Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20230124 DEL202301 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20230124 DEL202303 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20230124 DEL202306 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20230124 DEL202307 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20230124 DEL202308 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20221215 DEL202262 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20221215 DEL202264 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20230124 DEL202305 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20221215 DEL202261 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20221215 DEL202263 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 074 217402015 20230124 DEL202302 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neydens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 074 217402015 20230124 DEL202302 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
30/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 074-217402015-20230124-DEL202302-DE
CE
CONSEIL
MUNICIPAL
Des
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
EXTRAIT
N°2023-02
dKg!
RDS
Membres
en
exercice:
16
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-quatre
janvier
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
NEYDENS,
dûment
Absents
:
01
;
à
vs
:
Le
,
Le
+
Te
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Pouvoirs
:
01
Madame
Carole
VINCENT,
Maire.
Présents
:
15
Date
d'envoi
de
la
convocation
du
conseil
municipal
:
18/01/2023
Date
d'affichage
de
la
convocation
du
conseil
municipal
:
18/01/2023
Nombre
de
suffrages
+
exprimés
:
16
Présents
: Carole
VINCENT
—
Jean-Charles
LAVERRIERE
—
Véronique
VERGUET
—
Jean
AMELINE
—
Sophie
GIROD
-— Christophe
DESBIOLLES
—
Bernard
CHAUTEMPS
— André
VALLI
— Michèle
DUVAL
— Jérôme
DEMIET
—
Lionel
VESIN
— Sophie
MULLER-COWLEY
—
Eve
ROUKINE
— Alan
SORRENTI
— Jean-Pascal
MEGEVAND
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Levent
BAYAT
donne
pouvoir
à Carole
VINCENT
Absents
sans
pouvoir
: /
Secrétaire
de
séance
: Jean-Pascal
MEGEVAND
Délibération
n°2023-02
:
Désignation
des
représentants
aux
commissions
communales
et
des
représentations
extérieures
VU
les
articles
L.1414-5,
L.2121-22,
L.5211-7
et
L.5711-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, VU
la
délibération
n°2022-56
du
29
novembre
2022
relative
au
tableau
des
commissions
communales, VU
la
délibération
n°2021-56
du
9
novembre
2021
relative
à
l'élection
de
la
commission
d'appel
d'offres, CONSIDERANT
la
vacance
d'un
poste
d’adjoint
au
Maire
suite
au
décès
de
Madame
Catherine
SILVESTRE. CONSIDERANT
les
demandes
de
changement
de
commissions
de
certains
conseillers.
AYANT
entendu
l'exposé
du
rapporteur,
Madame
le
Maire,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
fixer
à
huit
le
nombre
maximum
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission.
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret.
DESIGNE
les
conseillers
au
sein
des
commissions
suivantes
: Envoyé
en
préfecture
le
30/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2023
ID
: 074-217402015-20230124-DEL202302-DE
Publié
le
S
L Gr
Commission
Président
Vice-président
Membres
de
droit
Jean
AMELINE
—
Bernard
CHAUTEMPS
—
Véronique
VERGUET -—
Jean-Charles
Travaux
Maire
Christophe
DESBIOLLES
LAVERRIERE
— André
VALLI
— Levent
BAYAT
— Jean-Pascal
MEGEVAND -— Lionel
VESIN
— Sophie
GIROD
—
Eve
ROUKINE
Bernard
CHAUTEMPS
—
Michèle
DUVAL
—
Eve
ROUKINE
—
Levent
BAYAT
—
Finances
RH
Maire
Jean-Charles
LAVERRIERE
Christophe
DESBIOLLES
— Jérôme
DEMIET
—
Sophie
MULLER-COWLEY
.
Jean-Charles
LAVERRIERE
— Jérôme
E Vie na
vai
hie
GIROD
DEMIET
— Alan SORRENTI - Levent BAYAT
en
are
Sophie GIR
Véronique VERGUET— Sophie MULLER-
COWLEY
—
Michèle
DUVAL
Jean-Charles
LAVERRIERE
— Sophie
Jeunesse
Maire
Véronique
VERGUET
MULLER-COWLEY
—
Eve
ROUKINE
—
Jean
AMELINE
Urbanisme
Maire
Jean-Charles
LAVERRIERE
BETA
ÉRRASTRMES
AIN
SORRENTI
Lionel
VESIN
PROCLAME
élus
à
la
commission
d'appel
d'offres :
Membres
titulaires
Membres
suppléants
Jean-Charles
LAVERRIERE
André
VALLI
Jean
AMELINE
Lionel
VESIN
Christophe
DESBIOLLES
Alan
SORRENTI
DESIGNE
les
conseillers
au
sein
des
organismes
extérieurs
suivants :
>
Commission
Intercommunale
des
Impôts
directs
:
Carole
VINCENT
—
Jean-Charles
LAVERRIERE
>
Délégués
au
Syndicat
mixte
du
Salève
:
Titulaires
: Jean
AMELINE
— Lionel
VESIN
Suppléant
: Alan
SORRENTI
Fait
et
délibéré
à
NEYDENS,
le
24
janvier
2023
Le
Maire,
!/
Le
secrétaire
de
séance,
Ÿ
|
\
SL
—
less
D
Carole
VINCENT
ù
Jean-Pascal
MEGEVAND
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
pourra
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
au
moyen
de
l'application
informatique
télérecours
citoyen
accessible
par
le
biais
du
site
www.telerecours.fr.