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unknown - journal communal 16
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Marchastel.
Lien du pdf (unknown - journal communal 16)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Télécommunications et internet,
Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
Tél/fax : 0466325361 émail : mairie.marchastel@wanadoo.fr 1
BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE
Bulletin d’information
Communal N°16
Ce bulletin fait un rappel historique sur le zonage en assainissement
individuel de toute la commune et le point sur les travaux en cours à
Rieutort..
Je vous en souhaite une bonne lecture.
Eric MALHERBE, maire
Au sommaire :
-Historique du zonage de MARCHASTEL et RIEUTORT d’Aubrac
en individuel Pages 2 à 5. -Assainissement individuel: pourquoi il est urgent de ne plus attendre Pages 6 et 7 -Assainissement individuel: questions diverses Pages 7 et 8 -Les différentes filières d’assainissement. Pages 9 et 10 -Avancement des travaux à Rieutort d’Aubrac Page 11 -Le point sur la fibre optique Pages12 -Les numéros des maisons et le nom des rues Page 13 Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
Tél/fax : 0466325361 émail : mairie.marchastel@wanadoo.fr 2
BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE
Le point sur l’assainissement individuel sur notre commune de
Marchastel
Notre commune est zonée en tout individuel, c’est-à-dire que légalement, tout propriétaire de maison doit avoir un assainissement autonome aux normes,
De fait qu’il n’y aura pas d’assainissement collectif.
Des problèmes importants d’assainissement se posent dans les villages de Marchastel et de Rieutort d’Aubrac (risques sanitaires)
Il a été créé dans les années 80 un réseau unitaire de collecte des fosses septiques d’un certain nombre de maisons:
-pour Marchastel, les maisons concer nées (habitées) sont : le r estaur ant de la Tour r e, la mairie et ses 2 logements, la maison de Daniel CRUEIZE, la maison d’Isabelle et Daniel CARRIERE et leurs 2 gîtes, la maison de la famille SABY, la maison de Bernard CRUEIZE, l’ancienne école, la maison de la famille DANIEL, la maison de la famille MARTIN, soit 9 assainissements.
-pour Rieutort d’Aubrac, la maison de J osyane PAGES, celle de la famille THIOT, le gîte de la Peyrade, la maison de la famille VIALA, de Mr RAYNAL, de la famille BOISSONNADE, de Sophie PONS et de Denise BOYER soit 8 assainissements.
Les eaux usées sont collectées et envoyées à la Jaline (ruisseau entre Rieutort et MArchastel) La fosse septique n'assure qu'une fonction de prétraitement ; seulement 30 % de la pollution carbonée est détruite. .
Le rejet à l'égout est interdit aujourd’hui (article L. 1331-5 du code de la santé publique), puisque la fermentation ayant commencée, elle s'étendrait rapidement à tout le réseau d'assainissement (odeurs, corrosion, pollution)
La solution la plus simple est de mettre des tranchées d’épandage après la fosse, je donnerai des précisions un peu plus tard sur les différents systèmes de traitement.
Les assainissements concernés de MARCHASTEL et RIEUTORT sont classés comme « non conformes avec risques sanitaires ».
Ce qui était valide en 1980 ne l’est plus aujourd’hui. Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
Tél/fax : 0466325361 émail : mairie.marchastel@wanadoo.fr 3
BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE
Historique du zonage
Une étude pour définir le zonage a eu lieu en 2009, cette étude a été portée par le syndicat Bès Truyère et le cabinet Saunier, le résultat très approximatif et particulièrement mal fait (à refaire pour 30% des communes de l’ancienne communauté des communes de l’aubrac) proposait la commune de Marchastel en assainissement collectif.
En 2009, les propriétaires du projet de restaurant de la Tourre (et du projet de gîte d’étape) ont souhaité sortir de l’assainissement collectif prévu car le restaurant devait ouvrir l’année suivante et un assainissement individuel devait être réalisé. (non réalisé en 2023) La mise en place d’un assainissement collectif aurait pris plusieurs années, s’il était réalisé. De ce fait, une baisse de 50 équivalents habitants (estimation pour la structure) sur tout le village ne permettait plus d’être subventionné: 83 d’équivalents habitants au lieu de 100 minimum.
Pour Rieutort d’Aubrac, le nombre d’équivalents habitants en dessous de 100 ne permettait pas non plus l’obtention de subventions.
L’estimation du cout global pour la création de 2 assainissements était de 400 000 €.
En 2009, donc, le conseil municipal a délibéré à l’unanimité pour un zonage en tout individuel le 25 mai 2009 (voir délibération pages suivantes).
