unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 05 05 2025

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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 05 05 2025 Document publié le Lundi 5 mai 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 05 05 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Montaigu-Vendée, le 28 avril 2025

A l’attention des

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques

Service des Assemblées

NV/MF – DGS – CONSEIL 2025-05-05

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :

LUNDI 05 MAI 2025 à 19h00

Salle du Conseil

Hôtel d’agglomération

1 Rue Henri-Joyau – Montaigu à Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

 Economie

1. Annulation du cahier des charges Lotissement Le Coteau – Rue du Docteur Fayau – Montaigu- Vendée

2. Convention de partenariat avec la Région Pays de la Loire en faveur de l’association Initiative Vendée Bocage (2025-2027)

 Sécurité

1. Conditions de financement pour le projet de brigade mobile à La Bruffière

 Accès des services au public

1. Schéma Local d'Accès des Services au Public et Charte de principes et d'engagements

 Sport

1. Prestations de conduite et entretien des installations de chauffage, traitement d’air et traitement d’eau, fourniture des produits de traitement et matériels courants de la piscine de La Bretonnière

 Santé

1. Construction d’un parking semi-enterré dans le quartier Santé – Secteur des Hauts de Montaigu – Montaigu-Vendée

a. Programme et mode de sélection par concours

b. Désignation des membres du jury de concours de maîtrise d’œuvre

 Urbanisme

1. Révision allégée de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi) a. Approbation de la révision allégée n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

b. Approbation de la révision allégée n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

2. Convention opérationnelle d’action foncière en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain en centre-bourg sur la commune de L’Herbergement avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée

3. Convention constitutive du GIP de Géo Vendée

…/… Déchets

1. Appel d’offres pour la collecte des déchets ménagers et assimilés, et prestations d’exploitation des déchèteries et de la Valorétrie

2. Appel d’offres pour la fourniture de sacs translucides jaunes pour la collecte des déchets d’emballages ménagers

 Environnement

1. Fonds de concours Environnement – Demandes de subvention des communes de Saint- Philbert-de-Bouaine et La Bruffière

2. Centrale solaire photovoltaïque sur toiture – Ecole Jules Verne – Montaigu-Vendée a. Convention de transfert de gestion de la toiture

b. Convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture

 Cycle de l’eau

1. Convention de dépotage des matières de vidange – SARL DUGAST Damien 2. Autorisation de déversement au réseau public d’assainissement a. Entreprise Brioches Fonteneau – Montaigu-Vendée

b. Entreprise Defontaine – La Bruffière

 Transport scolaire

1. Mise en place d’un nouveau service extrascolaire et évolution du dispositif d’accompagnement à bord des cars

a. Mise en place d’un nouveau service extrascolaire et évolution du dispositif d’accompagnement à bord des cars

b. Convention de délégation partielle de compétences aux AO2

 Affaires juridiques

1. Convention de groupement d’achat d’énergies

 Investissements structurants

1. Avenants aux travaux de réhabilitation et d’extension de l’hôtel d’agglomération à Montaigu

 Affaires générales

1. Rapport d’activités 2024

 Informations de l’assemblée

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Antoine CHEREAU

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