unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ CC 10 12 2020

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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ CC 10 12 2020 Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - ODJ CC 10 12 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie, Saint Germain Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles

0 U C S PS ein 0 L'Étang-la-Ville + Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly + Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville

Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Du jeudi 10 décembre 2020 à 20h30

à l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°37

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2020

Compte rendu des décisions du Président.

Compte rendu des arrêtés du Président.

Compte rendu des décisions du Bureau

1. EAU ET ASSAINISSEMENT

DEL 20-133: COMPETENCES EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES URBAINES - PRINCIPE DE RETRAIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE VERSAILLES GRAND PARC DU SIABS EN VUE DE L’APPROUVER AU PLUS TARD AU 31 DECEMBRE 2021

2. EAU ET ASSAINISSEMENT

DEL 20-134: COMPETENCES EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES URBAINES - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT HYDREAULYS

3. TRANSPORT OUEST

DEL 20-135: APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS PARTENARIALES PASSEES ENTRE ILE DE FRANCE MOBILITES, LA CASGBS ET TRANSDEV POUR L’EXPLOITATION DES RESEAUX DE BUS

4. TRANSPORT OUEST

DEL 20-136: PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2019 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES GARES ROUTIERES DE SARTROUVILLE ET HOUILLES-CARRIERES-SUR-SEINE ET DES CONSIGNES VELIGO DU VESINET LE PECQ, DU VESINET CENTRE ET DE BEZONS

5. TRANSPORT EST

DEL 20-137: PLAN VÉLO : ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS STATIONNEMENT VÉLO EN VILLE 2020 - 2EME SESSION

6. TRANSPORT EST

DEL 20-138: PLAN VÉLO : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CEREMA POUR L’EXPÉRIMENTATION DE LA SIGNALISATION HORIZONTALE INNOVANTE.

7. TRANSPORT EST

DEL 20-139: PLAN VÉLO : APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION DE LA PASSERELLE PIETON-CYCLE EOLE

8. FINANCES

DEL 20-140: FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2020

9. FINANCES

DEL 20-141: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES

10. FINANCES

DEL 20-142: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE

11. FINANCES

DEL 20-143: ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES : BUDGET PRINCIPAL

12. FINANCES

DEL 20-144: ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES : BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES

13. FINANCES

DEL 20-145: ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES : BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE

14. FINANCES

DEL 20-146: UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES BUDGETEES AU BUDGET PRIMITIF 2020 DU BUDGET PRINCIPALSaint Germain Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles

DOUC S eseine L'Étang-la-Ville + Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly :* Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville

Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

15. FINANCES

DEL 20-147: UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES BUDGETEES AU BUDGET PRIMITIF 2020 DU BUDGET ANNEXE EAU (63) GESTION DELEGUEE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC)

16. FINANCES

DEL 20-148: UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES BUDGETEES AU BUDGET PRIMITIF 2020 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (65) GESTION DIRECTE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC)

17. FINANCES

DEL 20-149: TRANSFERT DES RÉSULTATS 2019 DES BUDGETS ANNEXES EAU & ASSAINISSEMENT CLÔTURES PAR LES COMMUNES AU 31 DÉCEMBRE 2020

18. FINANCES

DEL 20-150: DECISION MODIFICATIVE 2020 N°1 : BUDGET PRINCIPAL

19. FINANCES

DEL 20-151: DECISION MODIFICATIVE 2020 N°1 : BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES

20. FINANCES

DEL 20-152: DECISION MODIFICATIVE 2020 N°1 : BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE

21. FINANCES

DEL 20-153: DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ANNEXE LA BORDE

22. FINANCES

DEL 20-154: DECISION MODIFICATIVE 2020 N°1 : BUDGET ANNEXE EAU (63) GESTION DELEGUEE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC)

23. FINANCES

DEL 20-155: DECISION MODIFICATIVE 2020 N°1 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (65) GESTION DIRECTE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC)

24. FINANCES

DEL 20-156: DECISION MODIFICATIVE 2020 N°1 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (67) GESTION DELEGUEE AVEC TRANSFERT DE DROIT A DEDUCTION DE TVA (TTC)

25. FINANCES

DEL 20-157: BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2021

26. FINANCES

DEL 20-158: BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES : AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2021

27. FINANCES

DEL 20-159: BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE : AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2021

28. FINANCES

DEL 20-160: BUDGET ANNEXE EAU (62) GESTION DELEGUEE ASSUJETTIE A TVA (HT) : AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2021

29. FINANCES

DEL 20-161: BUDGET ANNEXE EAU (63) GESTION DELEGUEE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC) : AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2021

30. FINANCES

DEL 20-162: BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (64) GESTION DIRECTE ASSUJETTIE A TVA (HT): AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET 2021Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles

0 U D S PS ein 0 L'Étang-la-Ville + Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly + Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville

Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

31. FINANCES

DEL 20-163: BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (65) GESTION DIRECTE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC) : AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2021

32. FINANCES

DEL 20-164: BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (67) GESTION DELEGUEE AVEC TRANSFERT DE DROIT A DEDUCTION DE TVA (TTC): AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET 2021

