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unknown - Métropole - Metz - C 141220 P3 3
unknown - Métropole - Metz - C 141220 P14 3
unknown - Métropole - Metz - B190623 P26
unknown - Métropole - Metz - C121222 P26 1
unknown - Métropole - Metz - B250923 P26
unknown - Métropole - Metz - C 141220 P24 3
unknown - Métropole - Metz - B021115 P26
unknown - Métropole - Metz - C 141220 P26 3
Document publié le Mardi 8 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 141220 P26 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
AIN Metz - METZ MÉTROPOLE = J MAISON DE LA MÉTROPOLE | 1 Place du Parlement de Metz | CS 30353 | 57011 METZ CEDEX 1
Métropole 1.03 87 20 10 00.03 87 2010 29| metemetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 93 Métropolitain : 99 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 0 99 titulaires — 40 suppléants Pouvoirs : 5 Absent(s) excusé(s) : 5
Absent(s) : 1
Date de convocation : 8 décembre 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 14 décembre 2020,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n° 2020-12-14-CC-263 :
Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l'exercice de la compétence Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 1411-3 et L. 5217- 5 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'article L. 3131-5 du Code de la Commande Publique,
VU les conventions de Délégation de Service Public en date du 20 janvier 2010 relative à l'exploitation par voie de concession du service public de transport et de distribution de chaleur de Metz Cité et du 15 juin 2005 pour l'exploitation par voie de concession du service public de production et de distribution de chaleur,
VU les rapports du concessionnaire présentés pour l'exercice 2019 dont une synthèse est annexée à la présente délibération,
VU l'avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux en date du 3 décembre 2020,
CONSIDERANT que le Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux doit présenter au Conseil métropolitain les rapports d'activité de ladite Commission au titre de l'exercice 2019,
PREND ACTE de ces rapports, lesquels ont été mis à la disposition des élus et dont une synthèse est jointe à la présente délibération.
Pour extrait conforme
Metz, le 15 décembre 2020
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale Délégation
de
Service
Public
ENERGIE
UEM
—
EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
&
METZ
EST
Synthèse
des
rapports
annuels
en
application
de
l'article
L.1411-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Exercice
2019
"Toutes
les
informations
fournies
dans
le
présent
rapport
sont
issues
des
diverses
documentations
mises
à disposition
par
la
société
(notamment
rapport
annuel
d'activité,
rapport
de
gestion,
comptes
annuels
certifiés)".
1/26 Tableau
de
bord
- Délégations
de
Service
Public
ae
ds tonuaide
distribution
de
Gode délégation:
CHALGTE
Date: 6 novembre 2020
Réseau
de
Poique
publique
SAEMIL
Domaine d'actt : En
chaleur
- Metz
Cité
aé vente chantage (Gr)
air
28
0
300
301
D
a
em
nn
nrsise
|
mawme
|
nsnise
Résultat
Net
a70548€
mare
49976€
27
28
2019
|
25
—
——
239710€
242979€
255129€
2019 UEM - EXPLOITATION DU RESEAU DE CHALEUR
METZ CITE
2/26 Compte
de
résultat
de
la délégation
Délégation
:
Année
2019
Réseau
de
distribution
de
chaleur
-
Energie
Metz
Cité
Ecart
en
%
2019
2018
2019
Ecart
en
€
pe
Produits
d'exploitation
Recettes
Activité
22
194
363
23394247
1199884
5%
Production
stockée
immob.
92
932
172 812
79
880
86%
Subventions
488
4100
3612
740%
Autres
Produits
et
reprises
72230
95
702
23
472
32%
Total
Produits d'exploitation
22360
013
23666861
1306848
6%
Charges
d'exploitation
Achats,
Serv
Ext
et autres
19
099
453
19
729 998
630 545
3%
Sous
traitance
56752
34150
-
22602
40%
Charges
de
personnel
1123
925
1326348
202
423
18%
Redevances
Collectivité
242 979
255
129
12150
5%
Frais
de
siège
-
-
-
1719
047
1930
141
211
094
12%
Dotations
aux
provisions
37888
-
31157
-
69045
182%
Autres
charges
29231
36333
7102
24%
Total
Charges
d'exploitation
22252523
23 246
792
994 269
4%
Résultat
d'exploitation
107 490
420
069
312
579
291%
Excédent
Brut
d'Exploitation
1 821
426
2259
684
438
258
24%
Résultat financier
355
378
23
6%
Résultat
exceptionnel
-
29633
79
529
109
162
-368%
Impôts
bénéfice
-
2
:
Résultat
net
78212
499 976
421764
539%
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
3/26 2.
ANALYSE
FINANCIERE
Le
réseau
de
chauffage
urbain
Metz-Cité
se
densifie,
le
nombre
de
clients
ne
cesse
de
croitre
:2
856
clients
(particuliers
et
professionnels)
en
2019
contre
2
512
clients
en
2018,
soit
+344
clients.
Les
produits
d'exploitation
s'établissent
à 23
667k€
et
enregistrent
une
hausse
de
+1,3M€/2018
(+6%).
Ces
produits
comprennent
:
e
Les
recettes
d'Activité
pour
23
394k€,
en
progression
+1,2M€/2018
(+5%)
:
-
Les
recettes
Energie
pour
21
645k€
(+702,7k€/2018)
:cette
augmentation
est
l'effet
conjugué
de
la
hausse
du
nombre
de
clients
et
de
la
nette
baisse
des
DJU.
-
Les
travaux
pour
734k€
(+403k€/2018)
:ces
produits
sont
des
facturations
de
raccordement
ou
des
créations
de
sous-stations,
ils sont
en
augmentation
5
au
raccordement
du
jardin
botanique
et
de
l'extension
vers
le
quartier
"Cœur
Impérial"
-
Les
prestations
de
service
pour
170k€
(niveau
identique
à 2018)
-
Les
ventes
internes
pour
743k€
(+90k€/2018)
e
La
production
immobilisée
pour
173k€,
en
hausse
de
80k€/2018
(+86%)
*
Les
produits
divers
de
gestion
courante
pour
96k€
(+23k€/2018)
Les
charges
d'exploitation
s'établissent
à 23
247k€
en
progression
de
994k€
soit
+4%.
Il en
résulte
une
hausse
du
résultat
d'exploitation
à 420k€
contre
107k€
en
2018.
Le
résultat
financier
est
non
significatif.
Le
résultat
exceptionnel
(79,5k€)
enregistre
une
hausse
de
109k€/2018,
liée
à
une
sortie
d'éléments
d'actifs
moins
importants.
Le
résultat
net
avant
IS
est
de
500k€
contre
78k€
en
2018
soit
+421,7k€
en
d'exploitation.
n
avec
l'augmentation
plus
importante
des
produits
d'exploitation
par
rapport
aux
charges
Cette
redevance
comprend
les
frais
d'administration
et
de
contrôle
du
service
(0,5%
du
Chiffre
d'Affaires
HT),
une
redevance
d'occupation
du
domaine
public
de
75k€
HT
fixe
indexée
annuellement,
et
le
droit
d'usage
(0,80€
HT
indexé
annuellement
par
ml
de
réseau).
