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Déliberation - 2023 026
Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 25/07/2023
Reçu en préfecture le 25/07/2023
N° 2023/026 Publié le S LOF
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE | 1D : 007-210700720-20230724-2023 026-DE
LIBERTÉ _ ÉGALITÉ - FRATERNITE Département : ARDÉCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Par suite d’une convocation en date du 18 juillet 2023, les membres composant le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 24 juillet 2023 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. AUBERT Michel Mme CHIVELAS Brigitte
M. CROS Samuel Mme CROS Christelle
M. HERNANDEZ Guy Mme LEVEQUE Marie-José
M. LEFEBVRE Jacques Mme NURY Cassandra
M. THÉRY Jacques Mme SAUVEBELLE Sarah
M. VOLLE Stéphane Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents avant donné procuration
M. ALLIER Jérôme a donné procuration à M. JEANNE Jean-Pierre
M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. THÉRY Jacques
Mme GIGON Christine a donné procuration à Mme LEVEQUE Marie-José M. LECOMTE Marc a donné procuration à Mme CROS Christelle
Mme VALLIER France a donné procuration à M. VOLLE Stéphane
Absents excusés
Mme GAGNARD Céline et M. DEDIDIER Sylvain
Madame NURY Cassandra a été élue secrétaire de séance.
DELIBE N N° 026-24/07/202
APP ION DU PR = BA À 4 AV 2
Monsieur le Maire propose l’adoption du procès-verbal de la séance du 24 avril 2023.
Après quelques échanges, Monsieur Jean-Pierre JEANNE, Maire, met au vote l'approbation du procès-verbal tel qu’il a été adressé le 18 juillet courant, conjointement à la convocation du présent conseil municipal.
APRES en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à 15 voix pour, 2 abstentions (Monsieur Guy HERNANDEZ et Monsieur Jacques LEFEBVRE), 0 voix contre,
> Approuve le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal en date
du 24 avril 2023.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Jean-Pierre JEANNE, Cassandra NURY,
Secrétaire de séance
V7
Envoyé en préfecture le 25/07/2023
Reçu en préfecture le 25/07/2023
Publié le
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