Conseil Municipal - conseil municipal 10 11 2020

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Conseil Municipal - conseil municipal 10 11 2020 Document publié le Mardi 10 novembre 2020 par la commune de Voivres-lès-le-Mans. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 10 11 2020)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Banque,

Réunion de Conseil Municipal du 10 novembre 2020

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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

MARDI 10 NOVEMBRE 2020

L’AN DEUX MIL VINGT, MARDI 10 NOVEMBRE À VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle communale en séance publique sous la présidence de Mme Martine COUET, Maire.

Étaient présents Mme Martine COUET, Mme Sylvie LE DRÉAU, M. Fabien LECERF, M. Dominique COLIN, Mme Sandrine DEMAYA,

M. Franck BARRIER, M. Jérôme BELFORT, Mme Lydia

DESBOIS, Mme Linda EL KRIMI, M. Miguel FIMIEZ, Mme

Nicole GUYON, Mme Anne-Laure JODEAU-BELOTTI, M.

Pascal JOUSSE, M. Cyrille OLLIVIER, Julie STÉPHAN

Absents-excusés Néant

Absents Néant

Secrétaire de séance M. Fabien LECERF

- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du mardi 6 octobre 2020 - Désignation du secrétaire de séance :

Ajout à l’ordre du jour : Demande de subvention Relance de la Région pour l’investissement local

Ordre du jour

1. Souscription emprunt aménagement du bourg

2. Remboursement achats pour le périscolaire

3. Demande aide pratique sport haut niveau

4. Comptes rendus des commissions communales

5. Comptes rendus des commissions communautaires

6. Questions diverses

Une minute de silence a été observée en mémoire de Samuel Paty, professeur d’histoire

géographie au collège du Bois d’Aulne à Conflans-Sainte-Honorine, assassiné le 16 octobre

2020.

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2020

Le Conseil municipal approuve le procès-verbal du 6 octobre 2020 à l’unanimité.

Réunion de Conseil Municipal du 10 novembre 2020

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1. Souscription emprunt aménagement du bourg

Délibération DE01-10112020

Dans le cadre de l’aménagement du bourg, après avoir reçu les propositions de trois établissements bancaires (Crédit Agricole, Crédit Mutuel et Caisse des Dépôts), le Conseil municipal décide de choisir l’offre du Crédit Agricole sur 25 ans.

Il s’agit d’un prêt dont les caractéristiques sont présentées ci-dessous :

Montant total du financement : 2 117 000.00 euros divisé en deux prêts tel que ci-dessous :

-Montant du prêt :1 300 000.00 euros

Durée du prêt : 25 ans Taux d’intérêt : 0,79 %Echéance trimestrielle : 14 338,77 € intérêts : 133 877,06 € sur toute la durée du prêt.

Prêt : taux fixe à échéances constantes intérêts perçus à terme échu proportionnel Modalité de déblocage : - total dans les trois mois suivants la signature du contrat de prêt Frais de dossier : 1 300 euros

-Montant du prêt :817 00.00 euros

Durée du prêt : 24 mois dont 21 mois de différé d’amortissement du capital avec paiement trimestriel des intérêts.

Ce prêt est à taux révisable indexé sur l’Euribor 3 mois moyenné.

Taux de départ E3MM + 0.70 % soit à ce jour 0.208 %. Et déblocage total dans les 3 mois. Frais de dossier 800,00€

Le Conseil municipal accepte, avec 13 voix pour, 2 voix contre et 0 abstention, la présente délibération.

2. Remboursement achats pour le périscolaire

Délibération DE02-10112020

Madame le Maire présente, au Conseil municipal, une demande de remboursement de frais relatifs à l’achat de fournitures pour le périscolaire faite par Sandrine CHESNEAU pour un montant de 35,95 euros.

Ces frais s’élèvent à 35,95€ au total et ont été réglés par Madame CHESNEAU.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal autorise Madame le Maire à procéder au remboursement de la somme indiquée ci-dessus.

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La présente délibération est acceptée à l’unanimité.

