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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.03.26 Liste deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2024
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2024-010 Finances Etat des cessions et acquisitions 2023 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-011 Finances Approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal "Commune" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-012 Finances Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe "Centres bourgs - Dolantines" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-013 Finances Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe "Chêne vert - Baronnerie - Vendange" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-014 Finances Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe "Salle de sport" Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2024-015 Finances Compte administratif 2023 - Budget principal "Commune" Approuvé à la Majorité
DCM 2024-016 Finances Compte administratif 2023 - Budget annexe "Centres bourgs - Dolantines" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-017 Finances Compte administratif 2023 - Budget annexe "Chêne vert - Baronnerie - Vendange" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-018 Finances Compte administratif 2023 - Budget annexe "Salle de sport" Approuvé à la Majorité
DCM 2024-019 Finances Constatation et affectation des résultats 2023 - Budget principal "Commune" Approuvé à la Majorité
DCM 2024-020 Finances Constatation et affectation des résultats 2023 - Budget annexe "Centres bourgs - Dolantines" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-021 Finances Constatation et affectation des résultats2023 - Budget annexe "Chêne vert - Baronnerie - Vendange" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-022 Finances Constatation et affectation des résultats 2023 - Budget annexe "Salle de sport" Approuvé à la Majorité
DCM 2024-023 Finances Taxes directes locales - Fixation des taux de référence pour l'année 2024 Approuvé à la Majorité des suffrages exprimés
DCM 2024-024 Temps de l'enfant et de la famille Subvention 2024 au profit de l'association Pass'Age Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2024-025 Temps de l'enfant et de la famille Subvention 2024 au profit de l'association P'tit Moun Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2024-026 Temps de l'enfant et de la famille Frais de fonctionnement des écoles privées - Subvention 2024 au profit de l'OGEC Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2024-027 Finances Vote du budget pimitif 2024 "Commune" Approuvé à la Majorité
DCM 2024-028 Finances Vote du budget pimitif 2024 "Centres bourgs - Dolantines" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-029 Finances Vote du budget pimitif 2024 "Chêne vert - Baronnerie - Vendange" Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-030 Finances Vote du budget pimitif 2024 "Salle de sport" Approuvé à la Majorité
DCM 2024-031 Finances Centre technique municipal bas carbone - Demande de subventions Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-032 Espaces publics et cadre de vie Adhésion à l'association Plante et Cité Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-033 Espaces publics et cadre de vie Nouvelle dénomination de la Place de la Liberté Approuvé à l'unanimité
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DCM 2024-036 Ressources humaines Mise à disposition d'un agent Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-037 Temps de l'enfant et de la famille Investissement immobilier - Demande d'aide financière auprès de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire Approuvé à l'unanimité