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Compte-Rendu - CR CM 05 07 2021
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05 07 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Compte Rendu – Conseil Municipal du 05/07/2021 - 1
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS
8 rue de la Scierie - Nods
25580 LES PREMIERS SAPINS
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 5 juillet 2021 à 20 h 00
Salle du Conseil des Premiers Sapins
L’an 2021, le 5 juillet à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 30 juin 2021 par Pierre-François BERNARD, Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal des Premiers Sapins.
Etaient présents : BERNARD Pierre-François, BEY Tiffany, CACHOD Didier, CHANEZ Marie- Madeleine, CHANUDET Jean-Marie, COINTET Alexandre, COULOT Pierre, DEBRUILLE Catherine, DEFONTAINE Thierry, DELACHAUX Alice, FAIVRE Amandine, GIRARD Annick, GIRARDET Didier, GUYOT Anaïs, HERMANN Florence, MARCEL Patrick, MOUROT Patrick, NICOD Isabelle, ODIN Jean-Luc, PARIS Mélanie, SANCEY-RICHARD Michel, SIRON-DREZET Alexandra, VIPREY Nicolas
Ordre du jour :
- Harmonisation des tarifs des salles des fêtes
- Décision modificative sur le budget Forêt
- Motion de la Fédération Nationale des Communes forestières
- Processus de décision autour de « La Baraque »
- Revalorisation des indemnités des élus
- Questions/informations diverses
Madame Florence HERMANN est nommée secrétaire de séance pour ce Conseil Municipal.
Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour :
Création d’un CDD pour le poste d’ATSEM à compter du 01/09/2021
Participation financière de la commune à la rénovation de la caserne de Pierrefontaine-les-
Varans
Renouvellement de la redevance de la fourrière animale
Location de bureaux à Familles Rurales dans l’ancienne Mairie de Nods
Geste commercial pour les locataires de Hautepierre-le-Châtelet
Et de mettre en suspend le point suivant :
Revalorisation des indemnités des élus
1/ Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 7 juin 2021
Le procès-verbal du 7 juin 2021 est adopté à l’unanimité.
2/ Harmonisation des tarifs des salles des fêtes
Monsieur le Maire propose le changement de grille des tarifs de location. Compte Rendu – Conseil Municipal du 05/07/2021 - 2
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte ces propositions à la majorité : 22 voix pour ; 0 voix contre ; 1 abstention
3/ Décision modificative sur le budget Forêt
A des fins de régularisation, il est nécessaire d’émettre un annulatif au compte 1641 et de réémettre un mandat à l’article 66111 pour le même montant.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide cette proposition à l'unanimité.
4/ Motion des communes forestières
Monsieur le Maire explique au Conseil que le Gouvernement prépare le prochain contrat 2021-2025 avec l’ONF. Ce contrat contient les deux points suivants :
- hauysse de la contribution des communes forestières
- Réduction des effectifs de l’onf
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide la motion de retrait de ces mesures proposées par la Fédération nationale des Communes forestières : 22 voix pour ; 0 voix contre ; 1 abstention
5/ Processus de décision autour de La Baraque
Monsieur le Maire rappelle au Conseil qu’il a été discuté et acté un certain nombre d’engagements pris pour travailler sur le projet de La Baraque.
Le projet de la Baraque est mis en attente afin d'engager un temps de préparation supplé- mentaire
Une information écrite sera distribuée aux habitants
Le Conseil Municipal mettra à l'étude 3 projets différents pour la valorisation du site Des réunions d’informations auront lieu à l’automne
Un avis selon des conditions à définir sera sollicité auprès des habitants.
Considérant que les premières mesures prises sont de nature à rassembler, il convient désormais de réfléchir sur la façon dont plusieurs projets peuvent être travaillés en Conseil, puis présentés à la population à l’automne. Enfin, Monsieur le Maire exprime le souhait que dans le cadre de cette démarche les différents panneaux sur les villages puissent être retirés. Le débat s’ouvre.
A l’issue, Monsieur le Maire fait un tour de table pour valider les deux points suivants : - retrait des panneaux sur les villages à propos de La Baraque par les conseillers - travail du conseil sur les différents projets à présenter à la population à l’automne et réflexion sur les modes de présentation et de concertation de la population
le Conseil Municipal est favorable à ces propositions à la majorité : 21 voix pour ; 2 voix contre ; 0 abstention
6/ Création d’un CDD pour le poste d’ATSEM
Monsieur le Maire demande au Conseil de l’autoriser à réaliser toutes les démarches administratives nécessaires à l’engagement de Madame Liliya CARVALHO comme ATSEM pour un CDD d’un an à compter du 1er septembre 2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte cette proposition à l’unanimité
7/ Participation financière de la commune à la rénovation de la caserne de Pierrefontaine- les-Varans
Monsieur le Maire demande au Conseil de valider l’engagement de 3 635,33 €, et de mettre en paiement le premier versement annuel.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte cette proposition à l’unanimité
8/ Renouvellement de la redevance de la fourrière animale
Monsieur le Maire demande au Conseil de l’autoriser à signer cette convention et à payer la redevance correspondante.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte ces propositions à l’unanimité. Compte Rendu – Conseil Municipal du 05/07/2021 - 3
9/ Location de bureaux à Familles Rurales dans l’ancienne Mairie de Nods
Monsieur le Maire propose au Conseil de louer à Familles Rurales, Fédération Départementale, deux bureaux de l’ancienne Mairie de Nods.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte cette proposition à l’unanimité
10/ Geste commercial pour les locataires de Hautepierre-le-Châtelet
Monsieur le Maire demande au Conseil de l’autoriser à réduire le loyer pour un locataire suite à un dysfonctionnement du chauffage et de l’eau chaude sanitaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte cette proposition à l’unanimité
11/ Informations diverses
Maison Médicale : courrier de remerciement.
Conseil d’Ecole : Effectifs à la rentrée de 181 élèves avec le même nombre de classes. Le courrier envoyé à l’Inspecteur d’Académie a été pris en compte pour cette année.
Fête villageoise.
PLUI.
Ambroisie.
Tiques : Accord avec la Maison Médicale pour récupérer les tiques dans une enveloppe déposée dans la boite aux lettres, afin de procéder à des examens.
Soirée « Eau » : balade contée sur différents points d’eau le 16/07/2021 de 19 h à 22 h à Hautepierre le Châtelet.
La séance est levée à 22 h 00.
Le Maire,
Pierre-François BERNARD
Pour le Maire empêché,
Thierry DEFONTAINE