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Déliberation - CRCM 10 06 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornas.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM 10 06 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT VAUCLUSE
COMPTE-RENDU
CANTONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BOLLENE
DU
10/06/2014
À
18H30
_
Salle
du
Conseil
municipal
Commune
de
MORNAS Président
de
séance
: Denis
DUSSARGUES,
Maire
de
Mornas
Secrétariat
de
séance
: Valéry
TRIAT.
Présents
: Denis
DUSSARGUES,
Bruno
GENTA,
Michel
CHAPOIN,
Serge
PARADOWSKI-LAPORTE,
Elisabeth
MARCHIANO,
Valéry
TRIAT,
Bernard
FEUILLARADE,
Jacky
GUILBERT,
Emmanuelle
BERNARDO),
Jean-Robert
BONNET,
Nicole
CHASSAGNARD),
Francine
CARPANESE,
Céline
DIAZ,
Gilles
FAVALIER,
Séverine
MARCHIANO,
Georges
BARNOUIN,
Marie-Claire
GROUSSET,
Katy
RICARD.
Absent
ayant
donné
procuration
: Stéphane
PIALLAT
(à Katy
RICARD).
Absents
excusés
: Aucun.
Absents
: Aucun.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 05/06/2014.
Le
quorum
étant
atteint,
l’Assemblée
peut
valablement
délibérer.
Denis
DUSSARGUES,
donne
lecture
de
l’ordre
du jour.
0 -
Approbation
du
compte
rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
du
26/05/2014. Le
président
de
séance,
Denis
DUSSARGUES,
demande
au
Conseil
d'approuver
le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
26/05/2014.
Katy
RICARD
souhaite
qu’il
soit
précisé
pourquoi
il convenait
d’enlever
la
mention
«
invite
l’assistance
ayant
participé
à
cette
séance
à
partager
le
verre
de
l’amitié
»
figurant
dans
compte-
rendu
du
14/04/2014.
Katy
RICARD
explique
que
la raison
de
son
souhait
était que
les Conseillers
de
l’opposition
n’y
étaient
pas
conviés.
Katy
RICARD
souhaite
que
soit précisé
pour
la délibération
portant
sur
la réforme
des
rythmes
scolaires,
les modalités
de
vote
du
Conseil
d’école
à savoir
refus
d’un
enseignant
et de
deux
parents
d’élèves.
Katy
RICARD
précise
enfin
qu’à
son
sens,
la fin
du
compte
rendu
ne
reflète
ni
les termes,
ni
les
échanges
qui
se sont tenus.
Katy
RICARD
estime
que
le compte
rendu
est incomplet.
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
du
Conseil
Municipal
ont
émis
les votes
suivants
:
POUR
:
19
CONTRE
: 00
ABSTENTIONS
: 00
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
APPROUVÉ
CE
COMPTE
RENDU.
1-
DÉLIBÉRATION
n°
1
: Subventions
aux
associations
2014.
Examinés
par
la
Commission
vie
associative
et
lien
social
lors
de
sa
réunion
du
03/06/2014,
Denis
DUSSARGUES,
Elisabeth
MARCHIANDO
et Jacky
GUILBERT
présentent
au
Conseil
municipal
les
propositions
de
subventions
2014
faites
en
réponse
aux
demandes
présentées
par
les
associations
et
synthétisées
dans
le
tableau
suivant.
Nicole
CHASSAGNARD,
Présidente
de
l'Association
Mieux
Vivre
à Mornas
ne
participe
ni aux
débats
ni au
vote
de
la subvention proposée
au
Conseil
municipal.
Bernard
FEUILALRADE,
Président
de
l'Association
UCM
ne
participe
ni
aux
débats
ni
au
vote
de
la
subvention
proposée
au
Conseil
municipal.
Page
1 sur 3 Nom
Subvention
2013
Proposition
de
subvention
subvention
votée
2014
de
la
commission
Amicale
des
chasseurs
800,00
€
800,00
€
800,00
€
Amicale
des
donneurs
de
sang
bénévoles
400,00
€
500,00
€
500,00
€
Amicale
des
employés
communaux
1 050,00
€
1 050,00
€
1 050,00
€
Amicale
des
pêcheurs
450,00
€
500,00
€
500,00
€
Amicale
Laïque
0,00
€
500,00
€
500,00
€
Club
du
3ème
Age
800,00
€
500,00
€
500,00
€
Couleurs
Mornas
670,00
€
700,00
€
700,00
€
De
fuseaux
en
dentelles
300,00
€
300,00
€
300,00
€
Fleurs
de
zen
0,00
€
0,00
€
Le
Noir
et
le Blanc
2 000,00
€
1 000,00
€
1 000,00
€
Les
Amis
de
Mornas
5
000,00
€
5
000,00
€
5
000,00
€
Les
Marmailles
650,00
€
700,00
€
700,00
€
Lou
Roucas
mornassien
610,00
€
dossier en attente de précisions
610,00
€
Mieux
vivre
à Mornas
500,00
€
500,00
€
500,00
€
Sporting
Club
Olympique
de
Mondragon-
|
BE
à
AE
Morras
dossier
en
attente
de
précisions |
dossier
en
attente
de
précisions
Tennis
Club
2
000,00
€
2
500,00
€
2
500,00
€
UCM
660,00
€
660,00
€
660,00
€
OCCE
84
Mornas
élémentaire
5 600,00
€
5
600,00
€
5
600,00
€
USEP
Ecole
maternelle
MORNAS
1 900,00
€
2
000,00
€
2
000,00
€
TOTAL
23
390,00
€
22
810,00
€
23
420,00
€
Denis
DUSSARGUES
invite
le Conseil
municipal
à voter
les subventions
proposées.
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
du
Conseil
Municipal
ont émis
les votes
suivants
:
POUR
: 19
(18 pour
les subventions
attribuées
à mieux
vivre
à Mornas
et
UCM)
CONTRE
: 00
ABSTENTIONS
: 00
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
APPROUVÉ
CETTE
DÉLIBÉRATION.
2-
Informations
diverses
:
2.1
Informations
diverses
Denis
DUSSARGUES
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
la prochaine
séance
est
prévue
pour
le 20/06/2014
afin
d’élire
les
délégués
titulaires
et suppléants
qui
éliront
les
sénateurs.
Bruno
GENTA
informe
les membres
de
la Commission
Finances
d’une
réunion
programmée
le vendredi
04/07/2014
à
17h30.
Bruno
GENTA
interroge
KATY
RICARD
sur
les disponibilités
de
Monsieur
CONCHA
en
vue
de
l’inviter
à
la
réunion
de
la
Commission
finances
et
afin
de
pouvoir
faire
bénéficier
la
Commune
de
ses
contacts
pour
la
réimplantation
d’un
distributeur
automatique
de
Billets.
Katy
RICARD
transmettra
l’invitation
à
monsieur
CONCHA.
2.2
Questions
diverses
:
Un
représentant
des
commerçants
de
MORNAS
interroge
le
Conseil
sur
le
projet
du
Cours
des
platanes.
Denis
DUSSARGUES
lui
répond
qu’à
ce jour,
le
projet
qui
a été
présenté
en
réunion
publique
continue
d’être
travaillé
par
l’équipe
municipale.
Denis
DUSSARGUES
précise
que
la
voie
unique
de
circulation
n’est
pas
remise
en
question.
L’équipe
municipale
travaille
sur la problématique
des
places
de
stationnements
complémentaires
et
arrêts
minutes
que
les
commerçants
souhaités.
Denis
DUSSAGRUES
précise
également
que
les
travaux
liés
aux
réseaux
débuteront
au
dernier
trimestre
2014.
Les
travaux
visibles
de
requalification
devraient
se poursuivre
dans
la
foulée
en
2015.
Bruno
GENTA
et
Michel
CHAPOIN
précisent
que
le
sens
unique
de
circulation
du
cours
des
platanes
s’inscrit
dans
la
logique
du
sens
de
circulation
global
du
centre
village.
Katy
RICARD
rappelle
qu’elle
a proposé
de
réexaminer
la question
du
double
sens
de
circulation
lors du
Page
2
sur
3 dernier
Conseil
municipal.
Katy
RICARD
rappelle
également
qu’elle
avait
opté,
lors
du
précédent
mandat,
toute
comme
Georges
BARNOUIN,
pour
le
sens
unique
de
circulation.
Toutefois,
Katy
RICARD
pense
que
le
rôle
d’un
élu
est
d’être
à
l’écoute
des
administrés,
plus
précisément
des
commerçants
pour
lopération
de
requalification
du
Cours
des
platanes.
Katy
RICARD
attire
l’attention
du
Conseil
municipal
sur
le fait
que
les
commerçants
du
Cours,
unanimement,
parlent
du
sens
de
circulation.
Katy
RICARD,
également
à
l’écoute
des
préoccupations
des
riverains
du
Cours
des
platanes,
rappelle
que
les commerçants
constituent
le tissu
de
vie
économique
du
village.
Denis
DUSSARGUES
entend
les
commerçants
et
les
riverains.
Denis
DUSSARGUES
rappelle
que
ce
projet
continue
d’être
réfléchi
afin
d’avoir
le plus
large
consensus.
Bruno
GENTA
attire
l’attention
de
Katy
RICARD
qu’afin
de
favoriser
le tissu
économique
du
village,
il
appartient
avant
tout
à chacun
de
participer
à la vie
du
village
et de
fréquenter
les commerces
locaux.
Denis
DUSSARGUES
rappelle
que
différentes
analyses
ont
été
conduites
et travaillées.
Denis
DUSSARGUES
conclut
sur
le
consensus
dégagé
sur
le
sens
unique
de
circulation
du
Cours
des
platanes
et sur
les réflexions
qui
continuent
d’être
menées
sur
les places
de
stationnement.
Denis
DUSSARGUES
clôture
la séance
à 19H00.
Le
Président
de
séance
Le
Secrétaire
de
séance
Denis
DUSSARGUES
Valéry
TRIAT
\
K
Page
3
sur
3