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Arrêté - 2ème trimestre 2016
Arrêté - 1er trimestre 2015
Arrêté - 4ème trimestre 2015
Arrêté - 3ème trimestre 2015
Arrêté - 2ème trimestre 2015
Document publié le Mardi 28 avril 2015 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 2ème trimestre 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
2ème trimestre 2015
Adresse : BP 62503 – 31325 Castanet-Tolosan cedex
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2ème trimestre 2015 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 28 avril 2015 page 3
Conseil municipal du 27 mai 2015 page 3 et 4
Conseil municipal du 18 juin 2015 page 4
Arrêtés et décisions du maire page 4 et 5 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2ème trimestre 2015 – page 3
Conseil municipal du 28 avril 2015
1. AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DU PROLONGEMENT DE LA LIGNE B DU METRO JUSQU'A LABEGE
2. TISSEO : ELABORATION DU PROJET MOBILITES 2020.2025.2030 VALANT REVISION DU PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN (P.D.U.) DE LA GRANDE AGGLOMERATION TOULOUSAINE
3. PROJET DE CLASSEMENT AU TITRE DES SITES DES ABORDS DU CANAL DU MIDI, DE SON SYSTEME ALIMENTAIRE, DU CANAL DE JONCTION ET DU CANAL DE LA ROBINE
4. PROJET DE REVISION DU PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHERE DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE
5. TRANSFERT DE LA COMPETENCE POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’INFRASTRUCTURES, DE RESEAUX ET DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
6. MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)
7. ABANDON DU CARACTERE COMMUNAUTAIRE DE LA ZAC ARGENTO
8. PRESCRIPTION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL, FIXATION DES OBJECTIFS ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION
9. REVISION DU P.A.D.D. ET DU P.L.U.
10. CONVENTION AVEC L’UGAP POUR L’ACHAT GROUPE D’ELECTRICITE
11. CONVENTION GAZPAR ENTRE GRDF ET LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE
12. ADHESION DE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE A L’ASSOCIATION POUR LE PROLONGEMENT DE LA LIGNE B DU METRO JUSQU'A LABEGE
13. CONTRAT D’ITINERAIRE A VELO AVEC L’ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS
14. INCROYABLES COMESTIBLES
15. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 13 AVRIL 2015
16. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
15. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 13 AVRIL 2015
Conseil municipal du 27 mai 2015
1. ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTREES AB 263 ET AB 264 - INDIVISION GAUCH
2. PRET POUR LE FINANCEMENT DES ACQUISITIONS DE TERRAINS ET LES TRAVAUX DU LOTISSEMENT NEGRET
3. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA C.A.F. POUR LES RYTHMES SCOLAIRES
4. REGLEMENTS INTERIEURS DES SERVICES MUNICIPAUX – ANNEE SCOLAIRE 2015-2016
5. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
6. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
7. DEMANDE DE SUBVENTION DU LYCEE AGRICOLE POUR L’ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE FRANCE DE RUGBY 2015
8. DEMANDE DE SUBVENTION DU LYCEE AGRICOLE POUR LE PROJET D’EXTENSION D’UN MUR D’ESCALADE
9. DEMANDE DE SUBVENTION DES ETUDIANTS DE L’ENSAT POUR L’ORGANISATION DES INTERAGROS 2015
10. RACCORDEMENT D’UN ABRIBUS TISSEO AU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2ème trimestre 2015 – page 4
11. MODIFICATION DU PERIMETRE DE COMPETENCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRANSPORT DES PERSONNES AGEES (SITPA)
12. MODIFICATION DU REGLEMENT D’UTILISATION DE LA SALLE ORANGE
Conseil municipal du 4 février 2015
1. MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE LA 3EME MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE
2. PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) : CONVENTION DE PARTENARIAT
3. CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’AMENAGEMENT, DE LA GESTION ET DE L’ENTRETIEN DE L’AIRE DU RACHAI
4. PRET POUR LE FINANCEMENT DES ACQUISITIONS DE TERRAINS ET LES TRAVAUX DU LOTISSEMENT NEGRET
5. TARIFS DU SPECTACLE « JACKPOT ! » DU 12 DECEMBRE 2015
6. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
8. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 1er JUIN 2015
9. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Arrêtés et décisions du maire
4 AVRIL – NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0002
20 AVRIL – AUTORISATION DE TRAVAUX ERP – AT3103515S0001
23 AVRIL – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DR DELHERM – FETE CLAE
5 MAI – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103515S0001
7 MAI - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0006
12 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CHEMIN DE COMBE D’OLY
22 MAI - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0008
22 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – 39 CHEMIN DE L’EGLISE
4 JUIN – REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103515S0004
4 JUIN - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0005
4 JUIN - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – 03103515S0010
4 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – ELAGAGE ROUTE DE MERVILLA
5 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – CHEMIN DE LA MAIRIE – FETE TENNIS
10 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR RD957C – AVENUE DE L’AGROBIOPOLE
11 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE MISSIONANT LE POLICIER MUNICIPAL A MISSION DE SURVEILLANCE – FETE SAINT-JEAN Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2ème trimestre 2015 – page 5
12 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – FETE SAINT JEAN
12 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CHEMIN DE L’EGLISE
15 JUIN - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0013
15 JUIN – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103515S0005
24 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – ALLEE DU VIOGNIER
24 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT PLACES DE PARKING – ALLEE DU VIOGNIER
26 JUIN - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103515S0007
30 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT LE STATIONNEMENT - ABRIBUS