Compte-Rendu - CR CONSEIL 01 02 2021

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Compte-Rendu - CR CONSEIL 01 02 2021 Document publié le Mercredi 27 janvier 2021 par la commune de Premiers Sapins. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 01 02 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques, COMMUNE LES PREMIERS SAPINS

8 rue de la Scierie - Nods

25580 LES PREMIERS SAPINS

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL du 1° février 2021 à 20 h 00

Saile du Conseil des Premiers Sapins

L'an 2021, le 1° février à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 27 janvier 2021 par Pierre-François BERNARD, Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal des Premiers Sapins.

Etaient présents : tous les membres sauf absents excusés : DEBRUILLE Catherine et SANCEY-RICHARD Michel

Ordre du jour :

-__ Bornes de recharge de véhicules électriques : report au prochain Conseil Municipal - Mandat de gestion locative des logements sur Nods

- Montant des loyers de Rantechaux de la tranche 2 du 11 Grande Rue - Avenant de convention d'entretien de la zone artisanale avec le CCPHD - Préparation de la fête villageoise

- _ Programme 2021 de l’'EVS (Espace de Vie Sociale)

- Présentation du projet de l'aménagement du haut de Nods

- Projet de mandat 2020-2026 et plan pluriannuel d'investissement

- Information sur le projet de loi mobilité : report au prochain Conseil Municipal - _ Questions/informations diverses

Madame Florence HERMANN est nommée secrétaire de séance pour ce Conseil Municipal.

-__ N'est proposé de rajouter le tarif des photocopies à l’ordre du jour :

1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2021

Après une modification du procès-verbal du 11 janvier 2021, ce dernier est approuvé à l'unanimité.

2! Mandat de gestion locative des logements sur Nods

Monsieur Alexandre COINTET expose au Conseil que la commission Patrimoine a étudié la possibilité de confier la location des logements à un prestataire via un mandat de gestion et de transaction locative. Cela comprend : l'état des lieux d'entrée et de sortie, la réalisation des quittances, le recouvrement des impayés et la facturation des petits travaux aux locataires.

Monsieur le Maire demande au conseil de tester cette organisation sur 2021 sur les locations de Nods et de retenir SOLIHA au 1° avril 2021.

& Après en avoir délibéré, le Conseil valide cette proposition, à l'unanimité.

3/ Montant des loyers de Rantechaux de la tranche 2 du 11 Grande Rue

Monsieur Alexandre COINTET explique au Conseil Municipal que les travaux se terminent pour la seconde tranche des appartements du 11 grande rue à Rantechaux.

Monsieur le Maire demande au conseil de valider le montant des deux loyers.

- 650 € pour l'appartement de 90 m? dont 50 € de garage

- 710 € pour l'appartement de 110 m? dont 50 € de garage

Les deux autres garages seront proposés en locationaux deux premiers locataires déjà en place.

$ Après en avoir délibéré, le Conseil valide ces propositions, à l'unanimité.

Compte-Rendu — Conseil Municipal du 01/02/2021 - 14! Avenant de convention d’entretien de la zone artisanale avec le CCPHD

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la gestion de la zone artisanale est du ressort de la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (CCPHD), car cette dernière détient la compétence développement économique.

Monsieur le Maire demande au conseil d'approuver l'avenant n° 1 à la convention initiale d'entretien des ZAE pour un montant de 1 963 €

& Après en avoir délibéré, le Conseil valide ces propositions, à l'unanimité.

5/ Préparation de la fête villageoise

Madame Alice DELACHAUX informe le Conseil Municipal de préparation de la fête villageoise. La date retenue pour cette manifestation est fixée au dimanche 25 juillet 2021 et elle se déroulera à Hautepierre-le-Châtelet. Le thème sera «la nature et l'environnement » et il n’y aura pas de défilé de chars.

Le feu d'artifice, initialement prévu le 14 juillet, aura lieu le dimanche 25 juillet 2021 en soirée.

6/ Programme 2021 de l’EVS (Espace de Vie Sociale)

Suite à la seconde rencontre avec Familles Rurales, Mesdames Marie-Madeleine CHANEZ et Annick GIRARD présentent le programme d'actions de l'Espace de Vie Sociale retenu pour 2021 :

Accompagnement des associations

Accompagnement des jeunes

Accès au numérique en lien avec la Mairie

Développement du coworking dans l’ancienne Mairie déléguée de Nods.

71 Présentation du projet de l'aménagement du haut de Nods

Monsieur Thierry DEFONTAINE présente les esquisses réalisées pour sécuriser (école, MSAP, salle des fêtes), en prenant en compte les souhaits des participants à la réunion de concertation qui a lieu le 22 juin 2019. Le Conseil Municipal approuve l'aménagement et l'estimation sera présentée au prochain Conseil.

Il présente également un projet d'aménagement d’un lotisseur privé à Nods.

8/ Projet de mandat 2020-2026 et Plan Pluriannuel d'investissement (PPI)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les priorités du mandat, déterminées conjointement lors des deux séminaires.

Afin de concrétiser le projet de mandat, un programme d'investissement est présenté avec un plan de financement pluriannuel. Monsieur le Maire insiste sur la nécessité d’avoir une vision commune et de faire des choix politiques sur les investissements qui concrétiseront le projet de mandat.

8/ Tarifs des photocopies

Monsieur le Maire propose de ne plus faire payer les photocopies réalisées pour les Associations et partenaires des Premiers Sapins, sauf l'Association Familles Rurales, considérant cela comme une aide aux associations.

Monsieur le Maire demande au Conseil de valider cette proposition.

Ÿ Après en avoir délibéré, le Conseil valide cette proposition à l'unanimité.

Compte-Rendu — Conseil Municipal du 01/02/2021 - 29/ Informations diverses

— Développeur éolien : présentation lors d'un prochain Conseil Municipal.

— Panneaux indicateurs « Les Premiers Sapins » sur la RN 57 : une rencontre a lieu avec le STA et la DIREST en mars 2021.

— Droit d'usage des petites zones : identification de toutes les parcelles afin de réaliser une convention d'occupation précaire.

— Vente de bois : la date limite du dépôt des candidatures est le vendredi 4 février 2021 à17h00.

— Le CCAS des Premiers Sapins va distribuer un flyer, à destination des personnes de plus de 75 ans, afin de les aider dans leur prise de rendez-vous ou pour se rendre sur le centre de vaccination de Valdahon.

La séance est levée à 22 h 15.

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