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Procès Verbal - pv cm 260605
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Procès Verbal - 260605 PV CM
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Veules-les-Roses.
Lien du pdf (Procès Verbal - 260605 PV CM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VEULES
LES
ROSES
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
5 juin
2026
à 9 h 30
L'an deux
mil vingt-six,
le 5 juin
à neuf heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la Mairie
de
Veules
les Roses,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yves
TASSE,
Maire.
Etaient
présents
‘Hélène
CHARLENT,
Claire
CLAIRE,
Alice
DES
MOUTIS,
Patricia
DUFLO,
Renaud
DUTREIL,
Jérôme
GRATIEN,
Thierry
GRENIER,
Sylvie
LE
RIGOLEUR,
Nicolas
NOEL,
Bruno
PAULMIER,
Yves
TASSE.
Excusés
avec
pouvoirs
: David
DES
MOUTIS
(Pouvoir à Alice
DES
MOUTIS)
Excusé
: Stéphane
LEMONNIER,
Fanny
AUVERNY,
Alice
BAFFAULLT
Date
de
convocation
: 15
avril 2026
Monsieur
le Maire
constate
le quorum,
ouvre
la séance
à 9 h 30,
et procède à
la lecture
de
l'ordre
du jour.
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et de
leurs
suppléants
en vue
de
l'élection
des
sénateurs
RAKKRKKAKEX
Madame
Hélène
CHARLENT
a été désignée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du 29 avril 2026
est adopté
à l'unanimité.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
EN
VUE
DE
L'ELECTION
DES
SENATEURS
Il a été
procédé à
l'élection
à scrutin
secret
de
trois
délégués
titulaires
et trois
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
prévu
le dimanche
27 septembre
2026
Elections
des
délégués Nom
et Prénom
des
Candidats
élus
Nombre
de
suffrages
obtenus
Yves
TASSE
12
Jérôme
GRATIEN
12
Claire
CLAIRE
12 Elections
des
suppléants Nom
et Prénom
des
Candidats
élus
Nombre
de
suffrages
obtenus
Sylvie
LE
RIGOLEUR
12
Bruno
PAULMIER
12
Hélène
CHARLENT
12
L'ordre
du
jour étant
épuisé,
la séance
est levée
à 10
h 10.
La
Secrétaire
de
séance,
Mme
Hélène
CHARLENT