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Procès Verbal - PV CM N°11 31 07 2026
Document publié le Vendredi 31 juillet 2026 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM N°11 31 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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Commune de CHABRILLAN (Drôme) – Procès-verbal du conseil municipal
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
N°11 – 31/07/2026
Lieu : Salle du conseil municipal / 17h
Secrétaire de séance : Brice LIOTARD - Rédacteur :
Objet : Conseil municipal
Statut du document : AV (AV : à valider, VA : validé, SV : sans validation, DIFF : diffusé)
Participants : 12 présents
Nom Prénom Fonctions Présent
Cyrille VALLON MAIRE O
Danielle BARNIER Conseiller O
Jean-François HORDERN Conseiller O
Magali DEJOUX Conseiller O
Rémi NOHARET Conseiller O
Sonia BOURDELIN Conseillère O
Ludwig BLANC Conseiller O
Ghislain VENDEL Conseiller O
Olivier LOTT Conseiller O
Brice LIOTARD Conseillère O
Myriam LACHOT Conseillère O
Stéphanie PONCE Conseiller ABSENTE
Romain DESPREZ Conseiller O
Lise FAFOURNOUX Conseiller ABSENTE
Caroline FRIOT Conseillère ABSENTE (procuration)
Ouverture de la séance à 17h17
Point préparatoire
• M. Brice LIOTARD se propose comme secrétaire de séance / Cette proposition est acceptée par les présents. Page 2 sur 3
Commune de CHABRILLAN (Drôme) – Procès-verbal du conseil municipal
DELIBERATION n°1 : CHOIX BUREAU D’ETUDES – MISSION MAITRISE D’ŒUVRE FORAGE AEP
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune est engagée dans une procédure de déclaration d’un forage de substitution en eau potable sur la partie basse du village, site du stade.
M. le Maire rappelle que pour mener à bien ce projet d’exploitation et réaliser les travaux d’adduc- tion au réseau existant, la commune doit se faire accompagner par un bureau d’études. Ainsi la commune a lancé un marché public le 01/07/2026 qui s’est clôturé le 28/07/2026 à 12h.
Il s’agit par la présente délibération de choisir le bureau d’études de maitrise d’œuvre relatif à l’équipement du forage AEP du stade.
3 bureaux d’études ont répondu à l’appel d’offres :
- Réalités Environnement
- SED Ingénierie Conseil
- Merlin
M.le Maire présente l’analyse des offres réalisées par le service de la Communauté des Com- munes du Val de Drôme en Biovallée – Eau et GEMAPI.
Après échanges, M. le Maire propose au conseil municipal de retenir le bureau d’études Réalités Environnement, entreprise la mieux disante.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres :
• APPROUVE le choix du bureau d’études Réalités Environnement pour la prestation de maitrise d’œuvre forage AEP stade
• AUTORISE M. le Maire à signer tout document relatif à cette opération
DELIBERATION n°2 : CHOIX DEVIS BRASSEURS D’AIR_ECOLE DU HAUT M.le Maire rappelle au conseil municipal qu’à la suite des épisodes de chaleur à répétition, il serait opportun d’engager de travaux permettant de rafraichir la classe de l’école du haut.
M.le Maire rappelle qu’un certain nombre d’aides au financement ont été créés pour aider les communes à investir sur des dispositifs de rafraîchissement des établissements scolaires.
M. Jean-François HORDERN, deuxième adjoint, s’est saisi du sujet et a consulté deux entre- prises :
- Devis de l’entreprise CONTACT ELECTRICITE pour un montant de 3 642.56 euros HT - Devis de l’entreprise TECHNIC ELEC 26 pour un montant 3 510 euros HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
• VALIDE le devis de l’entreprise CONTACT ELECTRICITE pour un montant de 3 642.56€ HT
• CHARGE Monsieur le Maire de procéder à toutes les démarches administratives et fi- nancières relatives à l’exécution de la présente délibération.
• CHARGE Monsieur le Maire de demander les subventions auprès des organismes finan- ceurs permettant de réaliser ces travaux de rénovation Page 3 sur 3
Commune de CHABRILLAN (Drôme) – Procès-verbal du conseil municipal
18h26 fin des délibérations
QUESTIONS DIVERSES
Secrétaire de séance Le Maire
Brice LIOTARD Cyrille VALLON
Conseiller municipal délégué