3. Demande de subvention Relance de la Région pour l’investissement local

Délibération DE03-10112020

La réalisation des travaux d’aménagement du bourg entre dans le cadre de la subvention Relance de la Région pour l’investissement local, par conséquent il est proposé aux membres du Conseil municipal de bien vouloir :

1. Adopter le projet d’aménagement du bourg pour un montant total de 2. Solliciter l’aide Relance de la Région pour l’investissement local

3. Valider le plan de financement suivant :

PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

Aménagement du centre-bourg de Voivres-lès-le-Mans

Travaux voirie et paysage

Origine des financements Montant sollicité

Maître d’ouvrage 1 203 825,00€

Fonds Européens (à préciser)

DETR 300 000,00€

Fonds départemental d’Aménagement

urbain

20 000,00€

DSIL sur la part assainissement 62 438,00€

Enfouissement réseaux aide du Département 119 000,00€

Conseil Régional 75 000,00€

Achat boulangerie et travaux multiservices

aide du Département

20 000,00€

Contrat de Relance des territoires avec le

Département

25 002,00€

TOTAL 1 825 265,00€

ECHEANCIER DE REALISATION :

Date de début des travaux prévue le : 1er mars 2021

Date de fin des travaux prévue le : 1er septembre 2022

La présente délibération est acceptée à l’unanimité.

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4. Demande aide pratique sport haut niveau

Une famille ayant un enfant inscrit sur la liste ministérielle sportif de haut niveau catégorie espoir en handball demande une participation financière ou d’équipement au Conseil municipal.

Après de nombreuses questions, les membres du Conseil municipal souhaitent que de plus amples informations soient demandées à la famille dans un souci d’équité envers les habitants de Voivres Lès-le Mans.

La décision sera prise lors de la prochaine réunion.

5. Comptes-rendus des commissions communales

Commission aménagement :

Rapporteur Dominique COLIN :

1/ Travaux parking de l’école

Les travaux pour l’aménagement d’un stationnement bus sur le parking de l’école sont retardés en raison d’un problème d’approvisionnement en matières premières. Ils seront effectués lors des prochaines vacances scolaires.

2/Brises vues du terrain de sport

Leur installation derrière les classes SCAN va être réalisée en novembre par l’entreprise Vivre Dehors de Voivres.

3/ Four à Chanvre

Le spot du four à Chanvre ne fonctionne plus. La commission continue de rechercher un spot multi couleurs difficile à trouver mais retient le spot de couleur blanche si le modèle multi couleurs n’était plus disponible.

4/ Panneau d’affichage

Le projet du panneau d’affichage a été présenté aux élus juste avant la réunion de Conseil. La prévision de l’emplacement se situe dans le secteur de la gare. Le panneau sera à double face, de couleur blanche ou jaune avec connexion. Un devis a été reçu pour un montant de 12 871,00 euros HT.

5/ Marquage au sol

Deux devis ont été reçus pour refaire les marquages sur la voirie et la plateforme de sports. Traçage Service : 6 665,70 euros HT

Esvia : 4 609,70 euros HT

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6/ Éclairage solaire

Différents devis ont été reçus pour l’éclairage du chemin piétonnier des écoliers, du chemin piétonnier de Champfleury et du secteur de la salle des fêtes.

7/ Questions diverses et projets

Un questionnement est en cours pour l’installation d’abri bus plus grands. L’emplacement des barrières sur le chemin à côté de chez M. VINÇON va être modifié pour permettre aux fauteuils roulants de passer.

L’entreprise CITÉOS viendra installer les décorations de Noël à la période habituelle. Pour 2021 un devis va être demandé pour refaire les enrobés des trottoirs secteur de la gare et la commission va réfléchir sur le fleurissement du village.

Commission manifestations et vie sociale :

Rapporteur Fabien LECERF :

1/ Arrivée du Père Noël le 18/12/2020

• En accord avec l’APE et l’école de Voivres et, vu la conjoncture actuelle liée au

COVID 19, la commission manifestation a décidé d’annuler cette manifestation en 2020.

• 2 devis ont été reçus pour le spectacle déambulant de Noël, Abrazik et Tétrofort

• En accord avec l’APE Abrazik a été retenu pour 2021.

• Le projet d’un spectacle dans l’église (Chorale de La Flèche env. 20 choristes) va

être, si possible, reporté en 2021.

• Malgré l’annulation du spectacle, la commission a statué sur le fait que la

commune offrira aux enfants, malgré tout, les chocolats à Noël. La commission a demandé à Mme MARGAS de travailler avec le commerce de la commune. 2/ Commémoration du 11 Novembre

• La commémoration aura lieu en petit comité, suivant les directives

gouvernementales.

3/ Réveillon de la Saint Sylvestre 31/12/2020

• Le réveillon est annulé.

4/ Prévisions des manifestations pour 2021

• Vœux du Maire en Janvier, très incertain

• Report des manifestations engagées en 2020, dans la mesure du possible.

