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Convocation - convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 23 fevrier 2026
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 février 2026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 février 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Loisirs,
RSA Ville de Parthenay
Parthenay le 17/02/2026
CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Lundi 23 février 2026 à 20h00
Salle du conseil au Pavillon Citoyen 3 rue de la Citadelle à PARTHENAY
(Ordre du jour ci-joint)
En cas d'empêchement, je vous remercie de bien vouloir donner procuration conformément aux dispositions de l’article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le formulaire de procuration, dûment complété et signé, devra être transmis par courriel à l'adresse : instances@parthenay.fr. À défaut, il pourra être remis en main propre avant le début de la séance.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
LEPARY AÉECR Maire;
(5 ve RS Ville de Parthenay
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FÉVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2025
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JANVIER 2026
3 POUR INFORMATION - DECISIONS ET COMMANDE PUBLIQUE
FINANCES
4 MARCHE REHABILITATION DU TRIBUNAL - EXONERATION DES PENALITES
RESSOURCES HUMAINES
5 POUR INFORMATION LABELLISATION HANDI-MATCH
6 POUR INFORMATION - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
7 POUR INFORMATION - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
8 AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ
ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE - CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - CREATION D'EMPLOIS NON 10 PERMANENTS
AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE
REMPLACEMENT
RESTAURATION SCOLAIRE
11
EVOLUTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS DE LA PAUSE
MERIDIENNE 2025-2026
MECENAT FONDATION DU PATRIMOINE - RESTAURATION MONUMENT AUX MORTS
BILAN DU RECOLEMENT DECENNAL ET MISE A JOUR DU PLAN DE
14 RECOLEMENT
15 TARIFS BOUTIQUE MUSÉE ETAT CIVIL - CIMETIERE
16 MISE À JOUR DU REGLEMENT DU CIMETIÈRE COMMUNAL
PROJETS STRUCTURANTS
17
18
APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF (APD)
MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE - CRÉATION D'UN CINÉMA ET DES LOCAUX
ANNEXES D'UNE SALLE DE SPECTACLE EN RÉHABILITATION-EXTENSION DU
PALAIS DES CONGRÈS
APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL PREALABLE AUX
DEMANDES DE FINANCEMENT
OPÉRATION DE CRÉATION D'UN CINÉMA ET DES LOCAUX ANNEXES
D'UNE SALLE DE SPECTACLE EN RÉHABILITATION-EXTENSION
DU PALAIS DES CONGRÈS
URBANISME ET GESTION FONCIERE
19
20
21
DELEGATION DE SIGNATURE
CONVENTION PREALABLE A LA RÉTROCESSION DES VOIES ET ESPACES
COMMUNS DU LOTISSEMENT ‘ HENRI AMIRAULT ‘A LA VILLE DE PARTHENAY
REALISATION D'UNE LIAISON DOUCE ENTRE LA PREE ET LA RUE DU CHATEAU
-PROTOCOLE D'ACCORD ET TRANSFERTS FONCIERS