Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete deviation village
Arrêté - ILE MARQUIE
Arrêté - AR 12 2026
Arrêté - arrete de circulation peinture
Arrêté - AR007
Arrêté - AR102025
Arrêté - circulation 1 2026
Arrêté - 20250401171946965
Arrêté - arrete travaux d abattage
Arrêté - 20250210110226281
Arrêté - deviation village
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Arrêté - deviation village)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT
DU
TARN
MAIRIE
PUYBEGON
,
ee
ARRETE
:
AR 2023 13
Réglementation
du
stationnement
et de
la circulation
pendant
la fête
du
village
-
Mise
en
place
d'une
déviation
Le
Maire
de Puybegon
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et ses
articles
L 2212-1
et suivants,
Vu
l’avis
favorable
du
Département
en
date
du
17
mai
2023
pour
la déviation
de
la RD15
route
de
l’ancienne
école
Vu
le
programme
des
festivités
du
samedi
3
au
dimanche
4 juin
2023
à
l’occasion
de
la
fête
du
village Considérant
qu'il
y a lieu
de
réglementer
la circulation
et
le stationnement
pour
assurer
la
sécurité
des
festivités,
Vu
l'intérêt
général,
ARRÊTE :
Article
1
: Circulation
RD15
La
circulation
des
véhicules
sera interdite
sur la route
de
l’ancienne
école.
La
fermeture
commencera
au
carrefour
de
l’allée
des
sapins
et
de
la
RD15
«route
des
écoles
»
à
l’entrée
et
la sortie
du
village
du
samedi
3 juin
à partir
de
14h00
jusqu’au
dimanche
4 juin
2023
à
23h00
(sauf pour
les services
d'urgences)
Article
2
: Stationnement
Le
stationnement
sera
interdit,
sur la route
de
l’ancienne
école
et sur les espaces
publics
attenant
à la
RD
15,
du
samedi
3 juin
à partir de
14h00
au
dimanche
4 juin
2023
à 23h00.
Le
stationnement
pourra
se faire
en
bord
de
talus
sur
la route
de pébrines,
la route
de Briatexte
et sur
l'allée des
sapins.
Article
3
:
Tout
stationnement
et
toute
circulation
dans
le
périmètre
des
animations
seront
considérés
comme
gênants
(art. R
417-10
du
code
de
la route).
Article
4
: Déviation
de
la partie
agglomération
du
village
de
la RDIS
:
SOUS
PREFECTURE
DE
CASTRES
Date
de
réception
de
l'AR:
25/05/2023
081-218102150-20230522-AR
2023
13-AU —
Les
usagers
venant
de
la
route
de
Briatexte
ou
de
la
route
de
Pébrines
seront
déviés
par
l’allée
des
sapins
afin
de rejoindre
la RD15
en
direction
de
Peyrole.
—
Les
usagers
venant
de
Peyrole
seront
déviés
par
l’allée
des
sapins
afin
de
rejoindre
la RD
15
au niveau
de
la salle
des
fêtes vers
la route
de Pébrines
ou
la route
de Briatexte.
—
Les
usagers
venant
de
la route
de Janblanc
seront
déviés
par
l’allée
des
sapins
pour
rejoindre
la RD
15
en
direction
de Peyrole.
Article
5
: La
signalétique
correspondante
sera mise
en place
par la commune.
Article
6
: La
brigade
de
gendarmerie
de
Graulhet,
le
Maire
sont
chargées
chacune
en
ce
qui
la
concerne,
du
contrôle
et de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire,
Robert
CINQ.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
22/05/2023
SOUS
PREFECTURE
DE
CASTRES
Date
de
réception
de
l'AR:
25/05/2023
081-218102150-20230522-AR
2023 _13-AU