'eau
(retrait d'embâcles)
- les pistes de défense
des
forêts
contre
l'incendie
>
Subventions
d'équipement
aux
collectivités
territoriales
pour
la
réparation
des
dégâts
causés
par
les
calamités
publiques
Mobilisation
du
fonds
en
cas
de
survenance
d'évènements
climatiques
de
très
grande
ampleur
suscitant
des
dégâts
majeurs
et justifiant
la mobilisation
de
la solidarité
nationale
Travaux
éligibles:
idem
ci-dessus
Taux
de
subventionnement
maximum
= 80
% Tient
compte
de
la
gravité
des
dommages
subis,
de
la
capacité
financière
de
la
collectivité
et
de
l'existence
de
subventions
complémentaires
versées
Devis
des
travaux
à transmettre
au plus
tard le 14 juillet
>
Fonds
national
de garantie
des
calamités
agricoles
Bénéficiaires:
Exploitants
agricoles
Conditions
d'éligibilité:
Pertes
agricoles
Pertes
de fonds
>
Indemnisation
de l'activité partielle
Aide
financière
destinée
à compenser
une partie de l'indemnisation
versée
aux
salariés
en
sous
activité
2)
Construction
des
logements
de
la Pastorale:
choix
de
l'opérateur
délibération n°D2015_0501
Haute-Savoie
Habitat
(74)
SEMCODA
(01)
M Le schèma cicsus
as some sure
purement
casa
aus
ren
Ge amansgatmentquipours
dre
Propos pa équps 6 mais asie masoimés
su Topératon et
Fniano 60 ea
Ro
10
logements
(R+1+C)
12
logements
(R+1+C)
dont
5 en accession
dont
3/4
en accession
(pas
de bâtiment
spécifique pour
l'accession)
+
12
garages
+
12 places
couvertes
Préalable:
démolition
de
l'aile
ouest
Pas
de
préalable
Montage
financier:
Montage
financier:
—
Bail
emphytéotique
de
65
ans
(locatif)
—
Bail
emphytéotique
de
50
ans
(locatif)
—
Participation
commune
25.000
€
—
Achat
du
terrain
0
€
—
Achat
du
terrain
40.000
€
—
Entrée
au
capital
de
SEMCODA
à hauteur
de
205.000
€ (correspondant
au montant
du
bail
payé
d'avance)
Bilan
financier:
+
15.000
€
Bilan
financier:
0 €
- démolition
de
l'aile
ouest
à
la
charge
de
la
commune
|
- démolition
de
l'aile
ouest
à la
charge
de
la
commune SA
Mont-Blanc
(74)
12 logements
(R+1+C)
dont
6 en
accession
(bâtiments
séparés)
+
12
garages
Pas
de préalable
Montage
financier:
>
Option
1 : cession
globale
>
Option
2:
—
Bail
emphytéotique
de
65
ans
(locatif)
—
Achat
du terrain
48.000
€
Bilan
financier:
+ 48.000
€
- démolition
de l'aile ouest
à la charge
de
la commune
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
commission
ad
hoc
s'est
réunie
et
que
son
choix
s'est
porté
sur
la
SA
Mont-
Blanc.
Il
propose
un
tour
de
table
afin
de
recueillir
les
avis
de
chacun.
Il
ressort
une
majorité
d'avis
favorables
pour
la
SA
Mont
Blanc
avec
une
architecture
plus
sympathique,
pas
de
démolition
préalable
de
l'aile
ouest,
un
bilan
financier
plus
intéressant.
Compte
tenu
du
résultat,
Monsieur
le
Maire
demande
donc
un
vote
pour
choisir
la
SA
Mont-Blanc
Accord
à la majorité
par
12
voix
POUR
(Joël
VAUDEY,
Daniel
MORIO,
Pascal
RUM,
Chantal
BERTHIN,
Eileen
GALLAGHER,
Laurent
ROUGE,
Hélène
PERREARD,
Valérie
MISSILLIER,
Stéphane
MULATIER,
Jean-Paul
ZOBEL
et
Nadia
NASSIVERA,
Pascal
ROUILLER-MARTIN)
et
1 voix
CONTRE
(Sabine
RIONDEL
pour
Haute-Savoie
Habitat)).
3)
Création
des
postes
pour
l'été
2015
délibération n°D2015_ 0502 Monsieur
Daniel
MORIO,
2"
Adjoint
au
Maire
indique
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
plusieurs
personnes
pour
la
gestion
du
minigolf
durant
l'été.
