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Compte-Rendu - Ordre du jour CM 11.04.2024
Compte-Rendu - cr08022018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sury-le-Comtal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr08022018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Sécurité publique,
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
FEVRIER
2018
Le
huit
février
deux
mille
dix
huit
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
SURY
LE
COMTAL
(Loire)
s’est
réuni
en
session
publique
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
en
date
du
08
février
2018,
sous
la présidence
de
Monsieur
Le
Maire. PRESENTS
: Mmes
et
Mrs
MARTIN
Y.
- MAZET
J.
- BERNARD
R.
- BOASSO
J.M.
- HAREUX
T.
- BONNET
S.
Adjoints
PINATEL
M-C.-
MICHEL
G.-
MATILLON
P.
-
FAURE
L.
-
BRESSET
P.
-
FRERY
P.-
CHAMPAVERT
Y.—
FOURNEL
I.-
KRAFFT
N.
- JACQUEMOND
M.
-
DOLE
L.
- YAVAZ
Z.
- FURNON
KR.
-
LANCELEVÉE
N.
— FOREST
T-
COCAGNE D
Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
EXCUSÉS
: MERIDJI
K.
pouvoir
à FAURE
L.
- GUILLERM
Y.
pouvoir
à HAREUX
T.-
LEWER
A.
donne
pouvoir
à
BERNARD
R.
- SZNYCER
F.
pouvoir
à
FURNON
R.
- THERRAT
M.T-
BERNARD
L.
-
DE
VERON
D.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
29
Présents
22
Votants
26
Secrétaire
élu
: BONNET
Sylvie
Début
de
la
séance
: 20H00
Délibération
n°
2018/08/02/01
Recrutement
d’agents
non
titulaires
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
décide :
- De
recruter
deux
adjoints
techniques
à temps
complet
pour
une
période
de
6 mois.
Délibération
n°
2018/08/02/02
Modification
de
la
composition
des
commissions
municipales.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
après
déroulement
du
vote :
Monsieur
Cocagne
David
est élu
à l’unanimité
membre
des
commissions
Bâtiments
Communaux-Cimetière
et
Handicap.
Délibération
n°
2018/08/02/03
Modification
de
la
composition
du
CCAS
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
après
déroulement
du
vote :
Monsieur
Lancelevée
Nicolas
est élu
à la majorité
des
votes
avec
17 voix
pour
membre
du
CCAS.
Délibération
n°
2018/08/02/04
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2018
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
décide :
- de
prendre
acte
de la tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
de
l’année
2018,
pour
le budget
de
la commune. Délibération
n°
2018/08/02/05
AP/CP
pour
le contrôle
d’accès
bâtiments
communaux,
système
électronique
de
clés.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
décide :
- De
modifier
comme
suit les crédits
de
paiements
du
programme
de
contrôle
d’accès
des
bâtiments
communaux
à inscrire
au
budget
communal,
- De
solder
l’AP/CP
fin
2018.
Délibération
n°
2018/08/02/06
AP/CP
Groupe
Scolaire
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
décide :
- De
modifier
comme
suit les crédits
de
paiements
du
programme
groupe
scolaire
à inscrire
au
budget
communal, - De
solder
l’AP-CP
fin
2018.
Délibération
n°
2018/08/02/07
AP/CP
Programme
de
vidéoprotection
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à la majorité
des
membres
avec
25
voix
pour
et une
voix
contre
décide
:
- De
modifier
comme
suit les crédits
de
paiements
du
programme
de vidéoprotection.
Délibération
n°
2018/08/02/08
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2018
pour
le pôle
festif et
culturel.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
décide
:
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
à déposer
une
demande
de
subvention
auprès
des
services
de l’Etat pour
la
rénovation
du
pôle
festif et culturel.
- D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
y afférents.
- De
dire
que
les dépenses
afférentes
à ce projet
seront
inscrites
au
budget
primitif
2018.
Délibération
n°
2018/08/02/09
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2018
pour
l’ingénierie
de
projet
pour
le
devenir
des
anciens
groupes
scolaires
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
décide
:
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
à déposer
une
demande
de
subvention
auprès
des
services
de l'Etat pour
le
devenir
des
anciens
groupes
scolaires.
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
y afférents.
- De
dire
que
les dépenses
afférentes
à ce projet
seront
inscrites
au budget
primitif
2018
Délibération
n°
2018/08/02/10
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
décide :
- De
valider
le projet
de
travaux
exposé
ci-dessus
;
- De
solliciter
auprès
du
Conseil
Départemental
une
subvention
destinée
à financer
ce projet,
dans
le cadre
de
la répartition
du
produit
des
amendes
de
police
;
- D’autoriser
Monsieur
le Maire à
signer
tous
les documents
liés à cette
demande
de
subvention.
Délibération
n°
2018/08/02/11
Réforme
des
rythmes
scolaires.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
décide :
- De
solliciter
une
dérogation
à l'organisation
actuelle
dès
la rentrée
de
septembre
2018
avec
de
nouveaux
rythmes
scolaires
établis
sur
8 demi-journées
réparties
sur
4 jours,
les lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi.
- D'autoriser
M.
Le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
documents
afférents
à ce dossier. Délibération
n°
2018/08/02/12
Convention
de
bénévolat
pour
la bibliothèque
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à la majorité
des
membres
avec
25
voix
pour
et une
abstention
décide
:
- D’autoriser
Monsieur
le maire
à signer
le projet
de
convention
joint
en
annexe
à la présente
convention.
Délibération
n°
2018/08/02/13
Tarifs
communaux
2018
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
décide :
- D’acter
l’ensemble
des
tarifs
proposés,
et d'ajouter
une
caution
de
50€
pour
la foire
de
printemps
2018,
- D’autoriser
M.
Le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
afférent
à cette
décision.
Délibération
n°
2018/08/02/14
Convention
de
coopération
entre
les
polices
municipales
de
Saint
Cyprien
et Sury
le
Comtal.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
décide :
- De
valider
le projet
de
convention
;
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les documents
liés à cette
convention.
Délibération
n°
2018/08/02/15
Avenant
n°1
à la Convention
pour
la mise
à disposition
des
locaux
communaux
situés
dans
la
maison
des
services
place
du
08
mai
avec
le
Département
de
la Loire.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
décide :
- De
valider
l'avenant
n°1
à la Convention
pour
la mise
à disposition
des
locaux
communaux
situés
dans
la
maison
des
services
place
du
08
mai
avec
le Département
de
la Loire.
;
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les documents
liés à cette
convention.
Fin
de
la séance
: 21H55
Sury
Le
Comtal,
le
13
février
2018
Le
Maire,
Yves
MARTIN S'IUVES
2.
PENDE
TAN