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Document publié le Vendredi 10 mai 2024 par la commune de Malons-et-Elze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 2024 05 10)
Thèmes du document : Consommateurs, Mode, textile et habillement, Transports,
Compte rendu du registre de la séance du conseil municipal du 10 mai 2024 à 17h
L’an deux mille vingt-quatre et le dix mai à dix-sept heures, le Conseil Municipal de la
Commune de MALONS ET ELZE, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au
nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Jean OLIVA, Maire
Convocation :02 mai 2024
Présents : OLIVA Jean, COLADON Titouan, GUEZELLOU Dominique, FRECENON
Michèle, AUQUIERE Patrick, DUMAS Philippe, MARC Michèle, , ARZILIER
Jean Marc ,C(HARBONNEAUX Michaël
Excusée : AMISSANO Magali
GUEZELLOU Dominique a été nommée secrétaire de séance
Présentation du nouvel agent, Corentin Domergue
En début de séance le maire présente le nouvel agent communal Corentin Domergue embauché depuis le 18 mars comme agent technique en remplacement de Didier .
Délibération pour valider les devis pour les travaux de réparation des dégâts d’orages du 9 et 10 Mars 2024 (routes de la Boissière, Elze, le Frontal et le Salzet).
Monsieur le Maire revient sur les dégâts causés par les importants épisodes cévenols que la Commune a subi durant les mois de mars et avril 2024.
Des routes communales sur les hameaux de la Boissière, Elze, Valouse, la Playsse et le
Salzet ; il est nécessaire d’effectuer les réparations afin de ne pas accroitre les dégâts et
permettre un passage adéquat.
Des devis ont été demandés aux entreprises FROMENT BTP (07140 Les Vans) et BOYER TP (07460 Banne).
L’entreprise FROMENT BTP, moins disante, a été choisie pour effectuer les travaux pour les
montants suivants :
La Boissière : 11870 € HT / 14244 € TTC
Elze : 9750 € HT / 11700 € TTC
Salzet : 6876 € HT / 8251.20 € TTC
Valouse et La Playsse : 4180 € HT / 5016 € TTC
La Commune règlera au SIVU des Hautes Cévennes à qui les factures seront adressées.
De plus, un administré autorise la Commune à créer un enrochement sur sa propriété sous La
Rousse, à l’entrée de la Boissière
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
DECIDE de faire effectuer les travaux sur les routes communales endommagées par les épisodes cévenols
CHOISIT l'entreprise FROMENT BTP pour effectuer les travaux selon les devis
précités
AUTORISE le Maire à signer les documents afférents à ce dossier
Vote à l'unanimité Délibération pour autoriser le maire à faire les démarches pour mettre à la destruction l’ancien camion et le saloir
Considérant que l’ancien camion de la commune est en état d’épave et que le saloir ne fonctionne plus, Le maire demande au conseil de pouvoir signer toutes les démarches afin que M LYOTARD Christophe épaviste professionnel puisse le récupérer pour sa destruction. La benne et son moteur électrique (identique au camion actuel) encore fonctionnels seront récupérés par la mairie .
Voté à l’unanimité
Délibération pour la mise en vente de la remorque communale (marque Knapik). Monsieur le Maire expose que la remorque, de marque KNAPIK, achetée en 2015 ne correspond pas aux besoins des Agents Communaux dans son fonctionnement et reste très mal aisée à manier sur les routes communales et les endroits difficiles d’accès dans les hameaux. Il est envisagé d’acquérir une remorque tribenne avec un système hydraulique permettant un versement du matériel de voirie (goudron, sable, enrobé.…..) à l’arrière mais aussi latéral (des deux côtés).
Afin de financer une partie de cet achat, il est proposé à l’Assemblée de mettre en vente la remorque KNAPIK ; elle a été achetée en 2015 pour un montant de 4000 € TTC et revêt un bon état général.
Les modalités de la vente seront les suivantes :
- Mise en vente à 2000 €
- Publicité sur le site internet, l’affichage communal et autres réseaux locaux
- Choix de l’acheteur par tirage au sort
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
DECIDE de mettre en vente la remorque KNAPIK
ACCEPTE le prix de vente de 2000 € selon les clauses exposées
AUTORISE le Maire à signer les documents concernant ce dossier Vote à l’unanimité
Délibération pour autoriser Mr Sylvain MARC à aménager un chemin sur la parcelle municipale D 474 pour accéder à ses parcelles cultivées.
Le maire informe de la demande de Sylvain MARC afin de créer une portion de chemin sur la parcelle communale D474 située à Pialouzet de Gagnieres pour les besoins de son exploitation. Une convention sera établie.
Me Michèle MARC ne prend part au vote
Voté à l’unanimité.
Délibération pour valider le soutien, à hauteur de 2000€, à la commune de Concoules
pour la réparation du liner de sa piscine municipale. L’ensemble des communes du collectif des maires des hautes Cévennes a été sollicité pour ce soutien.
Monsieur le Maire explique que l’ensemble des Communes du Collectif des Maires des Hautes Cévennes a été sollicité pour une demande de soutien financier provenant de la Commune de Concoules, afin d’effectuer des réparations du liner de leur piscine communale. Considérant que les habitants des communes du secteur fréquentent la piscine en période estivale,
Considérant que les tarifs restent attractifs malgré des coûts de fonctionnement importants, Considérant que la piscine est un atout touristique essentiel pour Concoules, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
DECIDE de répondre positivement à la demande de la Commune de Concoules VALIDE un soutien financier à hauteur de 2000 €
AUTORISE le Maire à signer les documents concernant ce dossier
Vote Pour 8 Abstention 1
Informations diverses :
- Achat d’un nouveau tracteur
- Commande des panneaux et plaques pour l’adressage
- Avancement du dossier fibre
- Autorisation de défrichements acceptées pour Bourgades (zone Natura 2000) et Elze
(installation des citernes DECI)
- Réparation de l’étanchéité au niveau des panneaux solaires du hangar communal