Compte-Rendu - CR Conseil 2011 05 09

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Compte-Rendu - CR Conseil 2011 05 09 Document publié le Vendredi 4 février 2011 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2011 05 09)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Jeunesse,

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09/05/2011

Présents : ML. Dubois, L. Rossetti, G. Bellaton, L. Bourgeois, M. Balain, L. Briançon, F Bérard, C. Harnay, C. Janin, L. Mougeot, F.Quinson, N. Verdeghem.

Excusés : R. Taponard donne pouvoir à L. Rossetti, N. Avrillier à LBourgeois, L. Hapchette à G. Bellaton.

Secrétaire de séance : Lucette Bourgeois

Le CR du Conseil Municipal du 21/03/2011, ainsi que l’ordre du jour du présent conseil, sont approuvés à l’unanimité.

DELIBERATIONS : Prises à l’unanimité

-1- Délocalisation de la Mairie – Désignation du maître d’œuvre : Afin de restructurer un bâtiment communal en Mairie et espaces d’activités, il convient de désigner une équipe de maîtrise d’oeuvre. Un avis d’appel public à la concurrence a été publié dans la Voix de l’Ain le 04 février 2011. 9 propositions ont été transmises à la commune. Après analyse des candidatures par la commission d’Appel d’Offres, 4 propositions sont retenues puis, au regard des critères demandés par la commune, l’attribution de la meilleure note (98 points/100) va au Groupement Atelier 3 Le taux de rémunération hors taxes, pour une mission complète, s’établit à 9% du montant des travaux hors taxes.

Le CM retient la proposition formulée par le Groupement Atelier 3 et autorise le Maire à signer les documents relatifs au contrat de maîtrise d’œuvre.

-2- Avis sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R.) : le Maire interrompt la séance pour que le Président du club de promenade de Douvres « la Vie du Loup » présente au Conseil Municipal le nouvel itinéraire proposé afin d’intégrer ce sentier au P.D.I.P.R. Une délibération des communes concernées étant nécessaire, le CM donne son accord au Conseil Général de l’Ain pour l’inscription au PDIPR des tronçons d’itinéraires, propriété de la Commune dont la liste et le plan sont annexés à la délibération.

-3- Frais d’études engagés en 2010 – Durée d’amortissement : Il convient de fixer une durée d’amortissement des frais d’études pour les différentes missions engagées au cours de l’exercice 2010. Leur montant total s’élève à 15 710,36 € TTC .

Le CM fixe à 5 ans la durée d’amortissement pour ces frais d’études. La première dotation sera passée en 2011.

-4- Subvention à l’Association de Prévention Routière : Le Comité de l’Ain de la Prévention Routière interviendra au sein de l’école courant juin afin de sensibiliser les élèves aux risques routiers. La formation théorique se fera dans la salle des fêtes et l’examen pratique sur le parking de l’atelier municipal qui sera réservé à cet effet ce jour là.

Afin de soutenir cette action de prévention et d’éducation, le Maire propose et le CM décide d’allouer une subvention exceptionnelle de 50 € à l’Association de Prévention Routière de l’Ain

QUESTIONS DIVERSES :

- Permis de construire : M. Rivière : garage ; M. Ozgul : immeuble collectif de 6 logements ; M. Alehaux : surélévation de maison ; M. Blanc : abri ouvert ; M. Bellaton Christian : réhabilitation de bâtiment agricole en maison d’habitation.

- Déclarations préalables : M. Blanc : abri de jardin ; Mme Cornuel : abri de jardin ; M. Mendez : abri de jardin ; M. Touvier : véranda ; M. Don Patrick : piscine.

- Discussion au sujet du financement de l’ADAPA.

- Invitation au grand concert du groupement des Batteries Fanfares du Bugey organisé par la Diane des Grangeons le samedi 21 mai à 20h30 dans la cour de l’école.

- Invitation à l’inauguration du nouvel ensemble sportif à Ambérieu Bugey XV le 14 mai à 11h30.

- R. Taponard lance un appel aux bénévoles pour les plantations de fleurs dans les jardinières, jeudi 19 mai à 13h30 sur le parking près de l’atelier municipal. Il aimerait aussi que des personnes s’engagent à arroser pendant l’été.

- Les élus de St Denis en Bugey s’engagent à la réservation de 2 berceaux au multi accueil géré par 1 2 3 Soleil.

- La CCPA a délibéré et prend en charge la maîtrise d’œuvre et le financement des travaux de la future piste cyclable.

- Signature de la charte de l’eau volet agricole le 17 mai à 10h à Blyes.

- Réunion des Elus du canton mercredi 11 mai à 18h30 à St Denis en Bugey.

- Appel à toutes les bonnes volontés pour l’opération galettes organisée par le Comité des Fêtes les 21 et 22 mai.

- Travaux Impasse du Moulin et trous dans les chaussées prévus début juin.

- SIERA : un site internet créé pour pouvoir payer en ligne.

- Traçage de 18 places de parking sur la place du village.

- Arrêté préfectoral sur la prévention des risques sismiques : nous passons d’aléa faible à moyen. A noter en cas de vente de maison.

- Le bulletin municipal est en préparation pour les élus et associations qui veulent communiquer.

- Horaires pour le jardinage et le bricolage : jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30 – Samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h – Dimanches et jours fériés de 10h à 12h. Les entreprises payant une patente ne sont pas régies par ces horaires mais un courrier sera fait à l’entreprise Ducret pour qu’il ne tonde pas l’aire de loisirs entre 12h et 13h30.

FIN DE SEANCE A 21h45.

QUESTION DU PUBLIC :

Et les ordures ménagères ? Un nouveau système de calcul à la levée avec une partie incitative est à l’étude mais rien n’est encore arrêté. La distribution des conteneurs étant retardée, une dernière distribution de sacs noirs aura lieu fin juin.