Vous pouvez consulter les journaux communaux 4 et 5 sur le site de la commune.
Vu les odeurs nauséabondes à Marchastel de la sortie des fosses septiques le long du fossé qui va à la Jaline, la commune a bouché le fossé (et aussi les plaques d’égouts), puis a tenté provisoirement d’infiltrer le long de la route de la Jaline les effluents par un filtre, malheureusement, le tanas étanche se trouve à 80 cm de profondeur, nous avons finalement laissé un drain tuyaux (qui ne draine pas) pour que les égouts aillent jusqu’à la Jaline. EH
DÉPARTEMENT LOZÈRE MAIRIE DE MARCHASTEL
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Mende DU CONSEIL MUNICIPAL
CANTON du 28/05/2009
Nasbinals
Nomb L'an deux mille neuf et le vingt huit mai à 10 heures 00, le Conseil Municipal mes . de la commune de MARCHASTEL, étant réuni en session ordinaire, au lieu de conseillers en exercice 9 : x à ï habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de es è ieur Eric MALHERBE de voiintt 9 | Monsieur Eric LH 6
Étaient présents : Mr. Roger BRUN, Bernard CRUEIZE, Mme Sylvie CRUEIZE, Mr Guy ENSUQUE, Eric MALHERBE, Robert RAYNAL,
Mlle Denise ROUEL, Mr Jacques THIOT, Urbain Vigier
Objet Absents : Néant
Il est procédé, conformément à l'article L.2121-1$ du Code Général de Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil: M. Guy
Etude de zonage pour ENSUQUE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces Rieutort et Marchastel fonctions qu'il a acceptées. … ES VRE 7 DELA! .
| _ |
LEl 29 JUN 29 | |
| | ae
| SERVICE DU COUNTER |
Cette délibération annule et remplace la délibération du 28 mai
2009 reçu en préfecture le 14 juin 2009
NOTA- Le Maire certifie que la Monsieur le Maire, Eric MALHERBE, ayant pris la présidence de convocation du Conseil avait été la séance fait part au Conseil Municipal que suite à l'enquête
Die le 190507 publique qui s’est déroulée du 30 mars au 30 avril 2009 relative à Pour extrait conforme au registre l'étude de zonage de Rieutort et Marchastel, Monsieur et Madame Fait à MARCHASTEL le AUREL domiciliés à Marchastel ne souhaitent pas être intégrés au 28/05/2009 projet d’assainissement collectif pour des raisons justifiées. Le Maire
Mr le maire note que le commissaire enquêteur a rendu un avis
favorable au zonage, mais suggère de mener une réflexion sur la demande de Mme AUREL
A la suite de cette nouvelle information, Monsieur le Maire, Eric
MALHERBE, propose les modifications suivantes :
Pour Rieutort d’Aubrac :
La solution «assainissement non collectif» du rapport final de
l'étude de zonage comme prévu précédemment.
Pour Marchastel :
La solution « assainissement non collectif» pour la totalité du village étant donné que suite à la demande de Monsieur et Madame
AUREL., le nombre d’équivalents habitants est désormais de 83 EQ,
Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE ce qui ne permet plus, pour le village de Marchastel, d’obtenir des
subventions.
Mr le maire rappelle que le rapport d’enquête est consultable un an en
mairie
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité décide
Acte rendu exécutoire, suite à ces nouveaux éléments : après dépôt ou
transmission en ÿ .. .
Préfecture le 28/05/2009 -de modifier le schéma communal d’assainissement initial
et publication ou
notification r , * . le 28/05/2009 -de réproposer un nouveau schéma d assainissement
-d’insérer dans la presse le résultat de l’enquête publique et la
modification proposée
-de mandater Monsieur le Maire pour demander un nouveau schéma
d’assainissement.
-d’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à
la réalisation de ce schéma.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures des membres présents
Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE
Suite de la délibération Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE
Assainissement individuel:
pourquoi il est urgent de ne plus attendre!!
J’entends régulièrement dire, il est urgent d'attendre pour créer son assainissement individuel aux normes.
Comme expliqué précédemment, la commune est zonée en tout individuel et ne sera pas et ne pourra pas êtr e zonée en collectif.
La compétence assainissement collectif qui est encore aux communes sera transférée en 2026 aux communautés de communes.
Pour rappel, la compétence assainissement individuel est du domaine de la communauté des communes (SPANC) et non des communes.
Les 8 assainissements de Rieutort et les 9 de Marchastel reliés à la conduite des pluviales en sortie des fosses septiques sont très polluants et classées avec risques sanitaires.
Les rejets des fosses septiques vont directement à la Jaline, puis au Bès.
