Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - P
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - P
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - P
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D188 Adhesion de la CCCA a Atmo Hauts de France
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D188 Adhesion de la CCCA a Atmo Hauts de France)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
4e
le
17/10/2085
47/10/2025
£ A LE
*
ID
: 062-200062482-20251018-D188_202:
5
NS -DE D
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
16
octobre
2025
L'an
2025
et
le
16
octobre
à
18h30
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est réuni
au siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur convocation
du 9 octobre
2025. Date
de
la convocation
: 9 octobre
2025
Date
d’affichage
: 9 octobre
2025
Délibération
N°
16-10-2025
/ N°188
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 68
Messieurs
Marc
Bourdel,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Jean-Marc
Cuvillier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
David
Dubois,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
Pierre
Guillemant,
Philippe
Duez,
Stéphane
Gomès,
Gérard
Nicolle,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
André
Bouchind’homme,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Jean-Marie
Bouet,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Anne-Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 10
Membres
ayant
donné
procuration
: 13
Membres
votants
: 91
Absents
: Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Christian
Delambre,
Patrick
Dekeyser,
Luc
Delaporte,
Jean-Pierre
Marocchini,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-
François
Haultcoeur,
Denis
Caïillierez,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Chantal
Dufresne,
Louis
Lambert.
Absents
suppléés
: Lionel
Cayet
suppléé
par Philippe
Verret,
Christian
Boucly
suppléé
par Jean-
Pierre
Lalart,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par Arnaud
Delame,
Jean-Louis
Cauvet
suppléé
par
Marilyne
Hadj,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Marc
Degrendele
suppléé
par
Jean-Marie
Locquet,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Elisabeth
Dufour,
Magali
Urbanac
suppléé
par
Pascal
Duquenne,
François
Coquart
suppléé
par Arnaud
Darras,
Muriel
Sergier
supplée
par
Philippe
Bouchind’homme.
Absents
excusés
: Hubert
Tassencourt,
Sylvie
Gabez,
Patrick
Nepveu,
Arnaud
Ricq
Jean-
Michel
Schulz,
Arnaud
Douchet,
Magalie
Jonard, le
17/10/2025
47/10/2025
£ 7
.
ID
: 062-200062482-20251016-D188_2025-DE
Absents
ayant
donné
procuration:
Jean-Marie
Dufay
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreville,
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
pouvoir
à Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Florence
Dambreville
procuration
à
Jacques
Nick,
Julien
Bellengier
procuration
à Harold
Tétu,
Vincent
Lacroix
procuration
à Jean-Paul
Hemery,
Nicolas
Capron
procuration
à
Olivier
Gallet,
Raymond
Lavigne
procuration
à
Christian
Thilliez,
Murielle
Roussel
procuration
à Catherine
Libessart,
Freddy
Balavoine
procuration
à
Anne-Sophie
Larivière,
Alain
Debureaux
procuration
à
Ernest
Auchart,
Joël
Toursel
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Jacques
Thellier
procuration
à André
Bouchind’homme.
Secrétaire
de
séance
: Marie
Bernard
Titre
de
la
délibération
: Adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
PArtois
à Atmo
Hauts-de-France
Monsieur
le Président
rappelle
tout
d’abord
que
la loi
relative
à la transition
énergétique
pour
la croissance
verte,
confère
in fine
aux
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
(EPCD)
la responsabilité
de
devenir
de
vrais
coordonateurs
de
la transition
énergétique
sur
leur
territoire. Le
Plan
Climat
Air
Énergie
Territorial
(PCAET)
a été
approuvé
le
16
Décembre
2021.
Ce
document
répond
aux
engagements
de
la France
en
matière
de
lutte
contre
les
changements
climatiques
et comporte
à ce
titre
un
volet
qualité
de
l'air.
L’Intercommunalité,
dans
le
cadre
de
l’élaboration
de
son
PCAET,
a
adhéré
à Atmo
Hauts
de
France
durant
ces
6 dernières
années
(2019-2025).
Par
conséquent,
Monsieur
le Président
propose
à l’assemblée
de
renouveler
l’adhésion
à Atmo
Hauts-de-France
afin
de
bénéficier
de
services
et
d’accompagnements
répondant
aux
sujets
relatifs
à la qualité
de
l’air.
Atmo
Hauts-de-France
est un
observatoire
destiné
à surveiller
la qualité
de
l'air dans
la région
Hauts-de-France.
Son
objectif est
de
mesurer
la qualité
de
l'air,
et d'informer
les
autorités
et le
public.
Elle
accompagne
également
et
conseille
ses
adhérents
dans
la
prise
en
compte
des
objectifs
de
qualité
de
l’air,
dans
la mise
en
œuvre
des
planifications
territoriales
et des
projets.
Ces
services
et
ces
données
contribueront,
d’autre
part,
à
enrichir
les
différentes
actions
qui
seront
menées
dans
le cadre
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial.
Le
montant
de
cette
subvention
est
basé
sur
un
calcul
au
nombre
d’habitants
conduisant
à un
montant
de
3
986
€/
an.
Cette
convention
est
établie
pour
une
durée
de
3
ans,
à
savoir
pour
l’année
2026,
2027
et 2028.
Suite
à
l’avis
favorable
en
Bureau
du
8
octobre
2025,
le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité :
+
d’adhérer
à
l’association
Atmo
Hauts-de-France
du
ler janvier
2026
au
31
décembre
2028
;
e
_ d’ouvrir
les
crédits
nécessaires
à cette
adhésion
;
e
d’autoriser
Monsieur
le Président
à signer
la convention
d’adhésion
; Envoyé
en
préfecture
le
17/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/10/2025
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20251016-D188_2025-DE
e _
d’autoriser
Monsieur
le Président
à signer
tout
acte
y référent
;
e
que
la dépense
correspondante
soit imputée
à hauteur
de
3 986
€ au budget
de l’exercice
2026,
2027
et 2028.
Une
copie
de
la présente
délibération
et de
la convention
sera notifiée
à Atmo
Hauts-de-France.