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Document publié le Mardi 23 mars 2021 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 conseil municipal du 23 mars 2021 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Saint-Marcellin, le 17 mars 2021.
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, au Forum, situé Cours Vallier :
Mardi 23 Mars 2021 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2021
Ressources - Intercommunalité - Mutualisation - Démocratie Participative
02) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
03) Ville de Saint-Marcellin - Budget Principal - Approbation du Compte de Gestion 2020
04) Ville de Saint-Marcellin – Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2020
05) Ville de Saint-Marcellin - Budget Principal - Affectation des résultats 2020 06) Ville de Saint-Marcellin - Vote du Budget Primitif 2021
07) Fixation des taux d’imposition 2021
08) Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2020
09) Adhésion à l’Association des Femmes Elues de l’Isère (AFEI)
10) Transport Intercommunal Collaboratif (TIC) - Tarifs et actualisation de la convention d’entente intercommunale pour la gestion en commun
11) Modification du tableau des effectifs
12) Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet
Régie Saint-Marcellin Energie Bois
13) Régie Saint-Marcellin Energie Bois - Approbation du Compte de Gestion 2020
14) Régie Saint-Marcellin Energie Bois - Approbation du Compte Administratif 2020
15) Régie Saint-Marcellin Energie Bois - Affectation du résultat 2020 16) Régie Saint Marcellin Energie Bois - Budget Primitif 2021
Aménagement Durable - Mobilités - Développement Economique
17) Convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain 18) Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces, les baux commerciaux 19) Convention d’opération - Etablissement Public Foncier Local (EPFL) – Opération « secteur Gare »
20) Convention d’opération - Etablissement Public Foncier Local (EPFL) - Opération « secteur Plaine »
21) Travaux de rénovation et création d’aménagements urbains – Signature des marchés
22) Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec Isère Aménagement – opération de réaménagement du parking et des abords de l’avenue de la Saulaie
23) Démolition bâtiments Alpes Isère Habitat
Sport, Vie Associative et Animation
24) Vote des subventions 2021 en faveur des associations
25) Vote de la subvention 2021 en faveur de l’association Saint-Marcellin Sport (SMS)
26) Vote de la subvention 2021 en faveur de l’association Olympique de Saint-Marcellin (OSM)
27) Vote de la subvention 2021 en faveur de l’association Sport Mécanique 28) Vote de la subvention 2021 en faveur de l’association Cœur de Commerce
29) Vote de la subvention 2021 en faveur de l’association Comité de Jumelage
30) Vote de la subvention 2021 en faveur de l’association Souvenir Français
Autres Affaires
31) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
32) Questions orales
Le respect des gestes barrières devra être appliqué durant cette séance avec une distanciation physique entre élus ainsi que le port du masque obligatoire.
L’assistance aux débats des organes délibérants ne constitue pas un motif d’autorisation de sortie dérogatoire dans le cadre de l’instauration du couvre-feu qui s’applique de 18h00 à 6h00 sur l’ensemble du territoire métropolitain. La réunion des organes délibérants se déroule donc nécessairement en l’absence de public (mis à part les journalistes).
Agréez, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Raphaël MOCELLIN.