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Compte-Rendu - Compte rendu du 13 11 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 13 11 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
13
novembre
2025
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
25
septembre
2025
-
Communication
des
décisions
n°
64,
n°
65,
n°
66,
n°
67,
n°
68,
n°
69,
n°
70,
n°
71,n°72,n°
73
Muriel
LECOURT
Vote
à
l'unanimité
Vote
à
l'unanimité
RAPPORTEUR
:
Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
au
personnel,
à
la
fiscalité,
aux
finances
locales,
à l'administration
générale
et
à
la sécurité
85/2025
—
Rapports
annuels
2024
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
et de
l'assainissement
collectif
et
non
collectif -
SIAEPA
des
Vallées
de
l'Isle
et
de
la
Dronne
Présentation
faite
86/2025
—
Admission
en
non-valeur
et
effacement
de
dettes
des
redevables
en
Approuvée
situation
de
surendettement
87/2025
— Versement
d'une
avance
sur
subvention
2026
au
CCAS
de
Coutras
Approuvée
88/2025
—
Mise
en
place
d’astreintes
techniques
d'exploitation
hebdomadaires
Approuvée
89/2025
—
Recensement
de
la
population
2026
—
Recrutement
et
rémunération
des
Approuvée
agents
recenseurs
RAPPORTEUR:
Grégoire
ROUSSELLE,
conseiller
délégué
à
la
sécurité,
au
plan
de
circulation
et
de
stationnement,
aux
cérémonies,
aux
affaires
militaires
et
aux
anciens
combattants
90/2025
—
Appel
à
projets
de
la
préfecture
de
la
Gironde
-
Sécurisation
des
Approuvée
bâtiments
communaux
RAPPORTEUR:
Marianne
CHOLLET,
adjointe
à
la
valorisation
et
à
la
gestion
du
patrimoine
communal,
à
la
politique
touristique,
au
développement
des
mobilités,
au
réseau
numérique
et
informatique,
aux
cimetières,
et
au
Conseil
des
Sages
91/2025
— Convention
de
donation
d'un
fonds
photographique
Approuvée RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à
l'urbanisme,
aux
cimetières,
à
la
voirie,
à
l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et
bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à
l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et au
développement
durable
92/2025
—
Convention
de
mise
à
disposition
et
de
servitudes
—
ENEDIS
-—
Parcelle
Approuvée
cadastrée
BI
n°
233
sise
Champs
de
Bataille
93/2025
—
Convention
de
servitudes
—
ENEDIS
-— Parcelle
cadastrée
BH
n°
711
sise
Approuvée
allée
Richelieu
94/2025
— Convention
de
mise
à disposition
entre
le SMICVAL,
M.
F.
REVAUD
et la
Approuvée
commune
de
Coutras
relative
à
la
parcelle
privée
cadastrée
ZY
n°
594
sise
Audebeau
— zone
de
retournement
95/2025
—
Convention
de
mise
à
disposition
de
l'application
LUCCI
entre
la
Direction
Départementale
des
Territoires
et
de
la
Mer
de
la
Gironde
et
la
commune
—
Lutte
Approuvée
contre
les
constructions
illégales
96/2025
—
Convention
réalisation
n°
33-25-085
pour
la
requalification
du
quartier
de
la
gare
entre
la commune
de
Coutras,
la communauté
d'agglomération
du
Libournais
Approuvée
et
l'établissement
public
foncier
de
Nouvelle-Aquitaine
RAPPORTEUR
:
Laura
RAMOS,
adjointe
à
l'environnement
et
au
développement
durable,
à
l'écologie,
au
cadre
de
vie
et
cimetières
97/2025
— Attribution
de
la Citoyenneté
d'Honneur
de
la ville
de
Coutras
à
l'Isle
Approuvée
Affiché
le
17
novembre
2025