Les maisons concernées devront impérativement réaliser des assainissements à priori avec des filières compactes et rejeter aux pluviales après autorisation de la mairie.
Aujourd’hui, aucune fosse septique sans traitement n’est légalement autorisée à rejeter aux pluviales.
Je rappelle aussi que les nouveaux propriétaires d’une maison ancienne (ils le savent quand ils achètent leur maison avec l’acte notarié) doivent réaliser les travaux de mises aux normes dans l’année qui suit l’acquisition. (si la maison n’est pas aux normes),
c’est la loi et ce n’est malheureusement pas ce qui se passe.
Le cout de l’assainissement est important, mais c’est bien en connaissance de cause que les maisons sont achetées, il n’y a pas de surprise (les travaux ont bien été réalisés sur les maisons rénovées récemment de rieutort).
Toutes les maisons de Marchastel et Rieutort ont assez de place pour réaliser un assainissement compact type écoflo, Xperco ou Actifiltre, la place nécessaire pour un filtre de 5 EH (équivalents habitants) est de 2.35 m x 1.85 m sur 1.5 de profondeur. (fouilles 3.15 x 2.25m) Par exemple, le cout en 2023 pour un Actifiltre sans la pose et le raccordement est de 5300€ TTC (sur internet)
Toutes ces assainissements compacts pourront être raccordés au réseau pluviale légalement. Lors des travaux d’octobre 2023 à Rieutort d’Aubrac, quelques extensions ont été prévues. En 2009, on aurait pu espérer obtenir des subventions de l’agence de l’eau et du département pour les particuliers rénovant leurs installations, mais le maire de Fournels (et député) a jugé qu’il était urgent d’attendre la cr éation du SPANC (ser vice public d’assainissement non collectif), contre l’avis des autres communes et alors qu’il était créé à peu près partout en France.
Il y avait obligation de créer un SPANC pour obtenir des subventions aux particuliers. Le SPANC n’a pas pu être créé en 2012. Il sera finalement créé avec la création de la communauté de communes des hautes terres de l’Aubrac en 2017, mais trop tard, les subventions de l’agence de l’eau ayant disparues.
L’urgence d’attendre a fait perdre des milliers d’euros aux habitants de la commune. Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE
pourquoi ne pas avoir mis 2 tuyaux en place, un pour
l’assainissement et un pour les pluviales à Rieutort d’Aubrac
pendant les travaux d’octobre 2023?
- Les travaux ne concernent que la rue principale (route du Bès).
-la commune n’avait pas prévu de refaire la canalisation des pluviales lors de l’aménagement de Rieutort, le passage d’une caméra en juillet 2022 a montré un réseau catastrophique sur la route du Bès. Le cout (non subventionné) est de 80 000 € HT.
La canalisation en pvc rue des venelles et puis rue des granges est en parfait état.
Si on avait prévu 2 tuyaux :
- Il aurait aussi fallu mettre une deuxième canalisation sur la rue des venelles, la rue des granges (80 000 € en plus)
et une deuxième canalisation à coté de la nouvelle mise en place route du bès (cout estimé 50 000€)
- il aurait fallu prolonger en plus les 2 canalisations jusqu’à un assainissement par roseaux par exemple juste après le chemin de la carrière soit 250 ml de plus multiplié par 2 (cout de 130 000 € estimé), soit 260 000 € sans la station, tout cela non subventionné.
- Une station de roseaux couterait environ 100 000 € (et il faut trouver et acheter un terrain )
Le coût juste pour Rieutort aurait été à terme d’environ 440 000 € non subventionné.. La commune n’en a pas les moyens et en plus il y aurait Marchastel à réaliser.
On aurait pu comprendre l’attente financière jusqu’en 2017.
Depuis 2017, il est donc URGENT de créer son assainissement, il n’y a plus rien à espérer en terme de subvention et d’assainissement collectif.
Conclusion :
-17 maisons de la commune de MARCHASTEL polluent directement le Bès -Toutes les maisons concernées peuvent créer un assainissement autonome. -Aucun rejet direct à la rivière de fosses septiques n’est autorisé par la commune (elle n’en a même pas le droit).
-Il n’y a plus de subventions pour l’assainissement individuel de l’agence de l’eau. -Cela fait 10 ans que tout le monde sait qu’il faut faire un assainissement aux normes. Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE
On m’a aussi dit que la commune pourrait aider financièrement les
propriétaires à la rénovation des assainissements,
Sous couvert d’avoir légalement le droit de le faire en faisant une DIG (déclaration d’intérêt général) qui serait validée par la préfecture, la commune pourrait aider des propriétaires. Cela reviendrait à aider ceux qui n’ont rien fait jusqu’à présent, je ne crois pas que ceux qui ont rénovés leur assainissement seraient d’accord.
