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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 05 05 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 05 05 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’agglomération – Séance du 5 mai 2025
Date de convocation : 28 avril 2025
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Guy BREMOND
Le Conseil d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 3 mars 2025 A l’unanimité
DEL20250505_01 Annulation du cahier des charges Lotissement Le Coteau – Rue du Docteur Fayau – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20250505_02 Convention de partenariat avec la Région Pays de la Loire en faveur de l’association Initiative Vendée Bocage (2025-2027) A l’unanimité
DEL20250505_03 Conditions de financement pour le projet de brigade mobile à La Bruffière A l’unanimité
DEL20250505_04 Schéma Local d'Accès des Services au Public et Charte de principes et d'engagements A l’unanimité
DEL20250505_05
Prestations de conduite et entretien des installations de chauffage,
traitement d’air et traitement d’eau, fourniture des produits de traitement et matériels courants de la piscine de La Bretonnière
A l’unanimité
DEL20250505_06
Construction d’un parking semi-enterré dans le quartier Santé – Secteur des Hauts de Montaigu – Montaigu-Vendée - Programme et mode de sélection par concours
A l’unanimité
DEL20250505_07
Construction d’un parking semi-enterré dans le quartier Santé – Secteur des Hauts de Montaigu – Montaigu-Vendée - Désignation des membres du jury de concours de maîtrise d’œuvre
A l’unanimité
DEL20250505_08 Approbation de la révision allégée n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière A l’unanimité
DEL20250505_09 Approbation de la révision allégée n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu A l’unanimité
DEL20250505_10
Convention opérationnelle d’action foncière en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain en centre-bourg sur la commune de
L’Herbergement avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée
A l’unanimité
DEL20250505_11 Convention constitutive du GIP de Géo Vendée A l’unanimité
DEL20250505_12 Appel d’offres pour la collecte des déchets ménagers et assimilés, et prestations d’exploitation des déchèteries et de la Valorétrie A l’unanimité
DEL20250505_13 Appel d’offres pour la fourniture de sacs translucides jaunes pour la collecte des déchets d’emballages ménagers A l’unanimité
DEL20250505_14 Fonds de concours Environnement – Demandes de subvention des communes de Saint-Philbert-de-Bouaine et La Bruffière A l’unanimité DEL20250505_15 Centrale solaire photovoltaïque sur toiture – Ecole Jules Verne – Montaigu-Vendée - Convention de transfert de gestion de la toiture A l’unanimité
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Centrale solaire photovoltaïque sur toiture – Ecole Jules Verne –
Montaigu-Vendée - Convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture
A l’unanimité
DEL20250505_17 Convention de dépotage des matières de vidange – SARL DUGAST Damien A l’unanimité
DEL20250505_18 Autorisation de déversement au réseau public d’assainissement - Entreprise Brioches Fonteneau - Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20250505_19 Autorisation de déversement au réseau public d’assainissement - Entreprise Defontaine - La Bruffière A l’unanimité
DEL20250505_20 Mise en place d’un nouveau service extrascolaire et évolution du dispositif d’accompagnement à bord des cars Par 40 voix pour et 2 abstentions
DEL20250505_21 Convention de délégation partielle de compétences aux AO2 Par 40 voix pour et 2 abstentions
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DEL20250505_23 Avenants aux travaux de réhabilitation et d’extension de l’hôtel d’agglomération à Montaigu A l’unanimité
DEL20250505_24 Rapport d'activités 2024 A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 7 mai 2025