Compte-Rendu - cm du 27 04 21

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Compte-Rendu - cm du 27 04 21 Document publié le Mardi 27 avril 2021 par la commune de Sault-Brénaz. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm du 27 04 21)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports, 1

Conseil Municipal du mardi 27 avril 2021 à 19h

Présents : Nazarello Alonso, Nathalie Fougeray, Jérôme Garnier, Maguy Rossi, Alain Tetu, Séverine Bois, Véronique Corna, Claudine Debray, Marcel Ferre, Yoann Mirabel, Lionel Prinzivalli, Chaïta Aouit, Karine Kermaïdic, Edith Niez.

1. Démolition HLM n° 4

Une alimentation électrique a été tirée depuis rue St Nicolas. Les travaux désamiantage ont commencé la semaine dernière. Ce chantier est sous surveillance vidéo.

Courrier Dynacité suite à cession terrain HLM n° 4. Dynacité veut maintenir son option de vente à la commune qui a pourtant donné ce terrain du Colombier.

2. Etat d’avancement des travaux Mairie/Ecole/Salle des fêtes

Le chantier est en avance sur le planning.

Suite à la crise sanitaire, les artisans commencent à manquer de matériaux. La chaudière a été démontée pendant les vacances scolaires.

Les premières demandes de versement des subventions DETR et départementale sont en cours

3. Lancement enquête publique du futur PLU

Période de l’enquête publique : du lundi 17 mai 9h au vendredi 18 juin 17h. Dates de permanence :

 Le lundi 17 mai de 15h à 17h30

 Le mardi 25 mai de 15h à 17h30

 Le jeudi 3 juin de 10h à 12h

 Le samedi 12 juin de 10h à 12h

 Le vendredi 18 juin de 15h à 17h

4. Compétence PLU

Courrier CCPA aux communes pour le transfert de cette compétence. A l’unanimité, le conseil municipal décide de conserver cette compétence urbanisme. La délibération sera envoyée à la CCPA.

5. Embauche A. Ballach

L’embauche devrait prendre effet au 20 mai

6. Lotissement Chantemerle

Une délibération sera prise pour l’adressage du lotissement.

7. Abris bus Mairie et Delfosse

Celui vers la Mairie est pratiquement terminé, il reste l’ossature à monter.

Il faut prévoir rapidement les supports pour les panneaux électoraux.

Le dossier est validé avec le Conseil Général pour l’abri vers Delfosse, toujours en attente réponse CNR pour valider ce projet.

8. Vente en cours du dernier terrain Jolonoz

Le dernier lot est en cours de vente, le compromis devrait être signé prochainement. Lot n° 1 de 642 m2 pour un montant de 50 076 euros TTC.

Finalement pas d’enrochement comme proposé au dernier conseil municipal

9. Renouvellement caméras

Renouvellement de toutes les caméras à partir du mercredi 28 avril assuré par NPS. Deux caméras étaient hors service depuis quelques semaines.

10. Restaurant Ô Fil de l’Eau

Si ouverture des terrasses le 19 mai comme annoncé par le gouvernement, la municipalité ne prendra plus à sa charge le loyer du restaurant ‘’Ô Fil de l’Eau’’.2

11. Elections régionales et départementales des 20 et 27 juin

Les élections sont maintenues les dimanches 20 et 27 juin. Un inventaire du matériel est à faire rapidement (Urnes, isoloirs, etc…). Elles se dérouleront dans les deux classes nord afin de respecter les règles sanitaires. Les équipes seront formées lors du prochain conseil municipal.

12. Distribution sacs jaunes

Les sacs jaunes seront distribués le samedi 29 mai, de 9h à 12h, au local municipal

13. Questions diverses

 Atelier Vélo mobile (ERVELO)

Ervelo s’installera sur la Viarhôna au niveau du Tiodet. Son véhicule sera installé principalement les samedis et dimanches dans un premier temps. La CCPA a été prévenue et n’avait jamais négocié ce type d’activité.

 Food truck, spécialités du Nord et de la Belgique

La friterie a débuté son activité le mardi 6 avril, place de la Mairie. Mr. M. Ringot sera présent tous les mardis à partir de 17h.

 Contrat assurances

Vu avec le groupe Pacifica du Crédit Agricole pour une réévaluation financière des contrats. Nouvel entretien le lundi 10 mai pour un premier chiffrage. Une décision sera à prendre lors du prochain CM.

 Nettoyage église

Demande du Père Tavel suite aux derniers travaux. Fanet et une équipe de bénévoles ont effectué ce nettoyage. Le résultat est impressionnant, merci à Marie-Jo, Martine, Maguy et Marie-Thérèse pour cet excellent travail et ce bénévolat au service de la paroisse.

 Cérémonies des Anciens Combattants

Commémoration du vendredi 19 mars à Sault-Brénaz avec la Municipalité de Souclin. Journée du Souvenir du dimanche 25 avril à la Stèle en comité restreint.

Commémoration du samedi 8 mai à Souclin avec la Municipalité de Sault-Brénaz.

 Les chasses du Rhône

Des prélèvements seront réalisés au puit de captage avant pendant et après les chasses du Rhône.

 CCPA

La prochaine réunion communautaire le jeudi 6 mai à Saint Vulbas.

 Elagage arbre au lotissement Sous les Roches

Les travaux ont été réalisés par l’entreprise F. Trischetti le lundi 26 avril

 Tour du Valromey

La 1ère étape traversera notre village le samedi 10 juillet. Les organisateurs sont à la recherche de pisteurs pour sécuriser cette étape.

 Vente des terrains Ollivier

La vente est en cours, les notaires des deux parties sont en relation.

 Nouveau protocole sanitaire

Suite au dernier protocole sanitaire envoyé par la préfecture, le périscolaire et les Tape seront fermés jusqu’au un nouvel assouplissement des règles sanitaires.

 Rue des écoles

Des voitures sont souvent stationnées devant la barrière, nous placerons un panneau dans un premier temps afin de sensibiliser le voisinage.

 Enquête publique carrière Isère Nord Granulats

La société Isère Nord Granulats sollicite autorisation de renouveler et d'étendre la carrière de la société Isère Nord Granulats située lieu dit " La Loimpe" à Porcieu-Amblagnieu.

Ce dossier est soumis à enquête publique qui prendra fin le vendredi 7 mai. Dernière permanence en Mairie de Porcieu-Amblagnieu le vendredi 7 mai de 14h00 à 17h00. Le conseil municipal peut exprimer un avis au plus tard dans les 15 jours suivant la clôture de l'enquête publique. Un extrait de délibération peut être envoyé par courrier avant le mardi 22 mai.

Prochain CM le mardi 25 mai à 19h – Local des Associations