Il
propose
de
créer:
-
2 emplois
à durée
déterminée
de
28h/semaine
du
1°
au
31
juillet
2015,
y compris
le
week-end.
-
2 emplois
à durée
déterminée
de
28h/semaine
du
1°
au
31
août
2015,
y compris
le
week-end.
Accord
à l'unanimité délibération
n°D2015_0503
Monsieur
Daniel
MORIO,
2°"
Adjoint
au
Maire,
indique
que,
pour
pallier
les
absences
des
agents
titulaires
pendant
les
périodes
de
congés
d'été,
il est
nécessaire
de
recruter
une
personne
pour
assurer
l'entretien
de
la
voirie,
des
espaces
verts
et
des
fleurs
cet
été.
IL
est
proposé
de
verser,
comme
les
années
précédentes,
l’Indemnité
d’Exercice
de
Missions
des
Préfectures
à
cet
agent
non
titulaire.
Ses
horaires
de
travail
seront
les
suivants: du
lundi
au vendredi
de 6h à 12h
le samedi
de 6h à
11h
Accord
à l'unanimité
4) Point
sur
"EI
Barrio"
après
6 mois
d'ouverture
Ce
point
ne
fait pas
l'objet
d'une
délibération
Ouverture
de l'établissement
en décembre
2014
suite au
rachat
du FdC
« Le
Caribou
»
Propriétaire
: Christian
Claret
Gérant
: Baptiste
Schmidt
Associé
: Christophe
Lenoir
(sécurité)
Le concept
:
Bar de nuit
avec
soirées
à thème
((DJ's,
Reggae,
Rock...)
certains jeudis
Les
horaires
:
17h00
à
1h00
(3h00
sur dérogation
du
maire
maxi
10/ans)
du
mardi
au
dimanche
Bilan de
l'activité à 6 mois
:
- succès
commercial
du
concept
auprès
de
nos jeunes
- professionnalisme
des
dirigeants
- nuisances
sonores
principalement
liées
aux
fins
de soirées
à thème
du jeudi
Les
solutions :
- mettre
à disposition
le parking
de
la salle
polyvalente
lors
des
soirées
du jeudi
- relancer
le gérant
pour
l'organisation
de
navettes
établissement/parking
- rappeler
les limites
maxi
tolérées
en terme
de
dB
dans
l’établissement
(niveau
moyen
=
105
dB
et niveau
crête
=
120
dB)
et chez
un
riverain
(30
dB
avec
un
maximum
de
34
dB)
Monsieur
le Maire
propose
un
tour
de
table
afin
de recueillir
les
avis
de
chacun.
Il en ressort
un
problème
de stationnement
des
voitures
lors des
soirées
à thème
du jeudi
et
une
inquiétude
pour
les soirées
qui se dérouleront
durant
l'été avec
plus
de monde
dehors.
Daniel
MORIO
propose
de
condamner
les
abords
du
Barrio
pour
empêcher
les
voitures
de
se
garer.
Idée
à
réfléchir. Monsieur
le
Maire
indique
qu'un
courrier
sera
envoyé
à
Monsieur
Schmitt
pour
l'informer
des
inquiétudes
évoquées
ce
soir et lui rappeler
la mise
en place
d'une navette jusqu'au
parking
de la salle polyvalente
cet été.
5) Vente
du
lot
n°19
de
la
ZA
de
l'Epure
2
délibération
n°D2015_0504
Monsieur
Daniel
MORIO
indique
au
Conseil
Municipal
que
la
Commission
Communale
d'Urbanisme
a
étudié
favorablement
le
dossier
présenté
par
la
SCI
Back
to
the
Past
représentée
par
Monsieur
Eddy
VERNET
et
Monsieur
Jim
DUFOURT
qui
souhaitent
se
porter
acquéreur
du
lot
n°19
de
la
Zone
Artisanale
de
L'Epure
2
d'une
surface
de
1265
m°
pour y
installer
un
restaurant
et
un
appartement.
Il
précise
que
cet
accord
est
donné
sous
réserve
de
la présentation
d'un accord
de prêt bancaire
avant
le 31
août
2015.
