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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026
Sous la présidence de M. Yannick AMET Maire
Etaient présents ;
Messieurs Emmanuel MERCIER, Stéphane MACHET, Daniel EUSTACHE, Michel MARMOTTAN, Alain PILATI Mesdames Julie MERIE, Céline FRAISSARD, Chantal EMPEREUR, Marie Claire BANETTE, Anne KIMBERLEY, Nathalie GRAND,
Absents : M. Dominique MAITRE, M. François LIMBARINU, Mme Perrine LACROIX
M. Michel MARMOTTAN a été élu secrétaire en conformité avec l’article L.2121.15 du Code général des Collectivités Territoriales.
Date de Convocation : le 24 juin 2026 Date d’envoi : le 24 juin 2026 Date d’affichage de la convocation : le 24 juin 2026 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 12
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES :
N° Objet Approuvée Rejetée Observations
2026-60 Budget des Remontées Mécaniques : Approbation du
Compte Financier Unique 2025 (CFU) M. le Maire, Yannick AMET quitte la salle et ne prend
pas part au vote.
2026-61 Budget Principal : Approbation du Compte Financier
Unique 2025 (CFU) M. le Maire, Yannick AMET quitte la salle et ne prend
pas part au vote.
2026-62 Budget Principal – Affectation du résultat de fonctionnement
2025 2026-63 Budget des Remontées Mécaniques – Approbation du
Budget Supplémentaire 2026-64 Budget Principal – Approbation du Budget Supplémentaire
2026-65 Durée d’amortissement des immobilisations en M57
2026-66 Fixation des tarifs de la taxe de séjour : Barème applicable à
partir du 01 janvier 2027 2026-67 Fixation du loyer de l’appartement T2 bâtiment « Le
Fleurina » été 2026 2026-68 Fixation des tarifs du Mountaincart – Eté 2026
2026-69 Fixation du montant des indemnités au Maire pour frais de
représentation 2026-70 Convention d’adhésion au service de calcul des allocations
de retour à l’emploi du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Savoie
2026-71 Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet
pour accroissement temporaire d’activité pour les services
scolaires et périscolaires
2026-72 Contrat de concession d’Aménagement – ZAC Bonconseil –
Terme du contrat et mise en œuvre des opérations de
clôture – Habilitation du Maire à mener les opérations de
clôture avec la SAS 73
2026-73 Nomination d’un correspondant « Défense »
2026-74 Nomination de deux référents « Ambroisie »
2026-75 Modification de la composition de la commission « Sociale,
Logements, Vie Associative et cadre de vie » 2026-76 Délibération portant engagement de la procédure de
modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) 2026-77 Demande d’occupation du domaine public par l’Ecole de Ski
Evolution 2 pour l’implantation d’une zone ludique sur le
front de neige – Saison estivale 2026
2026-78 Complément à une autorisation de signature d’une servitude
de passage et de tréfonds pour une galerie hydroélectrique
pour la centrale de Viclaire avec Electricité De France
2026-79 Complément aux coupes à asseoir en forêt communales
soumises au régime forestier pour 2026