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Déliberation - DLB 2024 42 Decisions 16 septembre 2024 tampon
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - DLB 2024 42 Decisions 16 septembre 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française
Liber&é - Égali te - Fraternité
Département de l' Hérault' Arrcndissement de M onrpel lier
Co mmune d'E ntre -Vig nes ENTRE.VIGNES
Nombre de membres:
- du conseil municipal : 23
- en exercice : 23
- présents: 13
- pouvoirs:4
- absents:10
- prenant partà la délibération : L7
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
Séance du 17 octobre 2024
Lan deux mille vingt-quatre, le 17 octobre à dix-huit heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de Ieurs séances les membres du Conseil Municipal de la commune d'Entre-Vignes, sous la présidence de M. jean-facques ESTEBAN, maire.
Date de la convocation : lL octobre 2024 - Date de I'affichage z2t octobre2O24
Membres Présents:
CARO Gérard, CONGE Pascal, COULET Brigitte, ESTEBAN fean-facques, GASIGLIA Éric, GRISOUL
Philippe, GROS Vincent, LE BONNIEC Maria, LONVIS Dominique, MARTIN f ean-Maurice, MYNAUD Fabrice, SABATIER Christophe, VOISIN Nicolas
Membres ayant donné procuration:
DEVOT Sylvie à LONVIS Dominique, LUNARDI Karine à RAYNAUD Fabrice. PEITAVY Floriane à
ESTEBAN Jean-facques, VERGNET Anne à CONGE Pascal
Membres absents :
APARICIO Cloé, ASTROLOGI Tenessy, MARCAIRE Sabine, PIEYRE Laurence, RUY-BERGEON Anais,
URSCH Iaclqy.
M. Pascal CONGE est élu secrétaire de séance.
Délibération no202 4-42 - Compte-rendu des décisions prises depuis la séance du conseil municipal en date du 16 septembre?O?4
Rapporteur : f ean-lacques ESTEBAN
Mesdames, Messieurs,
J'ai lhonneur de vous rendre compte des décisions qui ont été prises, depuis la réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2024, dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée à Monsieur le Maire, en application de l'article L.2122-22 drt Code Général des Collectivités Territoriales. Numéro Date Objet
Fournisseurs
ou
bénéIïciaires
Montant Durée
2024 2l rB/o9/2024 Signature d'un contrat de cession Arts Fabrik Frais de repas 28 et 29 septembre
2024
2024 22 24/09/2024
Approbation de la
modification nol du
marché n'23-0859 pour
la maitrise d'æuwe
pour les aménagements
extérieurs du o 1hs51t.
des arènes o
Groupement
Philippe RUBIO
ARCHITECTES
5982.45€
Nouveau
montant
du marché
43 5r7.55€
2024 23 02/ro/2024
Signature d'une
convention de
partenariat avec la
médiathèque d'Entre-
Vignes
IME o Iæs
Pescalunes o Titre gracieux
Les enfants
du groupe
Jupiter
04 octobre
2024
29 novembre
2024
l3 décembre
2024
3l janvier 2O5
07 mars 2025
O4 awi12O25
23 rnai 2025
2O juin2025
Les
adolescents
du groupe
Java
l0 octobre
28 novembre
30 janvier
2025
27 mars2025
03 juillet 2025
M.le Maire
Jean-Jacq
Le conseil municipal prend acte
onsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
Le secrétaire
Pascal CONGE
Le Maire
- certifie sous sa
informe que présente délibération peut faire l'objet d'un recours
pour excès de pouvo ir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception
représentant de l'Etat et sa publication.
par le