Selon
le principe
du
rattachement
des
charges
à l'exercice
comptable,
le montant
des
redevances
versé
en
2019
diffère
du
montant
figurant
au
bilan.
La
redevance
annuelle
versée
par
le
délégataire
s'élève
à
255
129€
en
2019
contre
242
979€
en
2018
(+12kE€
soit
+5%).
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
4/26 ECARTS
ENTRE
LE
BUDGET
INITIAL
ET
LES
REALISATIONS
+ Période de
2010
àfin 2019
tres
(Cul
Prêt
Ecart
Ecart
À
côté
des
fluctuations
annuelles
de
résultat
sur
les
différents
exercices, il
faut
RenEPrEu
se
souligner
la
situation
extrêmement
favorable
de
ce
contrat
de
concession
de
service
Recettes Activité
195 887 163
196
566 860
679697
0%
public.
Autres Produits et reprises
226701
o
26701
100%
E Produits
197234286
196566 860
667426
0,3%
Pour
cette
9*"*
année
d'exploitation,
ARR
ER
RRES
Mi
sc
aédoé
e
les
recettes affichent
une sur-réalisation
à
hauteur
de 0,3%
du
montant estimé
Galses dé
ét
CE
pe
HS
dans
le
compte
d'exploitation
prévisionnel
du
délégataire,
soit
+667k€
Redevances Collectivité
2174920
2361059
“186140
-9%
suphiéientelesperçissures
contre.
Frais de siège
o
2919691
-2919691
;
a
«
Bisäonsauramodésements
MES
Sat
M
°
Les charges d'exploitation affichent
même
une
légère
sous-réalisation
de
0,4%
Dotations aux prosions
sh
ji.
(193,5M€
réalisés
contre
194,3M€
prévus,
soit
-723k€).
Autres
charges
1191164
o
1191164
100%
.
un
k
.
.
os
13504572
19427389
mer
08%
+
Le
résultat
financier
prévu
initialement
à
-1.9ME€
ressort
à
-51k€
soit
un
écart
de
e
1.86ME€ (L'UEM
autofinançant
les investissements).
Résultat d'exploitation
3729714
239471
1390243
37%
Résultat financier
-51220
-1 909 503
1858283
-3628%
Au
final,
la
délégation
de
service
public
affiche
un
résultat
net
avant
impôts
de
3.6M€
Résultat exceptionnel
-34589
0
“34589
100%
bien
supérieur
aux
prévisions
initiales
de
430k€
soit
+3,2M£€.
Résultat Net avant IS
3643905
429968
3213937
88%
Cumul
prévisions/réalisations
sur
le
contrat
en
€
H.T.
3. ANALYSE
DE
L'ACTIVITE
2019
Par
contrat
de
délégation
de
service
public,
ci-après
DSP,
signé
le
19
janvier
2010
et
ayant
pour
date
d'effet
le
1°
juillet
2010,
la
Ville
de
Metz
a
confié
à
UEM
l'exploitation
par
voie
de
concession
du
service
public
de
transport
et
de
distribution
de
chaleur
destiné
à
assurer
le
chauffage
des
locaux
et
la
production
d’eau
chaude
sanitaire
sur
le
secteur
de
Metz
Cité
pour
une
durée
de
15
ans.
Le
20
décembre
2012,
le
premier
avenant
de
la
DSP
est
signé
suite
à
l'impact
sur
la
tarification
de
la
chaleur
de
la
construction
de
la
centrale
biomasse.
||
permet
ainsi
de
revoir
la
tarification
de
la
chaleur
et
d'intégrer
les
URF
(Unité
de
Répartition
Forfaitaire)
en
remplacement
des
KW
mais
également
d'introduire
la
possibilité
de
transférer
les
sous-stations
des
anciens
abonnés
dans
les
ouvrages
concédés
sur
leur
demande.
Ainsi,
les
équipements
de
la
partie
primaire
jusqu'aux
vannes
situées
après
l'échangeur
peuvent
faire
partie
intégrante
de
la
concession
et
être
entretenus
par
UEM.
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
5/26 Afin
d'inciter
aux
économies
d'énergies,
un
nouveau
tarif
«
développement
durable
»
a
été
créé
le
27
novembre
2014.
Par
le
décret
n°
2017-1412
du
27
septembre
2017,
Metz
Métropole,
ci-après
«
le
concédant
»,
s’est
vu
confier
la
compétence
en
matière
de
création,
aménagement,
entretien
et
gestion
de
réseaux
de
chaleur
urbain
conformément
à
l’article
L.
5217-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales
avec
effet
au
1er
janvier
2018.
Dans
la
perspective
de
développement
d’un
réseau
de
chaleur
vertueux
et
dans
l'intérêt
du
service
le
concédant
a décidé
d'étendre
le
périmètre
concédé
aux
communes
limitrophes
de
Metz
:
- _
Montigny-Lès-Metz
;
-
Le-Ban-Saint-Martin
;
-
Longeville-Lès-Metz
;
-
Plappeville;
-
Ainsi
que
de
toute
autre
commune
limitrophe
à
la
Ville
de
Metz
en
lien
avec
la
DSP
de
Metz-Cité,
à savoir
Saint-Julien-Lès-Metz,
La
Maxe,
Woippy,
Lorry-Lès-Metz
et
Marly.
Le
réseau
de
Metz-Cité
permet
d'alimenter
les
différents
industriels
du
nouveau-port,
les
réseaux
allant
vers
Woippy,
Le-Ban-St-Martin
et
permet
de
desservir
en
chaleur
le
centre-ville,
le
quartier
de
l’Amphithéâtre,
dont
le
Muse
et
le
centre
Pompidou.
Le
réseau
Haute
Pression,
ci-après
«
HP
»,
s'étend
sur
51
845
mètres
linéaires,
dits
"mL"
(51
740,4
en
2018),
le
réseau
Basse
Pression,
ci-après
«
BP
»
s'étend
sur
25
710
mL
(24
541,2
en
2018)
et
le
réseau
Très
Basse
Température,
ci-après
«
TBT
»
s'étend
sur
5
366
mL
(4
794,9
en
2018).
Le
réseau
se
compose
de
461
sous-stations
clients
(458
en
2018),
8
sous-stations
HP/BP,
10
sous-stations
HP/TBT
et
3 sous-stations
BP/TBT.
L'année
2019
a permis
la création
de
plusieurs
extensions
afin
d'alimenter
de
nouveaux
clients,
dont
principalement
le quartier
Cœur
Impérial,
avec
la création
d’une
sous-
station
HP/BP
et
3
sous-stations
BP :
Le
Perl,
l’Amiral
et
le
Gouverneur.
Le
raccordement
d’une
sous-station
18
rue
Lançon
a également
permis
de
créer
un
réseau
BP
pour
alimenter
le 22
rue
Lançon.
Et enfin
le raccordement
de
7 sous-stations
sur
le quartier
de
Queuleu.
