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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ 24 09 2020
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ 24 09 2020)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Saint Germain Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles
0 U C S PS e IN 0 L'Étang-la-Ville + Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly + Marly-le-Roi +: Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 24 septembre 2020 à 20h30
à l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°36
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 06 juillet 2020 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 09 juillet 2020 Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des décisions du Bureau
1. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 20-108: ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU SIABS
2. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 20-109: TRANSFERT DES COMPETENCES EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES URBAINES - PRINCIPE DE DELEGATION DE COMPETENCE AUX SYNDICATS D’ASSAINISSEMENT INFRACOMMUNAUTAIRES DU SABS, SIARSGL ET SMAS3M
3. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 20-110: TRANSFERT DES COMPETENCES EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES URBAINES - APPROBATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA CASGBS A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
4. TRANSPORT OUEST
DEL 20-111: CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC ILE-DE-FRANCE MOBILITES POUR LA REALISATION DE L’ETUDE DE POLE GARE DE SAINT GERMAIN EN LAYE
5. TRANSPORT OUEST
DEL 20-112: AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE DE SERVICES SPECIAUX DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS RESERVES AUX ELEVES (CIRCUITS SPECIAUX SCOLAIRES)
6. TRANSPORT OUEST
DEL 20-113: APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE DE SERVICES REGULIERS LOCAUX DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE D’UNE OFFRE DE TRANSPORT EN NAVETTE ELECTRIQUE
7. FINANCES
DEL 20-114: REPARTITION DEROGATOIRE LIBRE DU PRELEVEMENT AU FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNES (FPIC) 2020
8. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 20-115: CONVENTION RELATIVE A LA POURSUITE DU PARTENARIAT ENGAGE AVEC GRAND PARIS AMENAGEMENT, LA COMMUNE DE CARRIERES-SUR-SEINE ET LA CASGBS, POUR LA CONCEPTION ET LA CONDUITE DU PROJET GRANDS EQUIPEMENTS, CHAMPS ROGER, VIGNES BLANCHES ET CHATEAU D'EAU
9. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 20-116: PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
10. TRANSPORT EST
DEL 20-117: PLAN VELO : ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS STATIONNEMENT VELO EN VILLE 2020
11. TRANSPORT EST
DEL 20-118: PLAN VELO : MODIFICATION DU PLAN D'ACTION TRIENNAL 2019-2022
12. ATTACTIVITÉ, AIDE À L'IMPLANTATION, ET NOUVELLES FILIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DEL 20-119: DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE CHOOSE PARIS REGION Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles
0 U D S PS ein 0 L'Étang-la-Ville + Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly + Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
13. ATTRACTIVITÉ, PROMOTION DES RÉSEAUX D'ENTREPRISE ET DES PÉPINIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 20-120: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ICI ET 2MAINS POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE DE TRAVAIL COLLABORATIF DÉDIÉ A L'INCUBATION ET L’HÉBERGEMENT D'ENTREPRISES INNOVANTES
14. CONTREACTUALISATION ET SOUTIEN AUX COMMUNES
DEL 20-121: ADHÉSION A L'INSTITUT PARIS REGION ET APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE ET DE LA CONVENTION D'APPLICATION 2020
15. GESTION DES MILLIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS - GEMAPI DEL 20-122: ÉLECTION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE SEINE OUEST
16. GESTION DES MILLIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS - GEMAPI DEL 20-123: EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI PAR LA CASGBS : INSTITUTION DE LA TAXE CORRESPONDANTE ET DETERMINATION DU PRODUIT POUR L’EXERCICE 2021
17. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-124: CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT - ADMINISTRATION GENERALE
18. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-125: CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR DU DEVELOPPEMENT URBAIN
19. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-126: CREATION D’UN POSTE DE CHEF DE PROJET POUR LA CONDUITE DU PROGRAMME D’INVESTISSEMENT D’AVENIR PIA- ANRU +
20. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-127: CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION /SUIVI ADMINISTRATIF ET FINANCIER PROGRAMME D’INVESTISSEMENT D’AVENIR PIA- ANRU +
21. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-128: CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT AU DIRECTEUR DES FINANCES
22. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-129: ÉLECTION D’UN NOUVEAU MEMBRE A LA COMMISSION « HABITAT »
23. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-130: ÉLECTION D'UN MEMBRE A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
24. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-131: ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT YVELINES NUMÉRIQUE
25. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-132: DESIGNATION DES CANDIDATS COMMISSAIRES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
26. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-133: ADHÉSION A LA CENTRALE D’ACHAT « SIPP’N’CO »
27. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 20-134: DROIT A LA FORMATION DES ELUS Saint Germai (@IIA ErMmaIn Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine + Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine + Houilles
0 U C PS PS 0 | N 0 L'Étang-la-Ville : Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly : Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville
Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
Président de la Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND