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Convocation - Convocation et ordre du jour du CM du 18 mai 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 26 mai 2026
Déliberation - Convocation CM 26 mai 2025
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 26 mai 2026
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Travail et emploi,
RSA Ville de Parthenay
Parthenay le 12/05/2026
CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Lundi 18 mai 2026 à 20h30
Salle du conseil au Pavillon Citoyen 3 rue de la Citadelle à PARTHENAY
(Ordre du jour ci-joint)
En cas d’empêchement, je vous remercie de bien vouloir donner procuration conformément aux dispositions de l’article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le formulaire de procuration, dûment complété et signé, devra être transmis par courriel à l'adresse : instances@parthenay.fr. À défaut, il pourra être remis en main propre avant le début de la séance.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l'expression de mes
salutations distinguées. RSA Ville de Parthenay
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2026
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1 D'INSTALLATION DU 21 MARS 2026
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
D'INSTALLATION DU 30 MARS 2026
3 DECISIONS ET COMMANDES PUBLIQUES
APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - DESIGNATION DE DELEGUES
6 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SMEG
COMITE PARITAIRE DE GESTION DES SERVICES COMMUNS CCPG ET VILLE
DE PARTHENAY - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
8 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC
VIE ASSOCIATIVE
9
10 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2026
CULTURE
11 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SCOP CINE-GATINE
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE LICENCE IV DE DEBIT DE
BOISSONS EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DIFF'ART
FINANCES
12
13 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
14 REGULARISATION IMPUTATION
15 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
16 AFFECTATION DES RESULTATS 17 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026
18 MISE A JOUR DES AP/CP
RESTAURATION SCOLAIRE
19 AVENANT 1 AU LOT 3 DU MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL POUR
L'UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE
20 TARIFS DU TEMPS DE LA PAUSE MERIDIENNE 2026-2027
PARTICIPATION FINANCIERE AUX REPAS DE L'ÉCOLE PRIVEE ANNEE
21 SCOLAIRE 2026-2027
MUSEE
22 DONS AU MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE DE PARTHENAY
RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATION DE LA DELIBERATION FIXANT LES INDEMNITES DE FONCTION
23 DES ELUS
24 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL AVEC UNE FORMATION
25 SPECIALISEE EN MATIÈRE DE SANTE, SECURITE ET DES CONDITIONS DE
TRAVAIL
ETAT RECAPITULATIF DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS DU
01/01/2025 au 31/12/2025
ENVIRONNEMENT
26
LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES NUISIBLES (2026-2028) -
27 APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA SOCIÈTÉ FREDON DEUX-
SEVRES