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Ordre du Jour - bq9mefezg829ue
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bibost.
Lien du pdf (Ordre du Jour - bq9mefezg829ue)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
02/04/2016
Page 1
Présents
Le Conseil Municipal de BIBOST s’est
réuni en séance publique, à la Mairie, le 2
avril 2016 à 9h00, sous la présidence de
José PEREIRA, Maire.
José PEREIRA
Thierry BEAU
Hervé CHAVEROT
Sandrine MARVALIN-GEANT
Jean-Paul MARTINAUD
Estelle ABRIAL
Christelle NICOLAS
Christine BRESSAND
Jean-Marc MAGRY
Sophie BOUVARD
Philippe HUBERT
Absents et excusés :
Magali KNOLL-FAYARD (pouvoir donné à Sandrine MARVALIN-GEANT)
Philippe ANSELME (pouvoir donné à Sophie BOUVARD)
René MICHEL (pouvoir donné à Estelle ABRIAL)
M. le Maire demande au conseil de placer le point 10 prévu à l’ordre du jour en point 5. Les membres du conseil, à l’unanimité, accepte ce changement dans l’ordre du jour.
M. le Maire demande le vote à scrutin public pour les points 3 et 4 de l’ordre du jour Les membres du conseil, à l’unanimité, accepte le vote à scrutin public.
1 Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, Hervé CHAVEROT est désigné comme secrétaire de séance par les membres présents.
2 Approbation du compte-rendu du 13/02/2016
A l’unanimité, le compte rendu est approuvé par les membres présents lors de la séance du 13/02/2016.
3 Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2015
Présentation des comptes de gestion du percepteur ainsi que de la synthèse des comptes 2015:
BUDGET ASSAINISSEMENT
FONCTIONNEMENT
DEPENSES Charges à caractère général 9 370,65€ Charges financières 584,20€
Amortissements 19 581,59€
TOTAL 29 536,44€
RECETTES Redevance d’assainissement 13 098,09€ Subvention exploitation 5 531,48€
Excédent 2014 19 283,68€
TOTAL 37 913,25€
RESULTATS Recettes 37 913,25€ Dépenses 29 536,44€
EXCEDENT 2015 8 376,81€ 02/04/2016
Page 2
INVESTISSEMENT
DEPENSES Emprunts 3 451,94€ TOTAL 3 451,94€
RECETTES Amortissements 19 581,59€ Excédent 2014 26 881,26€
TOTAL 46 462,85€
RESULTATS Recettes 46 462,85€ Dépenses 3 451,94€
EXCEDENT 2015 43 010,91€
Le Conseil Municipal, sous la présidence de Philippe HUBERT, doyen, après en avoir délibéré, vote le compte administratif 2015 ainsi que le compte de gestion de l’assainissement :
NOM OUI NON ABS. Thierry BEAU X
Hervé CHAVEROT X
Magali KNOLL-FAYARD
Sandrine MARVALIN-GEANT (pouvoir Magali KNOLL-FAYARD) X
Jean-Paul MARTINAUD X
René MICHEL
Estelle ABRIAL (pouvoir René MICHEL) X
charges à caractère
général
32%
charges financières
2%
amortissements
66%
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
excédent 2014
51%
redevance
assainissement
34%
prime épuration
15%
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
amortissements
42%
excédent 2014
58%
RECETTES D'INVESTISSEMENT 02/04/2016
Page 3
Christelle NICOLAS X
Christine BRESSAND X
Jean-Marc MAGRY X
Philippe ANSELME
Sophie BOUVARD (pouvoir Philipe ANSELME) X
Philippe HUBERT X
José PEREIRA (ne participe pas à ce vote)
TOTAL 13 0 0
AFFECTATION DES RESULTATS :
L’excédent de fonctionnement (8 376,81€) sera affecté en recettes de fonctionnement. L’excédent d’investissement (43 010,91€) sera affecté en recettes d’investissement. Le conseil municipal, après délibération, vote l’affectation des résultats du budget assainissement : NOM OUI NON ABS. Thierry BEAU X
Hervé CHAVEROT X
Magali KNOLL-FAYARD
Sandrine MARVALIN-GEANT (pouvoir Magali KNOLL-FAYARD) X
Jean-Paul MARTINAUD X