La
Division
Chauffage
urbain,
en
charge
des
réseaux
de
Metz-Cité
et de
Metz-Est
est
composée,
outre
2 apprentis,
de
16
agents,
dont
:
*
cadre
*
8
agents
de
maîtrise
*
7 agents
d'exécution
Parmi
ces
agents,
deux
équivalents
temps
plein
(ETP)
sont
affectés
au
réseau
de
Metz-Est.
De
plus,
au
sein
du
Pôle
«
Etudes
et
développements
CU
», rattaché
au
Directeur
de
la Production
et du
Chauffage
urbain,
2 cadres
réalisent
des
études
de
réseaux
à 75
%
pour
Metz-Cité
et à 25
%
pour
Metz-Est.
Abonnements,
consommations
et
leurs
évolutions
+ Abonnés Le
nombre
d'abonnés
continue
d'augmenter,
grâce
notamment
aux
raccordements
de
nouveaux
ensembles,
tel
que
la
finalisation
fin
2019
du
quartier
"Cœur
Impérial",
et
la
mise
en
location
de
résidences
LOGIEST
et
Metz
Métropole
Habitat,
sur
des
raccordements
individuels.
Ainsi,
la
part
des
raccordements
individuels
continue
de
croître,
passant
de
82,7
%
à
84
%.
Le
nombre
de
contrats
a
augmenté
de
13,6
%
soit
344
nouveaux
contrats.
Les
URF
ont
augmenté
de
2,3
%
soit
+5
712.
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
6/26 Nombre
de
contrats
individuels
collectifs
ensemble
2018
2079
433
2512
2019
2400
456
2 856
Nombre
d'URF
individuels
collectifs
ensemble
84%
2018
13
126
232
303
245
429
2019
14112
237
029
251
141
* individuels
* collectifs
+
Relation
usagers
1 réclamation
écrite
a
été
enregistrée
en
2019,
ne
concernant
pas
directement
le
chauffage
urbain
(une
également
en
2018,
aucune
en
2017).
+ Actions
commerciales
menées
Les
principales
actions
concernent
des
visites
de
sites,
afin
de
mieux
faire
connaitre
le
réseau
et
son
fonctionnement
avant
le
raccordement
d'un
client.
En
2019,
13
visites
ont
été
organisées
à
la
centrale
de
Chambière
et
4
visites
de
sous-stations.
+
Niveau
de
consommation
totale
Ci-dessous
le
détail
des
consommations
en
MWh
sur
2018
et
2019
:
individuels
collectifs
ensemble
2018
6
996
293
099
300
095
2019
8784
272
046
280
830
Le:
dividuels
représentent
ainsi
2%
des
consommations
du
réseau,
une
tendance
qui
se
poursuit
par
rapport
aux
années
précédentes.
Les
évolutions
des
réseaux
Les
extensions
de
réseau
se
poursuivent
en
2019,
mais
avec
une
tendance
à
l'atténuation
ces
dernières
années.
En
2019,
les
extensions
correspondent
à
1
662m
contre
2
068m
en
2018
(4
128m
en
2017).
Le
réseau
totalise
ainsi
une
longueur
de
plus
de
82,9km
sur
Metz
Cité.
Les
extensions
de
réseaux
sont
surtout
localisées
dans
le
sud
de
Metz
et
sont
liées
:
2019
UEM
- EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
7/26 Les
extensions
des
ZAC
Cœur
Impérial
(268
m),
Coteaux
de
S
(152
m),
Amphithéâtre
(57
m)
et
Sansonnet
se
poursuivent,
Le
raccordement
du
jardin
botanique
(241
m)
et
des
raccordements
desservant
des
sites
aux
alentours
de
100m
(rue
Lançon,
rue
du
XXème
corps
Américain,
rue
Sente
a
My),
Ces
extensions
ont
nécessité
la
création
de
2
sous-stations
HP/BP
(Cœur
Impérial
et
rue
Lançon)
et
l'instal
thermiques
d'appartement
quartier
de
la Seille
et ancienne
manufacture
Seita).
n
de
36
sous-stations
BP
et
79
MTA
(Module
ANNE
MEET
À
Localisation
des
extensions
de
réseau
de
2019
(en
bleu)
Initiée
en
2016,
UEM
poursuit
son
opération
d'intensification
de
renouvellement
des
réseaux,
afin
de
garantir
le
maintien
de
la
qualité
de
service
jusqu'en
2035.
En
2019,
2 311
m
de
réseaux
ont
été
renouvelés
(1628
m
en
2018
et
2 007
en
2017),
tous
en
réseaux
haute
pression,
dont
les
tronçons
majeurs
sont
les
suivants
:
o 0 0 0
Rénovation
avenue
de
Lattre
de
Tassigny
+
caserne
:560
ml,
Rénovation
du
pont
des
Grilles
:445
ml,
Rénovation
centrale
de
Chambière
:420
ml,
Rénovation
siège
UEM
:470
ml.
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
8/26 Une
accélération
également
des
rénovations
des
sous-stations
HP
est
prévue
à
12000
È #
8000
5 & 3
6000 4000
ë & 2000 5
°
2011
2012
2013
2014
2010
partir
de
2019,
avec
notamment
la
rénovation
des
échangeurs
primaire
de
la
sous-station
(IKEA
magasin),
le
remplacement
des
vannes
de
régulation
sous-station
(usine
CHARAL)
et
la
rénovation
production
ECS
sous-station
(32
rue
Villars),
ainsi
que
le
remplacement
des
échangeurs
primaires
dans
7 sous-stations.
Evolution
de
la longueur
réseau
- Metz-Cité
2015
2016
2017
2018
2019
90000 80000 70000 60000 50000 40000 30000 20000
Longueur de pose cumulée en m
10000
La
croissance
du
linéaire
de
réseau
est
croisée
avec
la
croissance
de
la consommation.
L'évolution
de
la densité
énergétique
linéaire,
exprimée
en
MWh/ml
du
réseau,
est
rentabilité
du
réseau.
Aussi,
l'extension
des
réseaux
ne
doit
pas
se
faire
en
la défaveur
d'une
croissance
équivalente
de
la consommation.
84000,0 820000 80000,0 78000,0 76000,0 740000 72000,0 00000
2019 UEM
— EXPLOITATION DU RESEAU DE CHALEUR
METZ CITE
2016
Evolution
de
la
densité
thermique
- Metz
Cité
2017
——
onu
ur réses
2018
——Deusité
2019
que (MWh/mL.an
5
Densité therm
-dessous.
La
densité
est
de
3,69
en
2019
contre
3,83
en
2018.
Cette
valeur
est
à
analyser
avec
vigilance,
car
c'est
une
des
données
permettant
de
valider
la
9/26 Au
total
en
2019,
6 fuites
ont
été
détectées,
liées
à
des
problématiques
de
corrosion.
La
majorité
a
nécessité
la
pose
d'un
collier
pour
la
mise
en
place
des
travaux
pendant
la
période
estivale.
Le
nombre
de
fuites
a
fortement
baissé
par
rapport
aux
5
dernières
années,
comme
en
atteste
le tableau
Année |
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
Nbr
de
24
22
16
6
20
22
25
16
23
fuites
La
consommation
d'eau
en
2019
est
de
8
755
m°,
contre
16
181
m°
en
2018.
Outre
les
fuites,
la
consommation
d'eau
prend
en
compte
les
rem
vidange
pour
rénovation
ou
de
mise
en
eau
de
nouveaux
branchements.
Environnement
et
performances
énergétiques
Evolution
du
nombre
de
fuites
depuis
2010
-dessous
regroupant
Metz
Cité
et
Metz
Est.
sages
du
réseau
lors
de
Le
mix
énergétique
de
la
centrale
de
Chambière
poursuit
son
évolution,
visant
à
l'arrêt
définitif
des
centrales
charbon,
qui
a
été
réalisé
en
mars
2019.
Ainsi,
une
nouvelle
chaudière
de
substitution
de
37MW
a été
mise
en
service
(MP12)
alimentée
en
bicombustible,
regroupant
le gaz
ainsi
que
le fioul
domestique
permettant
la production
de
vapeur
pour
la
centrale
de
Metz-Chambière.
précédentes. Ain:
ENERGIE PRIMAIRE EN GWH
EVOLUTION
DE
L'ÉNERGIE
PRIMAIRE
L'année
2019
ayant
été
une
année
avec
des
DJU
plus
faibles
(année
douce
en
climat),
le
recours
au
gaz
pour
la
production
de
chaleur
a
été
plus
limité
que
les
années
2018
(18,5
GWh).
Le
taux
d'énergie
renouvelable
et
de
récupération
est
de
67,3%,
contre
66,4%
en
2018
et
62,7%
en
2017.
2019 UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE CHALEUR
METZ CITE
2019
la biomasse
a contribuée
pour
37%
du
mix
d'énergie
primaire
(278,9
GWh),
l'UVE
pour
29%
(218,5
GWh),
le
gaz
pour
32%
(239,9
GWh)
et
le
charbon
à hauteur
de
2%
10/26 La
valorisation
de
l'énergie
produite
par
la
centrale
a été
la
suivante,
les
exportations
représentent
28%
de
la
chaleur
en
sortie
de
chaufferie
et
les
pertes
8%
:
Production
d'électricité
Exportation
depuis
Metz-Cité
+ ©
©
cd
Pertes de production & pertes centrale
Pertes réseau : 39,2 GWh
RÉPARTITION
DE
L'ÉNERGIE
SORTIE
CENTRALE Pertes 8%
Exportati
on 28%
Ventes 64%
2019 UEM — EXPLOITATION
DU RESEAU DE CHALEUR
METZ CITE
11/26 Part
d'énergies
renouvelables
et
CO,
évité par
le réseau
de
chaleur
:
Evolution
du
CO2
émis
- Metz-Cité
200
000
180
000
160
000
140
000
120
000
100
000
80
000
60
000
40
000
20
000
E
0
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
se en tonnes é émi: Quantit:
La
production
sur
le
site
de
Chambière,
avec
un
mix
de
base
alimenté
par
l'UVE
et
la
chaudière
biomasse,
permet
de
rendre
le
réseau
de
chaleur
de
Metz
avec
un
taux
d'énergies
renouvelables
supérieur
à 60%
depuis
2013.
L'arrêt
progressif
des
centrales
charbon
a permis
d'améliorer
encore
les émissions
de
la centrale
de
Chambière.
Sur
la
base
des
ventes
réelles
et
du
contenu
en
CO,
du
réseau
de
chauffage
urbain,
le
réseau
mes:
des
immeubles
aurait
provoqué).
a
permis
d'économiser
67
000
tonnes
de
CO;
(ce
que
le
chauffage
gaz
Evolution
des
prix
Suite
à
la
mise
en
place
de
la
centrale
biomasse,
et
afin
de
rendre
le
réseau
compétitif,
différentes
tarifications
ont
été
proposées
en
2013
: le
tarif
standard
et
le
tarif
développement
durable,
qui
cible
les
petits
consommateurs,
avec
une
part
fixe
plus
faible.
Les tarifs
ont
également
été
homogénéisés
sur
les
2
DSP
Metz
Est
et
Metz
Cité.
Le
tarif
est
alors
séparé
en
2
composantes
: le
R1
et
le
R2
(R2
ou
R2p).
La
partie
R1
représente
le prix
de
vente
de
la chaleur
hors
structurants.
La
partie
R2
représente
les
charges
liées
à
l’entretien
et
l’exploitation
de
la
sous-station.
Le
contrat
R2
signifie
alors
que
la
limite
de
propriété
du
client
se
situe
aux
vannes
à
l'entrée
du
bâtiment.
Le
matériel
en
sous-station
est
à
la
charge
du
client
en
termes
d'entretien
et de
maintenance.
Le
contrat
R2p
signifie quant
à
lui
que
les équipements
de
la sous-stal
n
sont
la
propriété
de
la
DSP,
la
limite
de
propriété
se
situe
aux
vannes
avales
de
l'échangeur.
Le
prix
moyen
global
sur
Metz-Cité
est
de
76,5
€HT/MWh.
Ce
tarif
est
dans
la
moyenne
des
réseaux
ayant
plus
de
50%
d'énergies
renouvelables
et
de
récupération
d'après
les
données
collectées
par
le
SNCU
auprès
des
gestionnaires
de
réseau
et
analysées
par
AMORCE.
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
12/26 faut
Il
est
important
de
noter
que
pour
les
clients
R2p
et
individuels,
une
part
complémentaire
d'entretien
est
comprise
dans
le
prix
moyen.
Pour
les
individuels,
également
rajouter
le
terme
Ri
lié
aux
frais
d’individualisation.
Le
prix
associé
au
tarif
Développement
Durable
est
plus
élevé
que
le
prix
relevant
du
tarif
standard.
Prix
moyen
du
MWh
de
chaleur
vendu
par
tarif (en
€HT)
Réseau
Metz
Cité
en
2019
1200€
<10201
100,0
€
PPS
765€
pape
696€
600€
451€
400€ 200€ 00€
Tan développement
Tarifstandard
dividur
Malterie
Prix moyen
durable
Pistes
d'amélioration
du
service
et
investissements
futurs
:
-
Les
pistes
d'amélioration
de
service
:
Le
suivi
des
réseaux
BP
et des
appoints
d'eau
se
poursuit,
avec
un
plan
de
maintenance
pour
la géolocalisation
des
fuites.
Des
plans
de
maintenance
sont
également
prévus
sur
le long
terme
pour
les
sous-stations
et
les ouvrages
du
réseau
de
chaleur.
-
Investissements
futurs :
En
fonction
des
travaux
prévus
et initiés
par
la Ville
de
Metz
sur
la voirie,
UEM
prévoit
des
opérations
de
dévoiement
ou
de
rénovation.