5/ Cinéma

• Après un certain nombre d’années sans projection dans notre commune, le

numéro d’agrément nécessaire n’est plus valide.

• Une démarche a été faite auprès de Ciné Ambul et de Balad’images, association

initiée par Familles Rurales, pour trouver une solution. La demande est prise en compte par ces 2 structures afin de récupérer un numéro d’agrément et d'avoir, à nouveau, accès à la diffusion de films à Voivres.

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6/ Projet de jumelage

Les membres de la commission vont approfondir les thématiques qui pourraient être retenues pour sélectionner les pays potentiels et les critères à respecter. • En parallèle, des renseignements vont être pris auprès des communes voisines déjà jumelées :

Etival avec l’Allemagne.

Sablé sur Sarthe avec l’Allemagne.

Sargé Lès-le Mans avec l’Allemagne, l’Angleterre et la République Tchèque. La Flèche avec l’Allemagne, l’Angleterre, la Pologne, le Mali et Le Québec. • Quelques contacts : AFCCRE, CDC Haut de Sarthe.

7/ Drapeaux

• Tous les drapeaux de la commune, les écussons de la Mairie et du cimetière ont été

changés, le pavoisement de l’école a également été effectué.

8/ Questions diverses et propositions

• DRIVING : La troupe HOULALA COMPAGNIE effectue du théâtre en

Driving (théâtre en extérieur en voiture), le projet intéresse la commission. Cyrille OLLIVIER se charge de récupérer les informations.

Commission jeunesse et mercredis récréatifs :

Rapporteur Cyrille OLLIVIER :

La commission travaille sur les projets pour les jeunes de la commune et notamment sur une utilisation plus vaste de la plateforme derrière la salle communale.

6. Comptes-rendus des commissions communautaires ou autres

Commission jeunesse :

Rapporteur Cyrille OLLIVIER :

Réunion annulée

Commission Santé :

Rapporteur Jérôme BELFORT :

Il est prévu l’arrivée d’un médecin à Cérans Foulletourte et aussi un autre à Spay.

Commission Bâtiments et aménagement :

Rapporteur Sandrine DEMAYA :

Une réflexion sur le PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal) est entamée.

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Commission Environnement :

Rapporteur Pascal JOUSSE :

Présentation du nouveau responsable Environnement : Alexandre MÉNARD. L’impression des tracts sur les permanences de la distribution des sacs poubelles va être arrêtée à partir de 2021. Les communes auront la charge d’informer les habitants des permanences pour la distribution des sacs poubelle intercommunaux à partir de 2021 car le coût pour la Communauté de communes est trop important.

Une réflexion sur les déchèteries de Guécélard et Roézé sur Sarthe est renouvelée pour envisager leur extension.

Le remplacement des containers des points d’apports volontaires communaux est possible avec photos à l’appui des containers abimés.

Les déchetteries restent ouvertes pendant le confinement. Il n’est pas exclu de refaire appel aux élus pour assurer les créneaux de leurs ouvertures si un problème de personnel se présentait. La distribution des sacs poubelles communaux est envisagée dans son format habituel. Ce qui pose de nombreuses questions face à la situation sanitaire actuelle. Les membres du Conseil municipal réfléchissent à une autre solution pour éviter les risques Une communication de prévention aux habitants doit être réalisée au niveau des communes. Le tri au niveau des Points d’Apport Volontaires communaux coute cher à la Communauté de Communes car le poids des containers est supérieur de 25 % à l’estimation d’où le paiement d’une taxe supplémentaire.

Commission Économie et emploi :

Rapporteur Julie STÉPHAN :

Lors de la réunion de la commission, un point sur les zones d’activités, l’immobilier d’entreprises et le Club d’entreprises a été réalisé. Les zones d’activité doivent restées attractives pour attirer les entreprises face au contexte actuel. La commission informe que M. CARRÉ repreneur de l’entreprise Blanc Brun à La Suze participe au comité d’engagement d’attribution de prêt d’honneur. Il a aussi été question des révisions de PLU (Plan Local d’Urbanisme) de La Suze et Roëzé, où il n’est pas prévu d’implantation de nouvelles ZA. Il est noté qu’une subvention PLCA (Pays de la Loire Commerce Artisanat) est possible pour financer les investissements mobiliers ou immobiliers pour les commerçants à hauteur de 30 % minium des travaux. Une étude est en cours au niveau de la Communauté de Communes concernant la cité de la faïence et Métiers d’art à Malicorne avec un plan d’action qui va être lancé. La commune de Cérans Foulletourte propose à la Communauté de communes de racheter un local atelier relai à vocation économique sur la commune. Les membres de la Commission ont préféré se prononcer pour la location. La commune de Cérans Foulletourte sollicite également l’accord de la Cdc pour la vente de parcelles agricoles à l’entreprise Juère et Fils. Les membres de la commission sont d’accord.

