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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 20 mars 2026
Convocation - CONSEIL MUNICIPAL DU 30 03 2026 CONVOCATION ET ORD
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 21 mars 2026
Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
RSA Ville de Parthenay
Parthenay le 24 mars 2026
CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 30 mars 2026 à 20h00
Salle du conseil au Pavillon Citoyen 3 rue de la Citadelle à PARTHENAY
(Ordre du jour ci-joint)
En cas d'empêchement, je vous remercie de bien vouloir donner procuration conformément aux dispositions de l’article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le formulaire de procuration, dûment complété et signé, devra être transmis par courriel à l'adresse : instances@parthenay.fr. À défaut, il pourra être remis en main propre avant le début de la séance.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l'expression de mes
salutations distinguées. TG € Je d
, %
RSA Ville de Parthenay
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
COMMISSIONS MUNICIPALES - CREATION DES COMMISSIONS ET
DESIGNATION DES MEMBRES
2 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES MEMBRES
3 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - CONSEIL
D'ADMINISTRATION - FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - CONSEIL
D'ADMINISTRATION -DESIGNATION DES MEMBRES
5 DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A DIVERS ORGANISMES
DELEGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 6 L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -
SUBDELEGATIONS DE SIGNATURE