UEM
poursuit
le
développement
du
Réseau
de
chauffage
Urbain
(RCU)
en
prospectant
et
en
effectuant
des
offres
commerciales
de
raccordement.
Le
plan
de
développement
est basé
sur
le schéma
directeur,
et
plus
particulièrement
sur
les
prochaines
années
pour
les
secteurs
suivant
:
“
Densification
du
réseau
existant
et
particulièrement
sur
les
quartiers
Sablon,
Queuleu
et
Devant
Les
Ponts.
*
Développement
sur
Montigny-lès-Metz
avec
entre
autres
le
raccordement
structurant
des
bâtiments
de
l’Office
Public
de
l'Habitat
à
Montigny
en
cours
de
négociation. *
Développement
du
réseau
sur
le secteur
du
Ban
St
Martin
et
sur
le
secteur
route
de
Plappeville
à
Metz
jusqu’au
Centre
de
l’enfance.
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
CITE
13/26 (at vente chauffage (Gta)
142 Mu
136
27
2ns
25
KR
Tableau
de
bord
- Délégations
de
Service
Public
ropole
series
code
délégation:
GHALEST
Date
novembre
2020
Aonée:
2019
Réseau
de
Porique
publique:
SAEML
See
gestomanre
Don
due
de ut
de
stributionde
Domaine
Factité
à Eneie
chaleur
- Metz
Est
abtssemen
moearrurs
sus:
2h26
du rontifroy
57 Mets
tue
du conrt
concession
+ sam
sertie:
25/06/2005
Clément
Finances
{En eur)
207
as
|
2m
tre
ares
(sépare)
|
oscsisse
|
osiomse
|
ioar1561e
Résultat Net
ausse
|
smsec |
name 153600
des
= cite d'tbires (dentaire)
8
Résa Net
—e Rodevances
Expo:
ee
_
_— =.
27
ame
2m
rase soc:
sac uen
ss
12000000€
a
=
Sn
soomogope
LASI66€
osomse
?
Forme juan +
sac
27
as
zu
#000000€
crise:
2 pacs du Ponts? eur
—
6000000€
Lot:
su
ri moyen en ram
[|
si
TT
—
—
4000000€
sous
die
o
Hg
7
GE
Dpt
2000000€
nl
oc
société
bre
29
28
ans
2019 UEM — EXPLOITATION
DU RESEAU DE CHALEUR
METZ EST
14/26 1.
COMPTE
DE
RESULTAT
DE
LA
DELEGATION
(en
€HT)
Compte
de résultat
de
la délégation
Délégation
:
Année
2019
Réseau
de
distribution
de
chaleur-
Fous
Metz Est
Ecart
en % 2019)
2018
2019
Ecart en €
pi
Produits d'exploitation Recettes Activité
9 784 366
10 343 170
558 804
6%
Production stockée immob.
26325
77239
50914
193%
Subventions
154
1152
998
648%
Autres Produits et reprises
28 338
25660
-
2678
-5%
Total Produits d'exploitation
9839183
10447 221
608 038
6%
Charges d'exploitation Achats, Serv Ext et autres
9 145 147
9 295 494
150347
2%
Sous traitance
11684
5204
-
6480
“55%
Charges de personnel
355 720
360 890
5170
1%
Redevances Collectivité
153948
153649
-
299
0%
Frais de siège
-
-
-
Dotations aux amortissements
791 505
849 669
58 164
7%
Dotations aux provisions
-
36311
22527
58 838
“162%
Autres charges
8521
9 300
779
9%
Total Charges d'exploitation
10 418 530
10 691 529
272999
3%
Résultat d'exploitation
=
579347
244 308
335 039
-58%
Excédent Brut d'Exploitation
156 030
611528
455 498
292%
Résultat financier
a
45
4
10%
Résultat exceptionnel
=
14282
56835
71117
-498%
Impôts bénéfice
-
=
-
Résultat net
=
593588
187428
406 160
“68%
2019 UEM
— EXPLOITATION
DU RESEAU
DE CHALEUR
METZ EST
15/26 2.
ANALYSE
FINANCIERE
Le
réseau
de
chauffage
urbain
Metz-Est
se
densifie,
le
nombre
de
clients
croit
:364
clients
(particuliers
et
professionnels)
en
2019
contre
359
clients
en
2018,
soit
+5
clients.
Les
produits
d'exploitation
s'établissent
à
10,45M€
et
enregistrent
une
hausse
de
608k€/2018
(+6%).
Ces
produits
comprennent
:
*
Les
recettes
d'Activité
pour
10,34ME€,
en
hausse
de
559k€/2018
(+6%)
-
Les
recettes
Energie
pour
10,25ME€
(+468k€/2018)
:
les
ventes
sont
en
hausse
avec
les
conditions
climatiques
(+5
GWh)
-
Les
travaux
pour
90,5k€
(+87k€
/2018)
:
raccordement
lié
à
la
ZAC
de
Mercy
+
La
production
immobilisée
pour
77k€,
en
hausse
de
51k€/2018
+
Les produits divers pour 25,6k€ (-2,7k€/2018)
Les
charges
d'exploitation
s'établissent
à
10,7M£€
en
hausse
de
273k€
soit
+3%,
hausse
inférieure
à
l'évolution
des
produits
d'exploitation.
Il
en
résulte
une
amélioration
du
résultat
d'exploitation
à
-244k€
contre
-579k€
en
2018.
Le
résultat
financier
est
non
significatif.
Quant
au
résultat
exceptionnel,
ilest
positif
de
56,8k€
en
2019.
n
de
+406kE€
en
lien
avec
la
progression
plus
importante
des
produits
que
des
charges
Le
résultat
net
avant
IS
est
de
-187k€
contre
-594k€
en
2018
soit
une
améliora
d'exploitation. Concernant
la redevance
due
par le concessionnaire
Cette
redevance
comprend
les
frais
d'administration
et
de
contrôle
du
service
(1%
du
Chiffre
d'Affaires
HT)
et
une
redevance
d'occupation
du
domaine
public
de
0,48€HT/URF
(Unité
de
Répartition
Forfaitaire)
indexée
annuellement.
Selon
le
principe
du
rattachement
des
charges
à l'exercice
comptable,
le
montant
des
redevances
versé
en
2019
diffère
du
montant
figurant
au
bilan.
La
redevance
annuelle
versée
par
le
délégataire
s'élève
à
153
649€
contre
153
948€
en
2018
(niveau
quasi
identique).