Au niveau de la pépinière d’entreprises à Spay, l’appel d’offres va être relancé pour deux lots n’ayant pas reçu d’offres et deux lots qui ont reçu des offres largement au-dessus des estimations. Un groupe de travail a également été constitué pour cette pépinière.

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Un point positif a également été fait sur les emplois mutualisés au niveau de la Communauté de communes. Ce qui permet à certains agents d’avoir un temps complet en travaillant sur plusieurs communes.

Le service emploi de la Communauté de communes se tient à la disposition des demandeurs d’emploi afin de les suivre et les aider activement à trouver du travail. Les coordonnées sont à disposition à la Cdc ou dans les mairies.

Commission Voirie et Patrimoine :

Rapporteur Fabien LECERF :

Lors de la réunion, le service Patrimoine est présenté à travers ses missions, ses agents, son bâti, sa gestion de prêt de matériel auprès des communes et son suivi des projets actuels comme la création du nouvel établissement Culturel et Artistique ou le marché d’appel d’offres sur la pépinière d’entreprises.

7. Questions diverses

Travaux aménagement du bourg : L’appel d’offres est lancé. Les entreprises ont jusqu’au 16 décembre 2020 pour envoyer leur offre de marché. Les travaux débuteront à la fin du premier trimestre 2021.

Subvention aménagement du bourg : Des demandes de subventions ont été envoyées à Mme TOLMONT et M. COZIC. Mme TOLMONT apportera son soutien à notre demande de subvention auprès de la Région dans le cadre de la relance.

Panneaux photovoltaïques : L’onduleur des panneaux photovoltaïques posés sur le toit de l’école est en panne. Un devis a été demandé d’un montant de 2 300,00 euros HT.

Boulangerie du centre bourg : Un état des lieux a été fait. Le matériel restant sur place n’est plus fonctionnel ou en très mauvais état. Les membres du Conseil décident de laisser l’huissier lancer la vente aux enchères du matériel et de poursuivre les négociations pour racheter le bâtiment. L’état de la toiture va être évalué.

Mutuelle Santé : Le Conseil municipal renouvelle son soutien à Axa pour sa complémentaire Santé en mettant à disposition la salle communale dans le cadre de réunions auprès des habitants dès la fin du confinement et la diffusion des informations.

Aide accompagnement à la personne : Lionel MEGRET, Président Génération Mouvements et les membres du CCAS travaillent sur l’accompagnement des personnes isolées ou âgées avec RESO’AP. Une convention va être signée début 2021. Sept bénévoles ont déjà été trouvés. Ces bénévoles accompagneront les personnes qui le souhaitent pour se rendre par exemple chez le médecin, le dentiste ou le pharmacien, pour faire leurs courses, se déplacer à Pôle Emploi... moyennant une participation. Les informations sont disponibles en mairie.

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Minibus : L’achat d’un minibus communal est envisagé sur le prochain budget. Celui-ci permettra notamment le transport de personnes pour se rendre au marché de La Suze sur Sarthe et le transport des jeunes pour le Club de football.... Des devis ont été demandés.

Maison des Assistantes Maternelles : Les Assistantes Maternelles de la MAM ont reçu des devis pour la pose d’une pelouse synthétique pour le confort des enfants pour un montant de 2 000,00 euros fourniture et pose comprise. Le bâtiment étant communal, elles demandent une participation de la commune pour cet achat. La commune va se renseigner pour la réalisation d’une pelouse naturelle et comparer les prix.

La séance est levée à 22h40

SIGNATURES des conseillers municipaux présents lors de la séance du 10 novembre 2020 :

M. Franck

BARRIER

M. Jérôme

BELFORT

M. Dominique

COLIN

Mme Martine

COUET

Mme Sandrine

DEMAYA

Mme Lydia

DESBOIS

Mme Linda

EL KRIMI

M. Miguel

FIMIEZ

Mme Nicole

GUYON

M. Pascal

JOUSSE

Mme Anne-Laure

JODEAU-BELOTTI

M. Fabien

LECERF

Mme Sylvie

LE DRÉAU

M. Cyrille

OLLIVIER

Mme Julie

STEPHAN