33. FINANCES

DEL 20-165: AUTORISATION D'EXECUTION FORCEE DES TITRES DE RECETTE PAR LE COMPTABLE PUBLIC

34. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 20-166: CONVENTION PRIOR RU - YVELINES - SARTROUVILLE - LE PLATEAU /CITE DES INDES

35. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 20-167: APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE L’ANRU, LA CAISSE DES DEPOTS ET LA CASGBS PORTANT SUR LE PROGRAMME D'INVESTISSEMENT D'AVENIR/ACTION « TERRITOIRES D’INNOVATION» (TI) DANS LE CADRE DU NPNRU QUARTIER DES INDES LE PLATEAU -SARTROUVILLE

36. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 20-168: APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE SARTROUVILLE-LE PLATEAU QUARTIER DES INDES COFINANCE PAR L’ANRU DANS LE CADRE DU NPNRU (NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN)

37. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 20-169: APPROBATION DE L'AVENANT N°2 DE LA CONVENTION D'ABATTEMENT TFPB DANS LES QUARTIERS DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DE LA CASGBS - COMMUNES DE CARRIERES SUR SEINE ET DE SARTROUVILLE.

38. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 20-170: APPROBATION DE L'AVENANT N°2 DE LA CONVENTION D'ABATTEMENT TFPB DANS LES QUARTIERS DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DE LA CASGBS - COMMUNE DE BEZONS

39. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 20-171: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION PLAINE D'AVENIR 78

40. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE

DEL 20-172: APPROBATION DE LA CREATION D’UN GIRATOIRE DANS LE CADRE DE LA CREATION DE LA DECHETERIE INTERCOMMUNALE A L’OUEST DU TERRITOIRE

41. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE

DEL 20-173: CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA VILLE DE SARTROUVILLE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE EN VUE DE LA GESTION DU SERVICE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES ET DES ENCOMBRANTS

42. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE

DEL 20-174: DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU BUREAU ET AU COMITE SYNDICAL DU SITRU

43. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE

DEL 20-175: RAPPORT D ACTIVITÉ 2019 DE LA DSP PORTANT SUR LA LIVRAISON ET LA MAINTENANCE DES BACS POUR LES COMMUNES DE MAISONS-LAFFITTE ET LE PORT-MARLY

44. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 20-176: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE HOUILLES, DE SAINT GERMAIN EN LAYE ET DU VÉSINET POUR LA RÉALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX

45. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 20-177: AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LE SCHÉMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU VAL D'OISESaint Germain

bouclesdeseine COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine : Houilles L'Étang-la-Ville + Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte Mareil-Marly + Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville

Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

46. ATTACTIVITÉ, AIDE À L'IMPLANTATION, ET NOUVELLES FILIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DEL 20-178: AVENANT A LA CONVENTION DE DOTATION DU FONDS DE RESILIENCE ILE DE FRANCE ET COLLECTIVITÉS AVEC L'ASSOCIATION INITIATIVE ILE DE FRANCE

47. ATTRACTIVITÉ, AIDE À L'IMPLANTATION, ET NOUVELLES FILIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DEL 20-179: DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 2021

48. DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET VALORISATION DU PATRIMOINE - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DEL 20-180: MODIFICATION DES STATUTS DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

49. DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET VALORISATION DU PATRIMOINE - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DEL 20-181: PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019 DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

50. CONTREACTUALISATION ET SOUTIEN AUX COMMUNES

DEL 20-182: APPROBATION DE LA CONVENTION DE COFINANCEMENT DEPARTEMENTAL DES ETUDES PRELIMINAIRES DU PLAN VELO POUR LA TRANCHE 2020-2021

51. CONTREACTUALISATION ET SOUTIEN AUX COMMUNES

DEL 20-183: APPROBATION DE LA CONVENTION DE COFINANCEMENT DEPARTEMENTAL DES AMENAGEMENTS CYCLABLES SUR BERGES AU MESNIL-LE-ROI

52. GESTION DES MILLIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS - GEMAPI DEL 20-184: ÉLECTION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE SEINE OUEST

53. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-185: APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION

54. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-186: DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE

55. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-187: MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA COMMUNE DE SARTROUVILLE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EN VUE DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

56. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-188: MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

57. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-189: CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT AU DIRECTEUR DES FINANCES

58. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-190: DELEGATION DE POUVOIR AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU - SIGNATURE DES PROCES-VERBAUX DE MISE A DISPOSITION DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS DANS LE CADRE DES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES

59. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-191: ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT YVELINES NUMÉRIQUE

60. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-192: DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES ET LYCÉES

61. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 20-193: PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE LA PLAINE (CAP) DE SARTROUVILLESaint Germai (@IIA ErMmaIn Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine + Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine + Houilles

0 U C PS PS 0 | N 0 L'Étang-la-Ville : Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly : Marly-le-Roi : Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville

Communauté d'Agglomération

Saint Germain Boucles de Seine

Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

Président de la Communauté d'Agglomération

Saint Germain Boucles de Seine,

Pierre FOND