Compte-Rendu - 1629453748 2021 02 17 CR CM

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Compte-Rendu - 1629453748 2021 02 17 CR CM Document publié le Vendredi 12 février 2021 par la commune d'Artonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1629453748 2021 02 17 CR CM)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, 2021-02-17 CR CM

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C O N S E I L M U N I C I P A L

C O M M U N E D ’ A R T O N N E

M e r c r e d i 1 7 f é v r i e r 2 0 2 1

C O M P T E - R E N D U E T P R O C E S V E R B A L Sous réserves des modifications pouvant être apportées lors de son vote au prochain Conseil Municipal

N O M B R E D E C O N S E I L L E R S E N E X E R C I C E :

N O M B R E D E C O N S E I L L E R S P R E S E N T S :

N O M B R E D E P O U V O I R S E N R E G I S T R E S :

N O M B R E D E C O N S E I L L E R S V O T A N T S :

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14

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L'an deux mille vingt et un, le mercredi 17 février à dix-neuf heures , le Conseil

Municipal de la commune d’Artonne s'est réuni à huis-clos en session ordinaire à

la Salle polyvalente sous la présidence de Stéphane HOUSSIER, Maire, à la suite

de la convocation qui lui a été adressée le vendredi 12 février 2021.

PRESENT(E)S (14) :

GISELE BERNARD

DENIS CHARBONNIER

FABIENNE CHAUTY

ISABELLE DAURES

CELINE DOUARIN

GAETAN DUBIEN

SEBASTIEN GRAVIER

STEPHANE HOUSSIER

ROMAIN LEGRAND

MARIE-ANGE MERCIER

NICOLAS MIALON

KARINA MONNET

DAMIEN ROSSEEL

JEAN PAUL VIVIER

ABSENTE REPRESENTE(E)S (1) :

ALAIN FAUGERAS (PROCURATION A DAMIEN ROSSEEL)

NON REPRESENTE(E)S (0) :

Secrétaire de séance : Damien ROSSEEL

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 heures

V A L I D A T I O N D E S C O M P T E S - R E N D U S D E S P R E C E D E N T S C O N S E I L S

Rapporteur : Stéphane HOUSSIER

- Compte rendu du 4 novembre 2020

- Compte rendu di 9 décembre 2020

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

T R A V A U X

1. SALLE POLYVALENTE

Rapporteur : Isabelle DAURES

Programme financement par la Région (Ambition Région) à déposer d’ici fin mars pour des projets commencés

avant fin 2023.

L’entreprise Morpho a été choisie pour réaliser l’étude préalable. Une première ébauche a été présentée le 17

février. Chiffrage et plan pour le 08/03 puis le dossier sera à déposer avant fin mars. Budget entre 200 et 300K€ HT.2021-02-17 CR CM

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2. PLACE DU COUDE A GLENAT

Rapporteur : Stéphane HOUSSIER

Il s’agit de la principale place de Glenat. Ce hameau n’a pas eu de gros travaux depuis 2008. Le projet consite à réaménager la

place.

La proposition de financement serait par la région (plan de Bonus – Relance de 50%) et la DETR (30%) pour des travaux qui

commencent rapidement. Au final financement 80% soit 35 000€HT de reste à charge pour 211 000€TTC de travaux.

Dans le coût, il y a refonte de la place (arbres, pelouse, lavoir…) et aussi enfouissement des lignes électriques autour de la

place. Il y aura également un container enterré pour le verre.

Lancement des travaux au plus tard le 30 juin 2021.

Dossier en cours de finalisation par GEOVAL et l’architecte.

E N V I R O N N E M E N T

1. ENS et ACQUISITION D’UNE PARCELLE

Rapporteur : Romain LEGRAND

- Une convention entre la commune d’Artonne (chef de fil) et celle de St Myon est en cours d’élaboration avec un

financement pour des actions communes = 2/3 Artonne et 1/3 St Myon.

- Une parcelle de 1,3ha nous est proposé d’être acquise dans le cadre de l’ENS. Cette parcelle (YO 171) est située avant le pont

de St Myon (falaise au bord de la route, prairie). Une négociation a permis de se mettre d’accord sur la somme de

3000€. Il faudra également prévoir les frais de notaire à hauteur d’environ 1000€. Des travaux par la suite de coupe

d’arbres pour dégager le front de taille et d’amélioration des abords du chemin seront à réaliser en régie.

