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Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 03 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS
8 rue de la Scierie - Nods
25580 LES PREMIERS SAPINS
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 24 mars 2021 à 20 h 00
Salle du Conseil des Premiers Sapins
L'an 2021, le 24 mars à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 19 mars 2021 par Pierre-François BERNARD, Maire, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal des Premiers Sapins.
Etaient présents : tous les membres, sauf absente excusée Madame SIRON-DREZET Alexandra
Ordre du jour :
- Achat de parcelles sur le village de Rantechaux
- Vente de parcelles sur le village de Hautepierre-le-Châtelet
-__ Questions/informations diverses
Madame Florence HERMANN est nommée secrétaire de séance pour ce Conseil Municipal.
1/ Achat de parcelles sur le village de Rantechaux
Monsieur le Maire expose au Conseil qu'après accord avec Monsieur GARDAVAUD Samuel et Madame GUYOT Véronique, il est proposé d'acquérir les parcelles 480 ZD 29 et 480 B 370. Monsieur le Maire demande au Conseil de l’autoriser signer tous documents inhérents à ce dossier.
$ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide ces propositions, à l'unanimité.
21 Vente de parcelles sur le village de Hautepierre-le-Châtelet
A — 2D 80
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil d’acter la vente à Madame JOURNOT Gaëlle et Monsieur PERNET Thibault des parcelles suivantes :
Commune déléguée Section | N° de parcelle Contenance
Hautepierre-le-Châtelet ZD 80 800 m°
B - ZD 81
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil d'acter la vente à Madame MYOTTE Joséphine et Monsieur VAN HOEYLANDT Erik des parcelles suivantes :
Commune déléguée Section | N° de parcelle Contenance
Hautepierre-le-Châtelet ZD 81 800 m°
$ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide ces propositions, à l'unanimité.
3/ Informations diverses
-_ Monsieur Thierry DEFONTAINE informe le Conseil que des travaux de réfection de la voierie Rue du repos à Nods vont être lancés.
La séance est levée à 20 h 15.
Compte-Rendu — Conseil Municipal du 24/03/2021 - 1