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
EST
16/26 ECARTS
ENTRE
LE
BUDGET
INITIAL
ET
LES
REALISATIONS
+
Période
de
à fin
2019
Ecart
Ecart
Pré
En
Guros
Cumul
Réalisé
CumulPrévu
prés
end
Recettes
Activité
103
395
495
80
267
717
23127778
22%
Autres
Produits
et
reprises
1065
919
0
1065919
100%
Z Produits
105
362
041
80267
717
25094324
24%
Achats,
Serv
Ext
et
autres
95284775
46
600
718
48684057
51%
Charges
de
personnel
4643903
7374428
-2730525
-59%
Redevances
Collectivité
1346325
1734495
-388170
-29%
Frais
de
siège
0
2511657
-2511
657
Dotations
aux
amortissements
8151549
7659748
491801
6%
Dotations
aux
provisions
480
829
480829
100%
Autres
charges
231381
4227069
-3995688
-1727%
£
Charges
110
138 762
77179396
32959366
30%
Résultat
d'exploitation
A76721
3088
321
“7865042
165%
Résultat
financier
-91423
-2949738
2858315
-3126%
Résultat
exceptionne
195
084
0
195084
100%
Résultat
Net
avant
1S
4673060
138583
-4811643
103%
Cumul
prévisions/réalisations
sur
le
contrat
en
€
H.T.
3.
ANALYSE
DE
L'ACTIVITE
2019
Par
contrat
de
délégation
de
service
public
Le
contrat
a
également
pour
objet
la
réalisai
rénovation. 2019 UEM
— EXPLOITATION
DU RESEAU
DE CHALEUR
METZ EST
n
de
travaux
tels
que
défini
À
côté
des
fluctuations
annuelles
de
résultat
sur
les
différents
exercices,
faut
souligner
la
situation
extrêmement
défavorable
de
ce
contrat
de
concession
de
service
public.
Pour
cette
15
année
d'exploitation,
les
recettes
affichent
une
sur-réalisation
à
hauteur
de
24%
du
montant
estimé
dans
le
compte
d'exploitation
prévisionnel
du
délégataire,
soit
+25M£€
supplémentaires
perçus
sur ce contrat. Les
charges
d'exploitation
affichent
une
sur-réalisation
à
hauteur
de
30%
du
montant
estimé
dans
le
compte
d'exploitation
prévisionnel
du
délégataire,
soit
+33M€
supplémentaires
dépensés
sur
ce
contrat. lement
à
-2.9ME
ressort
à
-91k€
soit
un
écart
de
vestissements).
Le
résultat
financier
prévu
+2.8ME€
(L'UEM
autofinance
le:
Au
final,
la
délégation
de
service
public
affiche
un
résultat
net
avant
impôts
de
-4.67M€
les
de
138,5k€
soit
-4.8ME€.
bien
inférieur
aux
prévisions
né
le 13
juin 2005
et
ayant
pour
date
d'effet
le 1°j
production
et
de
distribution
de
chaleur
destiné
à
assurer
le
chauffage
des
locaux
et
la
production
d'eau
chaude
sai
de
la
Grange
aux
Bois.
Un
avenant
était
an
public
en
2025).
La
compétence
réseau
de
chaleur
a été
transférée
de
la
et
2005,
la
re
sur
le
secteur
de
Borny,
de
Grigy-Technopôle
et
pé
au
contrat
en
cas
d'extension
du
réseau
vers
Mercy,
avec
une
prolongation
de
5
ans
du
contrat
(fin
de
délégation
de
service
e de
Metz
à Metz
Métropole
le 1° janvier
2018.
dans
le
cahier
des
charges.
De
plus,
le
concessionnaire
assure
les
travaux
d'entretien
et
de
17/26 Le
réseau
de
Metz-Est
s'étend
depuis
l’interconnexion
située
près
de
l’Hôpital
LEGOUEST
jusqu’au
CHR
Mercy.
||permet
principalement
d'alimenter
les
grandes
écoles,
le
CHR
Mercy,
le Technopole
et
l'hôpital
Schumann.
L'énergie
consommée
est
majoritairement
importée
depuis
le
réseau
de
transport
Metz
Cité
alimenté
par
la
centrale
de
Chambière.
En
2018,
131
096
603
kWh
ont
été
importés
alors
qu'en
2017,
140
223
308
kWh
avaient
été
importés.
La
centrale
de
Borny
produit
de
l'énergie
en
appoint,
à
partir
de
gaz
et
de
charbon.
Le
réseau
se
compose
de
8
sous-stations
à
haute
pression,
76
sous-stations
à
basse
pression,
10
sous-stations
HP/BP,
1
sous-station
BP/TBT
&
de
7
sous-stations
TBT.
La
longueur
des
tuyauteries
est de
11
400
m
pour
la partie
haute
pression
et
25
522
m
pour
la partie
basse
pression,
pour
des
diamètres
variant
de
DN
400
à DN
15.
Le
réseau
Haute
Pression,
ci-après
« HP
»,
s'étend
sur
10
461
mL
(10
461
en
2018),
le
réseau
Basse
Pression,
ci-après
« BP
» s'étend
sur
22
324
mL
(20
443
en
2018)
et
le
réseau
Très
Basse
Température,
ci-après
« TBT
» s'étend
sur
1 375
mL
(1
303
mL
ne
2018).
Le
réseau
se
compose
de
58
sous-stations
clients
en
réseau
HP
et
69
sous
stations
clients
en
BP
et
7
sous-stations
client
en
TBT,
10
sous-stations
HP/BP,
10
sous-stations
HP/TBT
et
1 sous-stations
BP/TBT.
L'année
2019
a
été
marquée
par
l'agrandissement
de
la
sous-station
de
l'hôpital
Schumann
mais
également
la
création
d’un
réseau
BP
de
plus
de
500
mL
pour
le
raccordement
de
la
maison
de
retraite
St
Vincent
et
St
Maurice.
La
ZAC
Technopole
Sud
voit
se
construire
ses
premiers
bâtiments
avec
le
programme
Habiter
qui
sera
opérationnel
en
2020.
Le
FEEDER
principal
est
terminé
pour
la
première
phase
et
les
raccordements
de
l'EDQM
et
VAHEL
permettent
d'augmenter
la
densification
sur
la
ZAC
de
Mercy.
La
Division
Chauffage
urbain,
en
charge
des
réseaux
de
Metz-Cité
et
de
Metz-Est
est
composée,
outre
2 apprentis,
de
16
agents,
dont :
*
cadre
*
8 agents
de
maîtrise
*
7 agents
d'exécution
Parmi
ces
agents,
deux
équivalents
temps
plein
(ETP)
sont
affectés
au
réseau
de
Metz-Est.
De
plus,
au
sein
du
Pôle
«
Etudes
et
développements
CU
»,
rattaché
au
de
la Production
et du
Chauffage
urbain,
2 cadres
réalisent
des
études
de
réseaux
à 75
%
pour
Metz-Cité
et
à 25
%
pour
Metz-Est.
Le
nombre
d'abonnés
continue
d'augmenter,
grâce
notamment
aux
raccordements
de
nouveaux
ensembles,
telle
que
la
finalisation
fin
2019
du
Quartier
"Cœur
Impérial
et
la
mise
en
location
de
résidences
LOGIEST
et
Metz
Métropole
Habitat,
sur
des
raccordements
individuels.
Ainsi,
la
part
des
raccordements
individuels
continuent
de
croitre,
passant
de
82,7
%
à
84
%.
Le
nombre
de
contrat
a
augmenté
de
13,6
%
soit
6
nouveaux
contrats
pour
un
nombre
total
de
364
contrats
en
2019.