Accord à
l'unanimité 6)
Demandes
de
dérogation
scolaire
délibération
n°D2015_0505
VU
la
demande
de
dérogation
scolaire
présentée
par
Monsieur
et
Madame
Neil
WATSON-GANIVET
domiciliés
à
Verchaix,
Cossin,
qui
souhaitent
scolariser
leur
enfant
Enzo
WATSON-GANIVET
né
le
06
novembre
2007
à l'école
de
Samoëns
à la rentrée
de
septembre
2015,
CONSIDERANT
que
la scolarité
de cet
enfant
peut
être assurée
réglementairement
par l'école de Verchaix.
Avis
défavorable
à la majorité
(2 abstentions
Nadia
NASSIVERA
et Laurent
ROUGE).
délibération n°D2015_ 0506 VU
la
demande
de
dérogation
scolaire
présentée
par
Monsieur
Jean-Michel
RAGU
et
Madame
Laëtitia
ROPERH
domiciliés
à
Samoëns,
494
route
de
l'Etelley,
qui
souhaitent
que
leur
enfant
Tom
RAGU
continue
sa
scolarité
à l'école
de
Verchaix
à la rentrée
de
septembre
2015,
CONSIDERANT
que
l'enfant
était
scolarisé
à
l'école
de
Verchaix
les
années
scolaires
précédentes
et
qu'il
est
dans
son
intérêt
de
terminer
son
cycle
scolaire
dans
la même
structure
scolaire.
Avis
favorable
à la majorité
(2
abstentions
Hélène
PERREARD
et Nadia
NASSIVERA).
Pour
information,
les
enfants
de
Monsieur
Marc
MAHIEU
et
Madame
Cécile
PIN
domiciliés
à
Samoëns
continueront
leur scolarité
à l'école
de
Verchaix.
7)
Questions
diverses
Joël
VAUDEY:
- propose
au Conseil
Municipal
d’ajouter
un
nouveau
point
à l'ordre
du jour:
Paiement
des
heures
supplémentaires
effectuées
par
deux
agents
communaux
durant
les
intempéries
Accord
à l'unanimité
Pascal
RUM:
- rachat
de
la roulotte
de
Madame
Tracy
RUFFIN
par Monsieur
Arnaud
SANSON!:
demande
d'installation
de
3
“mange
debout"
qui
seront
retirés
en
dehors
des
heures
d'ouverture,
souhait
de
conserver
les
panneaux
de
signalisation
en bois
et de recouvrir
le sol sous
la roulotte
de cailloux
blancs
Accord
à l'unanimité.
Jean-Paul
ZOBEL:
- la
Berce
du
Caucase
repousse
à Praillou,
intervention
prochaine
du
SM3A
- installation
du jardin
du
souvenir:
les travaux
réalisés
par
l'entreprise
Munier
débuteront jeudi
prochain
- minigolf:
intervention
début juin
pour
recoller
certains
jeux
Stéphane
MULATIER:
- les travaux
réalisés
par
l'ONF
dans
la ZA
des
Hottes
Est
ont bien
avancé,
le tracé
du
chemin a
été
fait par
Jean-
Paul
ZOBEL
et
Stéphane
MULATIER.
Reste
les
troncs
à
enfouir.
Nettoyage
de
la
décharge
communale
à
prévoir
l'année
prochaine.
Pascal
RUM:
-
conteneurs
semi-enterrés:
la
réception
des
conteneurs
du
camping
a
eu
lieu.
Les
conteneurs
du
Chef
Lieu
seront
installés
cet
été,
ceux
du
Bouchet
à l'automne.
Laurent
ROUGE:
- proposition
d'aménagement
autour
du
minigolf:
parcours
de
tir à l'arc.
A
étudier
Nadia
NASSIVERA:
- qui prend
en charge
l'installation
des panneaux
d'information
sur un
sentier à thème?
A
vérifier.
Stéphane
MULATIER:
- campagne
de
fauchage
des
talus à prévoir
entre
le 15
et le 20 juin.
2 passages
seront
réalisés
cette année.
Hélène
PERREARD:
- un
questionnaire
sur
les
TAP a
été
distribué
aux
parents,
les
retours
sont
positifs.
Un
compte-rendu
leur
sera
transmis. En
cours:
mise
en place des
ateliers pour
l'année
prochaine,
aménagement
de la cour
d'école
(marquage
au sol)
Kermesse
de
l'école
le vendredi
26 juin.
Nadia
NASSIVERA:
-2
manifestation
sont
organisées
dans
la vallée:
La
R'Biolly
le samedi
30
mai
au
lac
bleu
à Morillon
Vélo'Manifestive
le dimanche
31
mai
Fin
de la réunion
à 23h00.