René MICHEL
Estelle ABRIAL (pouvoir René MICHEL) X
Christelle NICOLAS X
Christine BRESSAND X
Jean-Marc MAGRY X
Philippe ANSELME
Sophie BOUVARD (pouvoir Philipe ANSELME) X
Philippe HUBERT X
José PEREIRA X
TOTAL 14 0 0
BUDGET PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES Charges à caractère général 93 201,46€ Charges de personnel 133 637,91€
Autres charges de gestion courante 43 232,79€
Charges financières 15 759,79€
Atténuation de produits 1 351€
TOTAL 287 182,95€
RECETTES Atténuation de charges 1 139€ Produits des services 7 587,67€
Impôts locaux et taxes 168 787,14€
Dotations et participations diverses 102 883,72€
Autres produits de gestion courante 15 246,97€
Produits exceptionnels 1 692,40€
Excédent 2014 reporté 41 974,83€
TOTAL 339 311,73€ 02/04/2016
Page 4
RESULTAT Recettes 339 311,73€ Dépenses 287 182,95€
EXCEDENT 2015 52 128,78€
INVESTISSEMENT
DEPENSES Déficit 2014 64 466,54€ Emprunts 30 286,25€
Travaux (bâtiments, voirie, frais d’étude, matériel,…) 12 684,40€
TOTAL 107 437,19€
RECETTES Excédent de fonctionnement capitalisé 64 466,54€ FCTVA, taxe d’aménagement 14 135,95€
TOTAL 78 602,49€
RESULTATS Recettes 78 602,49€ Dépenses 107 437,19€
DEFICIT2015 28 834,70€
charges à caractère
général
32%
charges de personnel
47%
autres charges de
gestion courante
15%
charges financières
6%
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
excédent de fct reporté
12%
atténuation de charges
0%
produits des services
2%
impôts et taxes
50%
dotations et
participations
30%
autres produits
5%
produits exceptionnels
1%
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
emprunts
28%
travaux divers
12%
déficit d'investissement
reporté
60%
DEPENSES D'INVESTISSEMENT 02/04/2016
Page 5
Le Conseil Municipal, sous la présidence de Philippe HUBERT, doyen, après délibération, vote le compte administratif 2015 ainsi que le compte de gestion principal :
NOM OUI NON ABS. Thierry BEAU X
Hervé CHAVEROT X
Magali KNOLL-FAYARD
Sandrine MARVALIN-GEANT (pouvoir Magali KNOLL-FAYARD) X
Jean-Paul MARTINAUD X
René MICHEL
Estelle ABRIAL (pouvoir René MICHEL) X
Christelle NICOLAS X
Christine BRESSAND X
Jean-Marc MAGRY X
Philippe ANSELME
Sophie BOUVARD (pouvoir Philipe ANSELME) X
Philippe HUBERT X
José PEREIRA (ne participe pas à ce vote)
TOTAL 13 0 0
AFFECTATION DES RESULTATS :
L’excédent de fonctionnement (52 128,78€) est plus élevé que le déficit d’investissement (28 834,70€). Le Conseil Municipal décide de combler ce déficit à l’aide du compte 1068.
Le compte 1068 correspond au déficit d’investissement auquel s’ajoutent les Restes à Réaliser 2015(0€) (=28 834,70€).
Le solde de l’excédent de fonctionnement soit 23 294,08€ sera affecté à la section fonctionnement en recettes.
Le conseil municipal, après délibération, vote l’affectation des résultats du budget principal : NOM OUI NON ABS. Thierry BEAU X
Hervé CHAVEROT X
Magali KNOLL-FAYARD
Sandrine MARVALIN-GEANT (pouvoir Magali KNOLL-FAYARD) X
Jean-Paul MARTINAUD X
René MICHEL
Estelle ABRIAL (pouvoir René MICHEL) X
Christelle NICOLAS X
Christine BRESSAND X
Jean-Marc MAGRY X
Philippe ANSELME
Sophie BOUVARD (pouvoir Philipe ANSELME) X
Philippe HUBERT X
José PEREIRA X
TOTAL 14 0 0
fctva + taxe
aménagement
18%
excédent de
fonctionnement
capitalisé
82%
RECETTES D'INVESTISSEMENT 02/04/2016
Page 6
4 Vote des budgets 2016
Présentation par Sandrine MARVALIN-GEANT :
Présentation du budget 2016 (budget primitif), établi par les membres de la commission finances, approuvé au préalable à l’unanimité.