Les
URF
ont
augmenté
de
1,7
%
soit
+
1933
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
EST
18/26 Nombre
de
contrats
individuels
collectifs
ensemble
2018
215
143
358
#7
2019
214
150
364
&
Nombre
d'URF
59%
individuels
collectifs
ensemble
2018
1562
107758
109 320
2019
1403
109850
111253
“ixus,
toolecii
+
Relation
usagers
Aucune
réclamation
ni
plainte
n'ont
été
enre
+
Actions
commerciales
menées
es
de
sites,
afin
de
mieux
faire
connaître
le
réseau
et
son
fonctionnement
avant
le
raccordement
d'un
client.
En
2019,
13
visites
es
de
sous-stations.
Les
principales
actions
concernent
des
vi
ont
été
organisées
à la centrale
de
Chambière
et 4
+ Niveau
de
consommation
totale
Ci-dessous
le détail
des
consommations
en
MWh
sur
2018
et 2019
:
individuels
lectifs
ensemble
2018
1481
129
605
131
087
2019
1541
134
408
135
949
i 1 %
des
consommations
du
réseau
une
tendance
qui
se poursuit
par
rapport
aux
années
précédentes.
Les individuels
représentent
Les
évolutions
des
réseaux
Les
extensions
de
réseau
se
poursuivent
en
2019,
mais
avec
une
tendance à
l'atténuation
ces
dernières
années.
En
2019,
les
extensions
correspondent
à
1
918
m
contre
2
753
m
en
2018
pour
un
coût
de
1
668
741€.
Le
réseau
totalise
ainsi
une
longueur
de
plus
de
34,123
km
sur
Metz
Est
(32,207
en
2018).
2019 UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
EST
19/26 Les extensions
de
réseaux
sont
liées :
o
Les
extensions
des
ZAC
du
technopole
(1194
m)
et
de
Mercy
o
Les
raccordements
des
maisons
de
retraite
et
de
Moselis
o
Création
de
9 sous-stations
totalisant
une
puissance
de
7841
kW
dont
5000
pour
l'hôpital
Schuman.
Localisation
des
extensions
de
réseaux
de
Metz
Est
(en
bleu)
Initiée
en
2016,
UEM
poursuit
son
opération
d'intensification
de
renouvellement
des
réseaux,
afin
de
garantir
le
maintien
de
la
qualité
de
service
jusqu'en
2035.
En
2019,
538m
de
réseaux
ont
été
renouvelés
(65m
en
2018
et
350m
en
2017),
tous
en
réseaux
haute
pression,
dont
les tronçons
majeurs
sont
les suivants
:
2019 UEM — EXPLOITATION
DU RESEAU
DE CHALEUR
METZ EST
20/26 o
Rue
de
Picardie
(unique
rénovation)
Une
accélération
également
des
rénovations
des
sous-stations
HP
est
prévue
à partir
de
2019,
avec
la rénovation
de
6 sous-stations.
Evolution
de
la longueur
réseau
- Metz-Est
7000
m
40000
E £ 6000
35000
Ë
2
30000
à
Ë
5000
m
3
È
25000
£
2 4000
m
ÿ
3
20000
à
£
3000
m
&
3
15000
8
“lbs
10000
ë
Fr
Ent”
5
a
m
Fe
=
L
î
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
La
croissance
du
linéaire
de
réseau
est
croisée
avec
la croissance
de
la
consommation.
L'évolution
de
la densité
énergétique
linéaire,
exprimée
en
MWh/mIl
du
réseau,
est
présentée
ci-dessous.
La
densité
est
de
4,21
en
2019
stable
par
rapport
à 2018.
Cette
valeur
est
à analyser
avec
vigilance,
car
c'est une
des
données
permettant
de
valider
la
rentabilité
du
réseau.
Aussi,
l'extension
des
réseaux
ne
doit
pas
se faire
en
la défaveur
d'une
croissance
équivalente
de
la
consommation.
Evolution
de
la
densité
thermique
- Metz-Est
35000,0
500
|
340000
480
à
330
Ê
000,0
460
€
32000.0
E
440
2
31000,0
€
420
30000,0
2
£ £
29000,0
400
É
280000
380
£
2016
2017
2018
2019
Longueur réseau
=@m Densité
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
EST
21/26 Au
total,
7
fuites
ont
été
détectées,
liées
à
des
problématiques
de
corrosion.
La
majorité
a
nécessité
la
pose
d'un
collier
pour
la
mise
en
place
des
travaux
pendant
la
période
estivale.
Le
nombre
de
fuites
a
fortement
baissé
par
rapport
aux
5
dernières
années,
comme
en
atteste
le
tableau
ci-dessous
regroupant
Metz
Cité
et
Metz
Est.
Anngée |
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
Nbr
de
24
22
16
6
20
22
25
16
23
fuites
Evolution
du
nombre
de fuites
depuis
2010
La
consommation
d'eau
en
2019
est
de
8
755
m°,
contre
16
181
m°
en
2018
(pour
les
2
réseaux).
Outre
les
fuites,
la
consommation
d’eau
prend
en
compte
les
remplissages
du
réseau
lors
de
vidange
pour
rénovation
ou
de
mise
en
eau
de
nouveaux
branchements.
Environnement
et
performances
énergétiques
En
2015,
la chaudière
gaz
a été
mise
en
place,
c’est
à
partir
de
2016
que
l’on observe
une
nette
évolution
du
mix
énergétique
des
énergies
entrantes
de
la centrale,
passant
de
100%
charbon
en
2015,
à
50%
gaz
en
2016
puis
100%
gaz
en
2017.
En
2018,
des
essais
réglementaires
sur
les
niveaux
de
rejets
atmosphériques
ont
eu
lieu
sur
la
chaudière
charbon,
impliquant
son
utilisation
et
couvrant
une
partie
des
besoins.
Lors
de
l’année
2019,
la
production
provient
uniquement
du
gaz.
EVOLUTION
DE
L'ÉNERGIE
PRIMAIRE
|
;
al
l
i
o
|
à 2015
2016
2017
2018
2019
MGaz
MCharbon
L'année
2019
ayant
été
une
année
avec
des
DJU
plus
faibles
(année
douce),
le recours
au
gaz
pour
la production
de
chaleur
a été
plus
limité
que
les années
précédentes.
En
sortie
de
chaufferie,
le
mix
est
composé
à
128,4
GWh
par
de
l'import
et
19,4
GWh
par
la
production
gaz.
La
valorisation
est
de
135,
65
GWh
vendues
et
12,11
GWh
de
pertes
sur
le réseau.
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
EST
22/26 La
valorisation
de
l'énergie
produite
par
la
centrale
a
été
la
suivante,
les
importations
représentent
87
%,
la
production
de
la
chaufferie
13
%
:
EE
Pertes
de production
& pertes centrale
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
EST
Pertes
réseau
:12,11
GWh
ENERGIE SORTIE
CENTRALE
chaufferie
13%
Importation!