Cela viendrait à favoriser les « il est urgent d’attendre »
En attendant, la pollution continue.
Pourquoi ma maison est classée avec beaucoup d’équivalents habitants par le SPANC alors que nous ne sommes que 2 dans la maison?
En fait, le nombre d’équivalents habitants est calculé sur la capacité maximum d’accueil de la maison, ce qui permet, même si cela n’est le cas qu’une fois par an d’avoir un assainissement qui fonctionnera toujours avec la capacité maximum de l’hébergement.
C’est la législation qui impose cela. Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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BULLETIN COMMUNAL DE MARCHASTEL N°16 OCTOBRE 2023 LOZERE
Les filières d’assainissement possibles à Marchastel et Rieutort d’Aubrac
1- La fosse septique et un épandage
Cela nécessite une fosse septique bien dimensionnée et assez de place pour mettre 3 fois 15 mètres de drain c’est le système le moins couteux.
Si le terrain d’épandage se trouve au dessus de la fosse septique, il y a possibilité de mettre une pompe de relevage
Avec ou sans pompe de relevage, cela pourrait concerner 2 ou 3 maisons à Marchastel et 3 ou 4 à Rieutort. A noter que le sol doit être bien drainant.
2- fosse compacte avec traitement (les sorties des modèles présentés sont basses (-1.30 m) et donc peuvent nécessiter une pompe de relevage)
Pour citer les 3 systèmes les plus utilisés, il y a ecoflo avec des fibres coco (assainissement de Mr TEISSIER), Actifiltre (surement le moins cher avec fibre synthétiques qui sont conservées à vie), Xperco qui permet le passage d’une voiture avec un média filtrant à base de bois.
Ces système compacts pour 5EH prennent une place de 5/6 m2 et ils peuvent se raccorder à la canalisation des pluviales ou à un fossé drainant après autorisation de la mairie.
Il y a un petit entretient tous ans.
3– la fosse septique et un filtre à sable
En sortie de fosse septique, un filtre à sable vertical est créé, la sortie du filtre ets soit le sol lui- même, soit avec une bache en dessous du filtre qui récupère l’eau avec un rejet aux tuyau des pluviales. Un assainissement à Marchastel est potentiellement concerné (le restaurant).
Rappel EH signifie équivalent habitant
Actifiltre
Ecoflo Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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4– la phyto-épuration
Il s’agit d’un traitement avec roseaux, il faut beaucoup de terrain (éloignement de 30 mètres des maisons).
Il n’y a plus de fosse septique.
Le château de Marchastel a ce type de filière (27 EH), les travaux viennent d’être réalisés fin de l’été 2023 (cout d’environ 1100€/EH TTC sans l’étude de sol)
Ce système nécessite un passage chaque semaine pour commuter les bacs des roseaux et vérifier que tout ce passe bien.
5– la micro-station
Elle prend moins de place qu’un système compacte (un tout petit peu moins), mais elle ne peut pas concerner les résidences secondaires, elle nécessite un compresseur et l’électricité, c’est ce qui a été mis pour le WC de Rieutort et l’ancienne école. En 2015, il n’y avait pas encore de filtre ultra compact..
A refaire, la commune choisirait aujourd’hui un filtre actifiltre beaucoup moins cher, les micro stations seront surement abandonnées dans l’avenir Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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Avancement des travaux de Rieutort
Les travaux ont commencé le 25 septembre 2023.
Au 22 octobre, la nouvelle canalisation pour les eaux pluviales a été posée, les dallages et le bitume seront fait le premier semestre 2024.
Le temps froid ne permet plus de faire les enrobés de voirie.
La fontaine du bas est rehaussée de 30 cm.
L’entreprise retenue est Marquet. Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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Fibre optique pour Rieutort d’Aubrac
Les travaux ont commencé le 23 octobre, les habitants de Rieutort peuvent espérer bénéficier de la fibre en fin d’année 2023. Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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Noms des rues et numéros des maisons
La commune a reçu les numéros des maisons et les plaques de rues.
Ils seront posés d’ici la fin de l’année, la mise en place a commencée le 28 octobre 2023.
Place du Ferradou Commune de MARCHASTEL, 48260 MARCHASTEL
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Site Internet de la commune :
Vous pouvez le consulter sur
www.marchastel.com
Au sommaire : la vie communale, le tourisme, la découverte de la commune, les services, les délibérations municipales…
Horaires d’ouverture de la mairie
Le mardi après midi de 14 h à 17 h