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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 12juin)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Famille,
Commune d’Arvieu
Aveyron
____________ Liste des délibérations du conseil municipal ____________
du 12 juin 2023 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 08 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois, le huit juin à vingt-heures trente, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Gislaine ALARY, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile LACAZE, Mrs Rodolphe ALBOUY, Joël BARTHES, Vincent BENOIT, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES.
Absent : Marie-Paule BLANCHYS donne procuration à Cécile LACAZE
Madame Cécile LACAZE a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 11 Absents : 1
Quorum : 7 Votants : 12
_______________________________________________________________________________
En cette séance du 12 juin 2023, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Assainissement de Pareloup : Construction d’une station de traitement des eaux usées – Marché de travaux - Résultat de la consultation
- Assainissement et gestion des eaux pluviales/ Renouvellement des réseaux d’eau potable à Pareloup – Marché à groupement de commande avec le Syndicat Mixte des Eaux Levezou Ségala- Résultat de la consultation
- Gestion des eaux pluviales à Pareloup - Ouvrages d'infiltration– Plan de financement - Assainissement de Pareloup – Construction d’une station de traitement des eaux usées et de réseaux d'eaux usées – modification du plan de financement
- Réseau pluvial à Pareloup - Plan de financement
- Création budget annexe « Lotissement Le Gazet » - Assujettissement à la TVA - Répartition des subventions aux associations
- Budget principal – dépenses à imputer au compte 6232
- Décision d’ester en justice – Désignation d’un avocat
- Bail commercial boucherie
- Création d’un emploi permanent d'animateur au service culturel / Animation d'Arvieu - Adhésion au groupement de commandes initié par le Sieda pour l’entretien et la rénovation des installations d’éclairage public – période 2024-2027
- Convention de mise à disposition du local de la Maison petite enfance à l’association Pueblo Latino