87%
23/26 Part
d'énergies
renouvelables
et
CO,
évité
par
le
réseau
de
chaleur
Evolution
du
CO2
émis
- Metz-Est
6 000 5 000 4000 3 000 2000 1000
F
0
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
émise en tonnes Quantité de CO2
La
production
sur
le
site
de
Chambière,
avec
un
mix
de
base
alimenté
par
l'UVE
et
la
chaudière
biomasse,
permet
de
rendre
le
réseau
de
chaleur
de
Metz
avec
un
taux
d'énergies
renouvelables
supérieur
à
60
%
depuis
2013.
L'arrêt
progressif
des
centrales
Charbon
ont
permis
d'améliorer
encore
les
émissions
de
la
centrale
de
Chambière.
Sur
la
base
des
ventes
réelles
et
du
contenu
en
CO;
du
réseau
de
chauffage
urbain,
le
réseau
messin
a
permis
d'économiser
67
000
tonnes
de
CO,
(ce
que
le
chauffage
gaz
des
immeubles
aurait
provoqué).
Evolution
des
prix
le
tarif
standard
et
le
tarif é.
Suite
à
la
mise
en
place
de
la
centrale
biomasse,
et
afin
de
rendre
le
réseau
compétitif,
différentes
tarifications
ont
été
proposées
en
201
développement
durable,
qui
cible
les
petits
consommateurs,
avec
une
part
fixe
plus
faible.
Les
tarifs
ont
également
été
homogénéisés
sur
les
2
DSP
Metz
Est
et
Metz
Le
tarif
est
alors
séparé
en
2 composantes
: le R1
et
le R2
(R2
ou
R2p).
La
partie
R1
représente
le
prix
de
vente
de
la
chaleur
hors
structurants.
La
partie
R2
représente
les
charges
liées
à
l’entretien
et
l'exploitation
de
la
sous-station.
Le
contrat
R2
signifie
alors
que
la
te
de
propriété
du
client
se
situe
aux
vannes
à
l'entrée
du
bâtiment.
Le
matériel
en
sous-station
est
à
la charge
du
client
en
termes
d'entretien
et
de
maintenance.
Le
contrat
R2p
signifie
quant
à
lui
que
les
équipements
de
la
sous-station
sont
la
propriété
de
la
DSP,
la
limite
de
propriété
se
situe
aux
vannes
avales
de
l’échangeur.
L'ensemble
des
contrats
de
Metz
Est sont
en
R2P
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
EST
24/26 Le
prix
moyen
global
sur
Metz-Cité
est
de
75,5
€HT/MWh.
Ce
tarif
est
dans
la
moyenne
des
réseaux
ayant
plus
de
50
%
d'énergies
renouvelables
et
de
récupération
d'après
les
données
collectées
par
le
SNCU
auprès
des
gestionnaires
de
réseau
et
analysées
par
AMORCE.
Il est
important
de
noter
que
pour
les
clients
R2p
et
individuels
une
part
complémentaire
d'entretien
est
comprise
dans
le
prix
moyen.
Pour
les
individuels,
le
terme
aux
frais
d’individualisation
est
également
intégré.
Le
prix
associé
au
tarif
Développement
Durable
est
plus
élevé
que
le
prix
relevant
du
tarif
standard.
Prix
moyen
du
MWh
de
chaleur
vendu
par
tarif
(en
€HT)
Réseau
Metz-Est
en
2019
900€
gi
865€
800€
732€
756€
ee
617€
600€ 500€ 400€ 300€ 200€ 100€ 90€
Tarif
Tarfstandard
Individuel
Tanf
Client
Prix
moyen
développement
structurant
durable
Pistes
d'amélioration
du
service
et
investissements
futurs
:
-
Les
pistes
d'amélioration
de
service
:
Le
suivi
des
réseaux
BP
et
des
appoints
d'eau
de
poursuit,
avec
un
plan
de
maintenance
pour
la
géolocalisation
des
fuites.
Des
plans
de
maintenance
sont
également
prévus
sur
le long
terme
pour
les sous-stations
et les
ouvrages
du
réseau
de
chaleur.
-
Investissements
futurs :
UEM
poursuit
le
développement
du
Réseau
de
chauffage
Urbain
(RCU)
en
prospectant
et
en
effectuant
des
offres
commerciales
de
raccordement.
Le
plan
de
développement
est
basé
le
schéma
directeur,
et
plus
particulièrement
sur
les
prochaines
années
pour
les
secteurs
suivant
:
*
Densification
du
réseau
existant
*
Développement
et
densification
de
la ZAC
de
Mercy
*
Développement
et
densification
du
parc
du
Technopole
2019
UEM
— EXPLOITATION
DU
RESEAU
DE
CHALEUR
METZ
EST
25/26 *
Développement
du
quartier
Actipôle
*
Développement
et densification
du
quartier
Plantière
/ Queuleu
vers
le
réseau
de
Metz
cité.
Des projets d'extension
et de raccordement
de nouveaux
clients sont prévus
:
o
Extension
du
réseau
“sur la ZAC
de
Mercy
“sur
la
zone
du
technopole
Sud
o
Raccordement
de
nouveaux
clients
en
2019
:
“Raccordement
du
programme
HABITER
sur ZAC
Technopole
sud
Raccordement
EQDM
Raccordement
SARL
ECC
Raccordement
SCI
Vahel
Raccordement
les
bâtiments
Moselis
Bureaux
et
résidence
Raccordement
des
bâtiments
du
site
St Vincent
et St
Maurice
o
Clients
potentiels
en
cours
:
"Raccordement
Ambulance
HUNAULT
Raccordement
bâtiment
UDAF
Création
de
plusieurs
raccordements
pour
les
bâtiments
scolaires
rue
du
Roussillon
Prospection
sur
Peltre
et
Haut
de
Vallières.
Etude
pour
modification
sous-station
Bridoux
enterrée
en
aérien
avec
densification
du
réseau
BP
Concernant
la
centrale,
la
chaudière
3
est
placée
dans
un
régime
dérogatoire
jusqu’en
2022,
et
la
chaudière
5
est
maintenue
sur
les
bases
des
nouveaux
arrêtés
moyennant
l’utilisation
de
charbon
bas
soufre.
2019 UEM
EXPLOITATION
DU RESEAU
DE CHALEUR
METZ EST
26/26 iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20201214-2020-12-DC26-3-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2020-12-DC26-3
lundi 14 décembre 2020
DE
Rapport annuel 2019 - Délégation de Service
Public relative à l'exercice de la compétence
Création, aménagement, entretien et gestion de
réseaux de chaleur ou de froid urbains
1.2 - Délégation de service public
Catherine DELLES
15/12/2020
057-200039865-20201214-2020-12-DC26-3-DE
99_DE-26-3.pdf
15/12/20 14:11 En cours de création
15/12/20 14:12 En préparation Catherine DELLES
15/12/20 16:14 Reçu Catherine DELLES
15/12/20 16:14 En cours de transmission
15/12/20 16:17 Transmis en Préfecture
15/12/20 16:20 Accusé de réception reçu