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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 14.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Environnement,
Ville de Septèmes-les-Vallons – Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2023
AM/PB/LAG _______ – Dpt.2023/S/ 1777 /DAG
Réf. : CRE - Destinataires : La Marseillaise, la Provence, Affichage, tous les services.
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le jeudi 14 décembre 2023 à 18h30 sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire.
Conformément à l’article 4 de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 « portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements », la Commune a désormais l’obligation d’afficher et mettre en ligne sur son site internet, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal.
L’assemblée délibérante a adopté à l’UNANIMITÉ les questions suivantes portées à l’ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du jeudi 12 octobre 2023.
1. FINANCES COMMUNALES – Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations suite au passage, à compter du 1er janvier 2024, à la nomenclature budgétaire et comptable M57.
2. FINANCES COMMUNALES – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la commune de Septèmes-les-Vallons.
3. COOPERATION INTERCOMMUNALE – Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes au titre des transferts et restitutions de compétences.
4. COOPERATION INTERCOMMUNALE – Approbation de l’instauration des attributions de compensation d’investissement et régularisation des compensations transitoires pour l’éclairage entre 2019 et 2022.
5. COOPERATION INTERCOMMUNALE – Approbation de l'avenant n°2 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Septèmes-les-Vallons et la Métropole Aix- Marseille-Provence.
6. FINANCES COMMUNALES - Décision modificative n°1 – Exercice budgétaire 2023.
7. VIE ASSOCIATIVE – Attribution de subventions aux associations – Exercice budgétaire 2023 – 5ème répartition.
8. VIE ASSOCIATIVE - Attribution d’avance sur subventions à certaines associations et établissement public – Exercice budgétaire 2024.
9. VIE LOCALE - Modification et création de tarifs pour la mise à disposition des salles municipales.
10. POLITIQUE DE LA VILLE - Nouvelle Convention-Cadre des Centres sociaux des Bouches-du-Rhône pour la période 2024-2027.
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Septèmes-les-Vallons, 15 décembre 2023
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023
Ville de Septèmes-les-Vallons – Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2023
11. PETITE ENFANCE – Reconduction de la convention de gestion et de mise à disposition de locaux avec l’association « Action Accompagnement initiative » (AAI) dans le cadre de l’animation du « Café-Poussette Septémois ».
12. RESSOURCES HUMAINES – Création d’emplois permanents à temps complet et temps non complet.
13. RESSOURCES HUMAINES – Adhésion à la convention du Pôle santé du Centre de gestion des Bouches-du-Rhône.
14. RESSOURCES HUMAINES – Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.
15. RESSOURCES HUMAINES – Autorisations spéciales d’absence. 16. AMENAGEMENT DE L'ESPACE - Démarche Eco Quartier : signature d'une convention d’application pour la mission d’appui en ingénierie du CEREMA en appui aux collectivités lauréates de l’appel à candidatures EcoQuartier 2030. 17. PATRIMOINE COMMUNAL - Cession de fonds de bail commercial sis 11 route d’Apt.
18. PATRIMOINE FORESTIER - Forêt communale soumise au régime forestier – Programmation de coupes de bois et affouage saison 2024.
19. COOPERATION INTERCOMMUNALE - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement – Exercice 2022. RAPPORT SANS VOTE
20. COOPERATION INTERCOMMUNALE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers Métropolitains – Exercice 2022. RAPPORT SANS VOTE
21. DEVELOPPEMENT DURABLE – Agenda 21 Septémois : Approbation du programme d’actions.
22. ENVIRONNEMENT – Avenant n°1 à la convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE 2 – SEQUOIA.
• Compte rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20h00
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