Il est proposé au Conseil Municipal de valider cette acquisition sur ce montant, de solliciter le département ou un autre

financeur pour demander une subvention. Il est demandé également l’autorisation au Maire de signer la promesse de

vente et l’acte d’acqusition.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

2. DOSSIER COULEE BOUE AU-DESSUS CIMETIERE (LES CHOSES/BEDEUIL)

*Visio Lundi 22/02 avec le service risque de la DDT.

*Un financement semble possible (Plan de relance Mob biodiv) pour la préservation d’espaces naturels dans un contexte

de milieu sec avec la prise en charge d’acquisitions, de travaux, d’études…Possibilité de 85% de subvention. Le projet doit

être au minimum de 30 000 €. Dossier à travailler en commission environnement pour affiner les travaux et les

plantations ou travaux complémentaires.

Il est demandé au Conseil Municipal l’autorisation pour poursuivre la démarche et proposer un projet dans le cadre de

cet appel à projets.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ2021-02-17 CR CM

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A D M I N I S T R A T I F

1/CIMETIERE

Rapporteur : Stéphane HOUSSIER

- De nombreuses concessions semblent abandonnées. Il est proposé de relancer la démarche pour reprendre ces

concessions. Cette procédure complexe est de 3 ans. Stéphane Houssier et Gisèle Bernard prennent en charge ce dossier

après une sollicitation des membres du Conseil Municipal pour suivre ce dossier.

2/INVESTISSEMENTS 2021 - 2026

Rapporteur : Stéphane Houssier

Il a été remis un tableau des investissements 2021-2026 et historique 2015-2020. Avec reste à charge après financement.

Réunion spécifique à prévoir pour fin Février

3/FONCTIONNEMENT INTERNE

Rapporteur : Stéphane Houssier

Entretiens annuels à partir du 18/02 pour 1 semaine.

Un règlement intérieur est en cours de rédaction, car il est nécessaire d’avoir des règles de fonctionnement comme pour les

congés, Il sera à valider très prochainement.

D E L I B E R A T I O N S D I V E R S E S

Rapporteur : Stéphane Houssier

Changement au niveau de la perception. Contact sur Riom.

Paiement dématérialisé Paylibe numéro ICS banque de France va être possible.

Il est demandé au conseil Municipal de valider ce point.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Rapporteur : Stéphane Houssier

Deux chèques sont à encaisser : 199,81€ pour remboursement bris de glace tracteur et 6406,86€ pour remboursement

sécheresse fissure des vestiaires du stade.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

I N F O R M A T I O N S / Q U E S T I O N S D I V E R S E S

Rapporteur : Romain LEGRAND

Signalétique : dépôt du dossier au LEADER après entrevue avec M. ZAPATA (Pays de Vichy). A noter la possibilité de

mobiliser ce fond à 80% pour la pose et la conception de signalétiques.2021-02-17 CR CM

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Rapporteur : Sébastien GRAVIER

- Glénat : Mardi travaux vont commencer pour la fibre

- Mur du four à chaux terminé

- Changement locataire 11 rue St Jean. Arrivée le 1er Mars des nouveaux locataires

- Il faut trouver un nouveau local pour le comité des fêtes. Nettoyage de la forge et de la grange. Vente de la balayeuse

normalement pour 500€. Comité des fêtes mettront les affaires dans la forge.

- Les plantations des rues refaites vont commencer demain le 18/02.

- Des étudiants de Marmilhat vont venir en Mars faire le point sur l’état des plantations précédentes et voir ce qu’il faut

refaire.

Rapporteur : Fabienne CHAUTY

Décision à prendre pour le marché hebdomadaire . La sous préfecture nous a transmis les démarches à suivre.

Prochaines dates :

-Réunion commission travaux Mercredi 24/02 19h salle polyvalente

-Réunion commission finance Mercredi 03/03 17h30 mairie

-Réunion commission environnement Mercredi 10/03 18h30 salle po (ENS, plan de relance…)

-Réunion Conseil Municipal Mercredi 17/03 19h salle polyvalente

Fin de séance 21h.