La loi impose à toutes les communes d’être dotées d’un budget primitif, c’est un budget prévisionnel. Y figurent toutes les dépenses et toutes les recettes de l’exercice comptable (année civile). Les recettes doivent être égales aux dépenses projetées : on parle d’un ″budget équilibré″.
Ce budget, une fois voté, peut être modifié tout au long de l’année par des décisions modificatives appelées DM. Pour les communes de - 3 500 habitants pas de Débat sur les Orientations générales du Budget (DOB). Dans cet exercice, le vote du budget se fera au chapitre, comme le précise les textes officiels.
BUDGET ASSAINISSEMENT
FONCTIONNEMENT
DEPENSES Charges à caractère général 14 774,02€ Charges financières 400€
Amortissements 13 402,79€
TOTAL 28 576,81€
RECETTES Redevance d’assainissement 13 000€ Prime épuration 5 500€
Travaux de raccordement 1 700€
Excédent 2015 8 376,81
TOTAL 28 576,81€
charges à caractère
général
52%
charges financières
1%
amortissements
47%
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
excédent de
fonctionnement
reporté
29%
redevance
assainissement
46%
prime épuration
19%
travaux
raccordement
6%
RECETTES DE FONCTIONNEMENT 02/04/2016
Page 7
INVESTISSEMENT
DEPENSES Emprunts 3 650€ Assainissement (curage et épandage lagunes) 54 018,38€
Divers 1 445,32€
TOTAL 59 113,70€
RECETTES Amortissements 13 402,79€ Excédent 2015 43 010,91€
Assainissement (curage et épandage lagunes) 2 700€
TOTAL 59 113,70€
Le conseil municipal, après délibération, vote le budget assainissement :
NOM OUI NON ABS. Thierry BEAU X
Hervé CHAVEROT X
Magali KNOLL-FAYARD
Sandrine MARVALIN-GEANT (pouvoir Magali KNOLL-FAYARD) X
Jean-Paul MARTINAUD X
René MICHEL
Estelle ABRIAL (pouvoir René MICHEL) X
Christelle NICOLAS X
Christine BRESSAND X
Jean-Marc MAGRY X
Philippe ANSELME
Sophie BOUVARD (pouvoir Philipe ANSELME) X
Philippe HUBERT X
José PEREIRA X
TOTAL 14 0 0
emprunts
6%
Assainissement
(curage épandage)
91%
Divers
3%
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
amortissements
23%
excédent 2015
73%
Assainissement
(curage épandage)
4%
RECETTES D'INVESTISSEMENT 02/04/2016
Page 8
BUDGET PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES Charges à caractère général 86 613,30€ Charges de personnel 135 520€
Autres charges de gestion courante 46 376€
Charges financières 14 550€
Charges exceptionnelles 100€
Atténuations de produits 1 500€
Virement à la section d’investissement 24 554,87€
TOTAL 309 214,17€
RECETTES Produits des services 8 330€ Impôts locaux et taxes 173 960€
Dotations et participations diverses 93 540€
Autres produits de gestion courante 10 090,09€
Excédent 2015 23 294,08€
TOTAL 309 214,17€
INVESTISSEMENT
DEPENSES Déficit 2015 28 834,70€ Emprunts 31 510€
Opérations accessibilité + cours école 41 581,20€
Travaux divers 3 159,95€
TOTAL 105 085,85€
charges à caractère
général
28%
charges de personnel
44%
virement à la section
d'investissement
8%
autres charges de
gestion courante
15%
charges financières
5%
charges
exceptionnelles
0%
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
excédent de
fonctionnement
reporté 8%
produits des services
3%
impôts et taxes
56%
dotations et
participations
30%
autres produits
3%
RECETTES DE FONCTIONNEMENT 02/04/2016
Page 9
RECETTES Excédent de fonctionnement capitalisé 28 834,70€ FCTVA+taxe aménagement 10 115,08€
Opérations accessibilité + cours école 41 581,20€
Virement du fonctionnement 24 554,87€
TOTAL 105 085,85€
Le conseil municipal, après délibération, vote le budget principal :
NOM OUI NON ABS. Thierry BEAU X
Hervé CHAVEROT X
Magali KNOLL-FAYARD
Sandrine MARVALIN-GEANT (pouvoir Magali KNOLL-FAYARD) X
Jean-Paul MARTINAUD X
René MICHEL
Estelle ABRIAL (pouvoir René MICHEL) X
Christelle NICOLAS X
Christine BRESSAND X
Jean-Marc MAGRY X
Philippe ANSELME
Sophie BOUVARD (pouvoir Philipe ANSELME) X
Philippe HUBERT X
José PEREIRA X
TOTAL 14 0 0
5 Emprunts
Sandrine MARVALIN-GEANT fait état des emprunts en cours et de la proposition récente de la banque concernant la renégociation.
