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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 3 octobre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Travail et emploi,
Conseil municipal du 03 octobre 2023
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30.
L’ordre du jour est le suivant :
A] Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2023
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I-] Administration Générale
I-1) Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2024,
I-2) Demande de dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Vacances « les Grangettes ».
II-] Ressources Humaines
II-1) Convention financière concernant le poste de chef de service de la police pluricommunale, II-2) Signature d’une convention d’apprentissage,
II-3) Recrutement d’un agent contractuel – Secrétaire gestionnaire pour les services techniques, II-4) Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences, II-5) Modification du tableau des effectifs.
III] Finances
III-1) Mise en place d’une AP/CP (Autorisation de programme/Crédits de paiements) pour la modernisation de l’éclairage public,
III-2) Décision Modificative n°1 au BP 2023,
III-3) Expérimentation du Compte Financier Unique.
IV-] Urbanisme
IV-1) Plan Local de l’Habitat IV – 2024/2029.
V] Enfance / Jeunesse
V-1) Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes,
V-2) Règlement intérieur de l’Espace Emploi et Numérique (E.E.N.). V-3) Avenant de prolongation à la convention sur fonds nationaux spécifiques fonds publics et territoire avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF),
V-4) Modification du règlement intérieur du service enfance – jeunesse.
VI] Sports
VI-1) Adoption du règlement « Projet Terre de Jeux 2024 » à destination des associations franc-forésiennes.
D] Questions diverses/Motion