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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plagne Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 201)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 08/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/11/2024
À
Publié
le
evrault
_
ID
:073-200055499-20241105-DEL2024
201-DE
NT
>
LA
PLAGNE TARENTAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
REPUBLIQUE
L'an
deux
mille
vingt
quatre
FRANCAISE
Le
05
novembre
à
19
h
00
Le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
BOCH,
maire
DEPARTEMENT
DE
LA
Etaient
présents :
SAVOIE
ASTIER
Fabienne,
ASTIER
Robert,
BELTRAMI
Henri,
BENOIT
Nathalie,
BERARD
Patricia,
BOCH
Jean-Luc,
BROCHE
Richard,
BUTHOD
Maryse,
Nombre
de
BUTHOD-RUFFIER
Odile,
CRETIER
Bertrand,
DE
MISCAULT
Isabelle,
conseillers
: 29
FAGGIANELLI
Evelyne,
GENTIL
Isabelle, GIROD
GEDDA
Isabelle,
GOSTOLI
En exercice
: 29
Michel,
HANRARD
Bernard,
MONTMAYEUR
Myriam,
OUGIER
Pierre,
Présents
: 25
PELLICIER
Guy,
ROCHET
Romain,
SILVESTRE
Jean-Louis,
TRESALLET
:27
77 |
Gilles, VENIAT
Daniel Jean, VIBERT
Christian, VILLIEN
Michelle
Contre
|
|
Excusés:
Abstention
/
COURTOIS
Michel
(pouvoir
à
BENOIT
Nathalie),
MICHÉ
Xavier
(pouvoir
à
VENIAT
Daniel-Jean)
Date
de
convocation
: ‘
Absents
:
20102024
DUSSUCHAL
Marion,
VALENTIN
Benoit
Date
de
.
|
publication
:
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
12/11/2024
M.
Michel
GOSTOLI
est
élu
secrétaire
de
séance
Délibération
n°2024-201
Objet
: Approbation
de
la
grille
tarifaire
de
la
patinoire
des
Coches
pour
la
saison
d’hiver
2024-2025 Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L2331-1
et
suivants
sur
les
recettes
de
la
section
fonctionnement,
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
de
proposer
une
animation
sportive
de
patinage
sur
glace
durant
la
saison
d'hiver,
Considérant
l'ouverture
au
public
de
la
patinoire
des
Coches
et
la
signature
du
marché
pour
son
exploitation
pendant
la
saison
d'hiver
2024/2025,
avec
la
possibilité
de
deux
reconductions
pour
les
saisons
d'hiver
2025/2026
et
2026/2027,
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
les
tarifs joints
à
la
présente
délibération
et qui
seront
applicables
dès
la saison
d'hiver
2024/2025.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-
_ APPROUVE
la
grille
tarifaire
de
la
patinoire
des
Coches
en
pièce
jointe
applicable
pour
la
saison
d'hiver
2024-2025.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
AUX
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS.
Pour
copie
conforme
:
Le
secrétaire
de
séance
Michel
GOSTOLI
Poy
r copie
conforme
:
Le
maire
Jean-Luc
BOCH
AYOE.
À
Le
présent
acte
peut faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
dev
onsieur
le
Maire
de
La
Plagne
Tarentaise
das
le
délai
dé
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
‘
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
par
voie
postale
(2
place
de
Verdun,
BP
1135,
38022
Grenoble
Cedex)
ou
par
voie
électronique
(Télérecours
citoyens
: www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
publication
du
présent
acte,
ou
de
son
affichage
ou
de
la notification
de
la décision
du
Maire
lorsqu'un
recours
gracieux
a été
préalablement
déposé.