Procès Verbal - pv conseil 23 01 2026

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Procès Verbal - pv conseil 23 01 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Denis-Combarnazat. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 23 01 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Procès-verbal de réunion du conseil municipal de la commune de Saint Denis Combarnazat du Page 1 sur 3

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT DENIS

COMBARNAZAT DU 23 janvier 2026

L’an 2026, le 23 janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Saint Denis Combarnazat dûment convoqué s’est réuni à la Mairie de Saint Denis Combarnazat en session ordinaire, sous la présidence de M. Guillaume LAURENT.

Date de convocation : le 16 janvier 2026

Présents : LAURENT Guillaume, DASSAUD Marie-Noëlle, PERROUX Alain, BONNET Jean-Pierre, LAVOINE Teddy (arrivée 21h12), MEUNIER Guillaume, BASMAISON Romain.

Absents excusés : BUFFET Amélie (Proc. A ROMAIN BASMAISON ),

Absents : MERTINS Rémy, LANDAIS François,

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil.

Cette fonction est attribuée à BASMAISON Romain.

Approbation du PV du conseil municipal du 11 décembre 2025 :

Approuvé.

Ordre du jour

1. PERSONNEL COMMUNAL : VALIDATION CONVENTION PLAINE LIMAGNE ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.

2. QUESTIONS DIVERSES .............................................................................................................2

Compte-rendu des débats

1. Validation de la Convention de Formation Plaine Limagne Limagne Domaine : Personnel non titulaire

Monsieur le Maire expose que suite au remplacement de la secrétaire de mairie Mme BOURGOIN Manon, Mme TOMITCH Magali qui la remplace, bénéficiera de l’accompagnement de Mr MAGNAUD François secrétaire général à la communauté de commune Plaine Limagne. Cet accompagnement permettra de former Mme TOMITCH dans l’exercice de ses fonctions. Monsieur le Maire explique avoir reçu la convention de prestation de services qui doit être validée .

Le montant de la prestation sera calculé selon le coût réel de l'agent mis à disposition. Cela tiendra compte du coût de revient de l'agent et des frais engagés par celui-ci pour intervenir sur la commune.Procès-verbal de réunion du conseil municipal de la commune de Saint Denis Combarnazat du Page 2 sur 3

Chaque demi-journée débutée sera due. Le montant est calculé sur la base du calcul suivant : ((C/2XJ)xn)+F, C est le coût employeur au dernier bulletin de paie de l'agent, J est le nombre de jours ouvrés dans le mois, N est le nombre de demies-journées prévues à l'article 2, F est le montant des frais de déplacement réels, un planning des heures effectuées sera joint et signé par toutes les parties.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :

- D’autoriser M. Le Maire à signer la Convention de Prestations de services pour la formation de la nouvelle secrétaire de mairie.

Votes

Pour Contre Abstention LAURENT Guillaume, DASSAUD Marie-

Noëlle, BONNET Jean-Pierre, MEUNIER

Guillaume, BASMAISON Romain.

PERROUX Alain (Proc. à MEUNIER

Guillaume), BUFFET Amélie (Proc. à

Romain BASMAISON)

2. Questions diverses

- Journées pour la plantation des arbres le 11 février 2026 :

Monsieur le Maire revient sur l’organisation de la journée pour la Plantation des arbres, prévue le 11 février 2026, visant à assurer la délimitation de la salle polyvalente.

Il rappelle les horaires de cette action ainsi que la participation du Centre de Loisirs de Randan.

Cette initiative portée par la Fédération des chasseurs 63, dans le cadre de l’opération « Sensibilis’haie » sera l’occasion de partager un moment convivial et intergénérationnel avec plusieurs chasseurs de l’association de Chasse de la commune.

Monsieur le Maire précise également qu’un gouter sera offert à l’ensemble des participants à l’issue de la plantation. Un bulletin d’inscription sera distribué dans les boites aux lettres de la commune afin de connaitre le nombre de participants.

- 3 Devis Provert (Rabattage des arbres, tonte des espaces verts, taille des charmilles) Monsieur le Maire rappelle les détails de la prestation de la Société PROVERT et les différents lieux d’intervention.

Le devis pour le rabattage des arbres et l’élagage pour un montant de 2394€ ttc est validé à l’unanimité. Le devis pour la tonte du gazon sur la commune avec 8 passages sur l’année et pour un montant de 9360€ ttc est validé à l’unanimité.

Le devis concernant la taille des végétaux devra être modifié. La taille des différents végétaux tels que les lauriers, les arbustes dans les talus de l’aire de jeux seront assurés pour l’employé municipal.

- Devis Electricité BESSON pour installation défibrillateur à l’extérieur de la Mairie Monsieur le Maire rappelle qu’une prise électrique est nécessaire sur le mur extérieur de la mairie afin d’installer le défibrillateur.

Le montant de ce premier devis s’élève à 644.05€ ttc.

Monsieur le Maire préconise la recherche d’un autre prestataire afin de comparer entre deux prestataires.

- Devis réparation du tracteurProcès-verbal de réunion du conseil municipal de la commune de Saint Denis Combarnazat du Page 3 sur 3

Monsieur le Maire détaille le devis de l’entreprise LGS AGRI pour la révision et la vidange du tracteur pour un montant 1533. 34€.ttc

Les membres du conseil municipal suggèrent de faire réaliser un autre devis par l’entreprise SARL FRS 63 pour comparer les deux prestations.

- Devis panneau signalisation

Monsieur le Maire informe qu’un devis de panneaux de signalisation (cédez le passage) a été demandé à l’entreprise Mic Signaloc et le montant de celui-ci s’élève à 214.12€

Le devis de l’entreprise Signaloc est validé à l’unanimité pour procéder à la commande.

- Dératisation Communale

Monsieur le Maire rappelle le mail envoyé par la société RENTOKIL le 31 décembre 2025 ne pouvant plus traiter les milieux extérieurs avec appâts de type toxique. La société demande de procéder à la résiliation du contrat qui lie la commune. Les conseillers sont sollicités pour contacter une entreprise qui se trouve à St Clément de Régnat.

- Rappel de la procédure pour la location de la Salle Polyvalente

Monsieur le Maire rappelle la procédure de la location de la salle polyvalente. Toute demande devra se faire par écrit ou par mail auprès du secrétariat de la mairie afin de garder une trace de la demande. Monsieur Le Maire rappelle que la remise des clefs se fera uniquement auprès de l’agent municipal et en fonction de ses horaires de travail.

- Proposition d’acquisition de parts sociales à la CUMA des Gagnevins Monsieur Guillaume MEUNIER propose au conseil municipal l’acquisition de parts sociales dans une CUMA afin de bénéficier du matériel acheté en commun, notamment un broyeur de haie, ce qui éviterait à la commune un investissement conséquent. Le conseil valide cette proposition à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le Maire

Guillaume LAURENT