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Compte-Rendu - CR CM 01 03 2021
Document publié le Mercredi 24 février 2021 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 01 03 2021)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Transports,
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS
8 rue de la Scierie - Nods
25580 LES PREMIERS SAPINS
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 1° mars 2021 à 20 h 00
Salle du Conseil des Premiers Sapins
L'an 2021, le 1° mars à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 24 février 2021 par Pierre-François BERNARD, Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal des Premiers Sapins.
Etaient présents : tous les membres
Ordre du jour :
- Détermination du prix du terrain pour le lotissement Les Perrières - Contrat d'entretien des bornes de recharge des véhicules électriques - Validation des comptes administratifs et affectation des résultats 2020 du budget principal et des budgets annexes (MSAP, forêt, maison médicale, panneaux photovoltaïques, lotis- sement Les Perrières)
- Bilan de la forêt pour 2020
-__ Point sur l'ENS La Roche : report au prochain Conseil Municipal
- Achat de parcelle : report au prochain Conseil Municipal
- Information sur la taxe d'aménagement : report au prochain Conseil Municipal - Enfouissement des réseaux secs sur Nods et Hautepierre-le-Châtelet, par le SYDED - _Questions/informations diverses
Madame Florence HERMANN est nommée secrétaire de séance pour ce Conseil Municipal.
Suite à la demande du Maire, il est proposé de rajouter un point à l’ordre du jour : -__ Effacement d’une dette de location de 2014
1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1°’ février 2021
Le compte rendu du conseil municipal du 1° février 2021 est approuvé à l'unanimité.
2! Forêt : bilan 2020 - programme 2021
Madame Marie BRISCHOUX de l'ONF présente le bilan de l'ONF concernant la forêt des Premiers Sapins :
BILAN
Bilan de l’année
Dépenses 2020 Bilan 2020
Travauxsylvicole 38 272,39 € Recette 209 051,04 €
Exploitation 24 424,58 € Dépenses 71 907,51 €
Autres frais 9 210,54 € Différence 137 143,53 €
TOTAL 71 907,51 € CPR AMI ETS
127€/ha/an
RAA E : A7. | VE
Recette 2020 de CEE" à
Vente de bols 208 872,04 € Ps LEE ne ”
Chasse 179,00 €
TOTAL 209 051,04€
Puis le programme des coupes et des travaux sylvicoles pour 2021 :
Un débat s'ouvre sur les ornières réalisées sur les pistes par les débardeurs et les essences de replantations.
$ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide le programme travaux sylvicoles et l'état d'assiette des coupes pour 2021.
Compte Rendu — Conseil Municipal du 01/03/2021 - 1 3/ Validation des comptes administratifs et affectation des résultats 2020 du budget princi- pal et des budgets annexes
Monsieur le Maire fait lecture des comptes administratifs 2020.
Comptes administratifs :
Monsieur le Maire donne la Présidence du Conseil Municipal à Monsieur Thierry DEFONTAINE, son 1°" adjoint, puis quitte la salle, afin de ne pas prendre part au vote des comptes administratifs de la commune. Monsieur Thierry DEFONTAINE fait lecture de l'affectation des résultats comme suit :
& Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, la concordance des résultats entre les comptes de gestion de la trésorerie de Valdahon et les comptes administratifs de la commune pour le budget principal et les budgets annexes (forêt, MSAP, maison médicale, panneaux photovoltaïques et lotissement Les Perrières) et donne quitus de sa gestion à l'inspecteur des finances publiques de la trésorerie de Valdahon.
4! Détermination du prix du terrain pour le lotissement Les Perrières
Monsieur Alexandre COINTET expose au Conseil que les travaux du lotissement avancent et la viabilisation devrait être achevée fin mars 2021.
& Après avoir délibéré, le Conseil adopte le montant de 75 € TTC le m° à la majorité.
5/ Enfouissement des réseaux secs par le SYDED sur Nods et Hautepierre-le-Châtelet
Monsieur Thierry DEFONTAINE présente au Conseil Municipal les possibilités de travaux d'enfouissement des réseaux secs par le SYDED en 2021.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de s'engager sur un plan pluriannuel avec le SYDED et de retenir pour 2021 :
- les travaux sur Hautepierre le Châtelet
- la proposition de la tranche 1 sur Nods, uniquement sur la RD32
$ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide ces propositions, à l'unanimité.
6/ Contrat d'entretien des bornes de recharge des véhicules électriques
Madame Alice DELACHAUX explique au Conseil Municipal que les contrats d'entretien des deux bornes électriques situées à la MSAP et à Hautepierre arrivant à échéance au 31/12/2020.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de voter :
- la gestion par le SYDED jusqu’au 31/12/2021 dans les mêmes conditions que précédemment ; - la gestion par le SYDED à partir du 01/01/2022 avec le transfert de compétence
& Après avoir délibéré, le Conseil accepte ces propositions à la majorité : 19 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.
71 Effacement de la dette de location de 2014
Monsieur le Maire demande au Conseil de l'autoriser à émettre un mandat d'un montant de 143 € pour annuler cette dette de 2014.
$ Après en avoir délibéré, le Conseil valide cette proposition à l'unanimité.
8/ Informations diverses
— Eglises : Lors d’une réunion de la paroisse de Valdahon le 27 février 2021 concernant le devenir des églises du secteur, il a été proposé de privilégier l'utilisation des églises phares (Nods- Chasnans pour notre commune) et d’avoir une activité réduite pour les autres églises notamment en hiver.
La séance est levée à 22 h 30.
£ Compte Rendu — Conseil Municipal du 01/03/2021 - 2