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Ordre du Jour - ODJ CM 31 03 2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 00h52 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 31 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 mars 2026
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026 et désignation du
secrétaire de séance
2. Adoption du Règlement budgétaire et Financier
Rapporteur : Vincent TIQUET
3. Rapport d'orientation budgétaire - ROB 2026
Rapporteur : Vincent TIQUET
4. Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'administration du Centre Communal
d’Action Sociale (CCAS)
Rapporteur: Philippe LEANDRI
5. Recueil de l'avis des représentants titulaires de la collectivité et détermination du nombre de
représentants titulaires du personnel et de la collectivité auprès du Comité Social Territorial (CST)
Rapporteur: Philippe LEANDRI
6. Désignation de représentants de la Commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Aix-Marseille Provence
Rapporteur: Philippe LEANDRI
7. Désignation d’un représentant à l’association « Réussir Provence »
Rapporteur : Philippe LEANDRI
8. Désignation d’un Elu Communal au sein du Comité Syndical de MENELIK
Rapporteur : Philippe LEANDRI
9. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal et d’un représentant métropolitain au Conseil
d'Administration de la Mission Locale Ouest Provence
Rapporteur : Philippe LEANDRI
10. Désignation d’un représentant de la commune de Grans au sein de l’Assemblée Spéciale des petits
actionnaires et aux assemblées générales ordinaires, extraordinaires et spéciales de la SEML Ouest
Provence Habitat
Rapporteur : Philippe LEANDRI
11. Désignation d’un représentant de la Commune aux commissions d’attributions de logements
Rapporteur : Philippe LEANDRI
12. Modalités de mise en œuvre du droit à la formation des élus
Rapporteur : Robin ANSILLON
13. Approbation de la Convention d'adhésion avec la Maison des Adolescents 13 Nord et désignation d’un
élu
Rapporteur : Philippe LEANDRI
14. Approbation du Rapport annuel Métropolitain 2024 de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le Prix et
la Qualité du Service Public de l’eau potable et de l'assainissement
Rapporteur : Eric CADET
15. Approbation du Rapport annuel Métropolitain 2024 de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le Prix et
la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Rapporteur: Raoul CARTA
16. Modification du tableau des effectifs à compter du 1e' avril 2026
Rapporteur : Robin ANSILLON
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW, grans.fr 17. Approbation de l'avenant n°1 de la convention d'adhésion au Pôle Santé du CDG13
Rapporteur : Robin ANSILLON
18. Mandat au Centre De Gestion des Bouches du Rhône pour la procédure de renégociation du contrat
groupe d'assurance des risques statutaires
Rapporteur : Robin ANSILLON
19. Approbation de la mise en place d’un BAFA citoyen en direction des jeunes de 16 à 17 ans de la commune de Grans
Rapporteur : Véronique APPOLONIE
20. Questions diverses
Le Maire,
Philippe LEANDRI
ch
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 0490559970 (ou 71)
Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. 9rans.fr