Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du jeudi 24 mars 2022
Procès Verbal - Procès verbal du 27 janvier 2022
Conseil Municipal - Cpte rendu du CM du 28 janvier 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 20 octobre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 22 septembre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du jeudi 23 juin 2022
Compte-Rendu - Cpte rendu du 30 janvier 2019
Compte-Rendu - Cpte rendu du 30 janvier 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 27 05
Compte-Rendu - Compte rendu DU 13 JANVIER 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 27 janvier 2022
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 27 janvier 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
R é p u b | i q u e F r a n ç a i $s e
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 27 JANVIER 2022
Le Conseil Municipal s’est réuni avec un public limité à 10 personnes et en présence des
agents municipaux requis et d'un représentant de la presse,
à 19H 00
sous la présidence de Madame le Maire, Marie TONNERRE-DESMET
Date de convocation : vendredi 21 janvier 2022
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (29) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPE, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Lilliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Monsieur Jérôme LEMAY, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Camille VYNCKIER-LOBROS, Monsieur Gautier MIGNOT.
Excusé(s) ou Absent(s) : (4) Madame Anne VÉRISSIMO (pouvoir donné à Mme le Maire), Monsieur Julien DEWAELE (pouvoir donné à Antoine MEESCHAERT), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Camille VYNCKIER-LOBROS), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Alain RIME).
Désignation du secrétaire de séance (Madame Camille VYNCKIER-LOBROS) et appel nominal.
Ordre du Jour
- Pour information liste des marchés attribués en 2021.
1) Population légale — Actualisation 2022.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Hôtel de ville - B.P. n° 8- 59831 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
N neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 - E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr 2)
6)
7)
9)
Désignation d’un représentant suppléant au CA du collège Jules Verne. > Oui l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Désignation d’un représentant suppléant à la conférence intercommunale restauration. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain Rime, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Tableau des effectifs - Création de postes.
> Ouï l'exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Régime indemnitaire police municipale —- Compléments.
> Ouï l'exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Expérimentation du télétravail, poursuite de l’expérimentation.
> Ouï l’exposé de Monsieur Eric DOCQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Renouvellement de la convention avec le CDG 59 pour la gestion des archives municipales.
> Ouï l'exposé de Madame Apolline ARQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Guichet unique et Dossier unique d'inscriptions - modifications du règlement des temps périscolaires et des conditions d'accès à la restauration et à l’aide aux leçons. > Ouï l'exposé de Madame Apolline ARQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Convention avec la LPA pour la gestion de la fourrière animale. > Oui l'exposé de Monsieur Marc DUFOUR, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité
10) Concours de maîtrise d'œuvre 2ème phase.
> Oui l'exposé de Madame Coralie PERIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Communication de Madame le Maire
Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le - 9 FEV. 2022
Maire de Neuville-en-Ferrain
Vice-présidente du Département du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.
272