Dans le cadre de cette renégociation bancaire, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à entreprendre les démarches de négociations et rembourser les emprunts en cours par un taux de crédit plus avantageux.
déficit d'investissement
reporté
27%
emprunts
30%
accessibilité et cours
école
40%
investissement divers
3%
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
fctva+taxe
aménagement
10%
virement de la section
de fonct 64%
excédent de fonct
capitalisé
34%
accessibilité + cours
école
40%
RECETTES D'INVESTISSEMENT 02/04/2016
Page 10
6 Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
Présentation de l’Ad’AP qui sera mis en place sur 3 années : 2016-2017-2018
- 2016 : 26 988€ - élévateur école
- 2017 : 2 361,72€ - Signalisations diverses des bâtiments communaux (adhésifs, peintures,…), mains courantes école.
- 2018 : 3 097,19€ - Signalisations diverses des bâtiments communaux (adhésifs, peintures,…), mains courantes mairie+cimetière+vestiaires, rampes d’accès cimetière+ église+ colvert.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve l’Ad’AP.
7 Dotation parlementaire
Elisabeth LAMURE, sénatrice, accorde à la commune une subvention parlementaire de 8000€sous condition de dossier de mise en accessibilité des bâtiments communaux.
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à déposer le dossier de demande de dotation parlementaire.
8 DETR : Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à déposer des demandes de DETR, auprès de La Préfecture, pour les dossiers suivants :
Mise en accessibilité des bâtiments communaux
Rénovation de la cour de l’école.
9 Demandes extérieures de subvention
- AFSEP (Association Française des Sclérosés En Plaque)
- AFM Téléthon
Le conseil municipal, à l’unanimité, ne donne pas suite.
10 Centre De Gestion : Renouvellement contrat groupe d’assurance
Le contrat groupe d’assurance, souscrit par le CDG et garantissant les collectivités qui y adhèrent contre tout ou partie des risques financiers inhérents au régime de protection sociale applicable aux agents territoriaux (maladie, accidents du travail, invalidité, maternité, décès), arrive à échéance le 31/12/2016.
Pour son renouvellement, une procédure doit être engagée par le CDG.
Les communes intéressées par cette démarche doivent délibérer en ce sens. Cette délibération n’est pas un engagement dans la mesure où l’adhésion au contrat devra faire l’objet d’une autre délibération.
Le conseil municipal, à l’unanimité, demande au CDG de mener pour son compte la procédure de marché nécessaire à la souscription d’un contrat groupe d’assurance susceptible de la garantir contre les risques financiers liés au régime de protection sociale des agents publics territoriaux.
11 COMPTE-RENDU ET INFORMATIONS DES COMMISSIONS
11.1 Commission bâtiments-équipements
CENTRE D’ANIMATION
-Devis validé pour mitigeur thermostatique local technique : 244,03€
-Achat d’aspirateurs pour le centre d’animation et la mairie : 358€.
EXTINCTEURS : changement d’extincteurs pour un montant de 415€ 02/04/2016
Page 11
LAVOIR : tuiles réparées par l'entreprise BROSSARD
ÉCOLE : des judas ont été installés aux 2 portes d'entrées pour des raisons de sécurité.
DÉGRADATIONS : dégradations d’une logette EDF au city stade et d’un coffret gaz devant chaufferie du centre d’animation. Une plainte a été déposée.
11.2 Commission eau-assainissement-voirie-matériels
CCPA : intervention voirie dans le cadre des emplois partiels (planning à venir).
COMMISSION VOIRIE: mise en place des sens de circulation autour de restaurant le Colvert à compter du 01/06/2016.
11.3 Commission environnement-agriculture-agenda 21-penap
MODIFICATION COMMISSION
Lors de la dernière réunion agricole, il a été décidé d’inclure quatre représentants.
Nouvelle composition de la commission environnement-agriculture-agenda 21-penap : Président : José PEREIRA
Délégation : Hervé CHAVEROT
Membres du conseil : Christine BRESSAND, Estelle ABRIAL, Sophie BOUVARD, Magali KNOLL-FAYARD, Philippe ANSELME
Membres extérieurs - chasseurs : Gilles VENET – Marc APARICIO
Membres extérieurs - agriculteurs : Frédéric BONNARD, Emmanuel DARGERE, Jérôme ROZIER, Sylvain CHAVEROT
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L’ARBRESLE :
Une réunion agricole s’est tenue avec pour thème ″le maintien des petites structures dans les villages″ Deux nouvelles réunions sont prévues les 07 et 14/04.
11.4 Commission animations-associations-communication-tourisme-fleurissement-marché INAUGURATION DU SQUARE DU 19 MARS 1962 : le 03 avril à 11h00
RALLYE DE CHARBONNIERES 2016:
Le vendredi 22 avril : voir courrier organisationnel joint au présent compte rendu.
12 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTION DU GROUPE ″SERVIR BIBOST″
- Quelles sont les actions menées et à venir par la commune avec la CCPA, existent-il des échéances ? Le groupe ″Servir Bibost″ a le sentiment de n’être pas assez informé, qu’il y a peu de retours sur les actions CCPA.
Toutes les informations en rapport avec CCPA sont traitées en commission ou en conseil. Toutes les informations sont accessibles sur le site de la CCPA, les comptes rendus de conseils communautaires y sont disponibles (http://www.paysdelarbresle.fr).
Les conseils communautaires sont des séances publiques et donc ouverts.
- Quel est le nombre de constructions raccordées à notre système d'assainissement ? Au 31/12/2015, 161 foyers sont raccordés à l’assainissement collectif.
- Avons-nous les dates de congés de Jean-Michel pour l’arrosage ?
En cours de finalisation avec les congés de l’ensemble du personnel. Sera relayé en commission fleurissement. 02/04/2016
Page 12
AUTRES QUESTIONS DIVERSES :
-Pourrait-on reparler de l'extinction des lampadaires dans les hameaux. De plus en plus de communes y adhèrent
(Savigny par exemple), cela semble être une économie potentiellement intéressante ?
Hormis le Planin, (installation la plus récente), les dispositifs électriques actuels ne permettent pas de programmation. Les coûts de remplacement des armoires électriques, pour une compatibilité, sont trop importants pour envisager un retour sur investissement à court ou moyen terme.
L’extinction nocturne de l’éclairage du parking du centre d’animation pourrait être étudiée.
-Serait-il possible d'avoir une présentation de la ferme pédagogique de M. DARGERE et E. ABRIAL. Il s’agit de
mettre en avant cette nouvelle activité sur la commune.
Une information sur l’activité sera transmise par Estelle ABRIAL pour le prochain Conseil Municipal..
- BUVETTE TRAM : supprimer le détecteur à l’arrière du bâtiment.
- REUNION SYDER : les discussions ont essentiellement porté sur les entrées et sorties de communes et sur les
panneaux solaires (très rentables selon les rapporteurs du syndicat).
Dans le cadre des études d’ingénieries concernant la rénovation de la salle des fêtes, une information sera
sollicitée sur l’opportunité d’une installation photovoltaïque, sur les bénéfices d’une telle installation et les
possibilités de recyclage de ces dispositifs en fin de vie.
-INFORMATION : une maison de services va être créée sur BESSENAY, elle est ouverte à tout nouveau cadre de
santé intéressé.
La séance est levée à 12h00