Déliberation - liste deliberations approuvees au conseil municipal 28 09 23

Documents similaires

Déliberation - liste deliberations approuvees cm 09 02 23

Déliberation - liste deliberations approuvees au cm

Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil municipa

Déliberation - deliberations approuvees cm 29 sept 2022

Déliberation - Liste des deliberations adoptees au conseil munici

Déliberation - Liste deliberations approuvees cm 10 04 25

Déliberation - Liste deliberations CM du 23 09 2026

Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 14

Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 29 juin 2023

Déliberation - liste deliberations approuvees cm 30 06 22

Déliberation - liste deliberations approuvees au conseil municipal 28 09 23 Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Arcueil. Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations approuvees au conseil municipal 28 09 23)Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Assurance, Liste des délibérations approuvées au Conseil municipal

du 28 septembre 2023

QUESTIONS PRINCIPALES

1) Approbation des procès-verbaux du 9 juin et 29 juin 2023

2) Installation de Monsieur Viaud suite au décès de Monsieur Christophe Seguin

3) Election d’un nouvel adjoint suite au décès de Monsieur Christophe Seguin

4) Election d’un nouvel adjoint suite à la démission de Monsieur François Loscheider

5) Demande d'autorisation de dépôt de permis de démolir pour l'aménagement du futur Hôtel de Ville - Permis de démolir

6) Demande d'autorisation de dépôt de permis de construire pour l'aménagement du futur Hôtel de Ville - Permis de construire

7) Sollicitation GOSB : Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté pour l'aménagement du secteur Cœur de Ville

8) Approbation du protocole de liquidation de la concession de restructuration urbaine du quartier de la Vache Noire – Chaperon Vert

9) Sollicitation GOSB : Délégation du droit de préemption urbain à la Ville d'Arcueil dans le périmètre de la concession de restructuration urbaine du quartier de la Vache Noire expirée.

10) Présentation du rapport annuel du mandataire désigné pour représenter les collectivités territoriales actionnaires d'une SEM, au sein du Conseil d'administration ou de l'Assemblée générale de Sadev 94

11) Soutien à la population marocaine – Aide humanitaire d’urgence

12) Soutien à la population de la Lybie – Aide humanitaire d’urgence

QUESTIONS DIVERSES

1) Fixation du taux de rémunération applicable aux enseignants dans le cadre de participation à des activités périscolaires

2) Approbation du marché n°23031 relatif à la souscription d'un contrat d'assurances "risques statutaires du personnel"

3) Approbation du dossier de consultation et autorisation donnée à Monsieur le Maire de passer un marché (Lot 1) de travaux de curage- la démolition partielle (allèges en façade) en vue de la transformation du site de la C.A.V.B en hôtel de ville

4) Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l'année 2023

5) Approbation des modifications au règlement de fonctionnement des établissements communaux multi-accueil de la petite enfance

6) Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de contractualiser avec l'éco-organisme Alcome pour assurer la collecte des mégots de cigarettes sur le territoire de la commune