Déliberation - CM 22.02.24 Liste delib. aff

Documents similaires

Déliberation - CM 16.01.24 Liste delib. aff

Déliberation - CM 02.03.23 Liste delib. aff.

Déliberation - CM 11.04.2024 Liste delib. aff

Déliberation - CM 11.05.23 Liste delib. aff.

Déliberation - CM 26.01.23 Liste delib. aff.

Déliberation - CM 28.09.23 Liste delib. aff

Déliberation - CM 27.03.26 Liste delib. aff

Déliberation - CM 09.06.23 Liste delib. aff.

Déliberation - CM 09.11.23 Liste delib. aff

Déliberation - CM 05.06.25 Liste delib. aff

Déliberation - CM 22.02.24 Liste delib. aff Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Déliberation - CM 22.02.24 Liste delib. aff)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Travail et emploi, MEMBRES

VILLE DE

SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents

29 22 0 6 1

CONSEIL

MUNICIPAL

Date de la Séance

Jeudi 22 février 2024 à 19h

Présents :

Jean-Louis MILLET, Maire, Herminia ELINEAU, Noël INVERNIZZI, Lilian COTTET-EMARD, Catherine CHAMBARD, Alain BERNARD, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Claude GALLASSO, Jean-Yves TISSOT, Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Annick GRANDCLEMENT, Catherine JOUBERT, Guillaume POISARD, Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean- Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Jean-Laurent VINCENT, Charly GREGIS Conseillers Municipaux.

Absents représentés :

Isabelle BILLARD, Adjointe (pouvoir à Philippe LUTIC, Adjoint), Loïc GELPER, Conseiller Municipal (pouvoir à Alain BERNARD, Adjoint), Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Annick GRANDCLEMENT, Adjointe), Laetitia DE ROECK, Conseillère Municipale (pouvoir à Herminia ELINEAU, Adjointe), Céline DESBARRES, Conseillère Municipale (pouvoir à Catherine CHAMBARD, Adjointe), Michaël LEFEL, Conseiller Municipal (pouvoir à Frédéric PONCET, Conseiller Municipal).

Absent excusé :

Néant.

Absent :

Sylvie VINCENT-GENOD, Conseillère Municipale.

----------------------------------------

Madame Catherine JOUBERT et Monsieur Guillaume POISARD et ont été élus secrétaires de séance.

----------------------------------------

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des séances du 14 décembre 2023 et du 16 janvier 2024. Approuvés.

1. AFFAIRES GENERALES

1.1. Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la Région Bourgogne Franche-Comté

Approuvé.

1.2. Création d’un Conseil Municipal de jeunes sanclaudiens

Retirée.

1.3. Convention de participation au collectif d’organisation des Journées Européennes des Métiers d’Art

Approuvé.2. AFFAIRES FINANCIERES

2.1. Débat d’Orientation Budgétaire 2024

Approuvé.

2.2. Augmentation du taux de la surtaxe communale sur l’eau et l’assainissement Approuvé.

(Contre : Marc CAPELLI, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL Conseillers Municipaux).

2.3. Adoption du règlement comptable et financier de la Commune de Saint-Claude Approuvé.

3. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Rectification de la délibération n° 09/32 du Conseil Municipal du 16 janvier 2024 suite à une erreur matérielle dans l’identification de l’acquéreur dans la carde de la cession des parcelles cadastrées section AC sous les n° 273 et 275

Approuvé.

3.2. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Résiliation de la Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation des sols

Approuvé.

(Contre : Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Frédéric PONCET,

Nelly VAUFREY, Michaël LEFEL Conseillers Municipaux)

(Abstention : Marc CAPELLI, Olivier BROCARD Conseillers municipaux).

4. PERSONNEL COMMUNAL

4.1. Contrat d’assurance des risques statutaires

Approuvé.

4.2. Protection sociale complémentaire

Approuvé.

4.3. Actualisation des tarifs de prestations de services en matière de rémunération du personnel Approuvé.

4.4. Convention de mise à disposition d’agents communaux auprès du CCAS Renouvellement

Approuvé.

4.5. Régime des astreintes

Approuvé.

4.6. Régime indemnitaire – RIFSEEP

Mise à jour

Approuvé.

4.7. Modification du tableau des emplois permanents

Approuvé.

5. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES