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Arrêté - 369 2025 0405 ANDREZE circulation interdite la petite guerche
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 369 2025 0405 ANDREZE circulation interdite la petite guerche)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
P2, LA Beaupreau
er Mauges
BEM AT 2025 0405
Arrêté temporaire de circulation
Travaux pour le passage d'une canalisation d'irrigation reliant Les Douaux à La Petite
Guerche,
LES DOUAUX (ANDREZE) et LA PETITE GUERCHE (ANDREZE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R411-8, R411-25, R415-6, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription, VU la demande par laquelle ASL ANDREZE demeurant 105 La Chalouère 49600 ANDREZE représentée par Monsieur Etienne TAILLER pour le compte de MENARD TP demeurant Les douaux - ANDREZE 49600 BEAUPREAU-EN-MAUGES représentée par Laurent MENARD - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public. CONSIDÉRANT que des travaux pour le passage d'une canalisation d'irrigation reliant Les Douaux à La Petite Guerche rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 28/05/2025 au 26/06/2025 LES DOUAUX (ANDREZE) et LA PETITE GUERCHE (ANDREZE),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 28/05/2025 et jusqu'au 26/06/2025, la circulation des véhicules est interdite LES DOUAUX et LA PETITE
GUERCHE sauf pour les riverains.
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, MENARD TP.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 20 mai 2025
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Franck AUBIN
DIFFUSION: MENARD TP
BRANGEON HDV
Pompier de La Poitevinière ASL ANDREZE
Mairie Andrezé
Conformément aux ode de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent
où sur internet, à l'ad dans ut délai de deux mois à compter de sa date de notification on de publicatio Conformément aux di 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement on de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
Fe, Yilla do Besupréau-an-Hougos
49602 EDEX # Beaupreau
enMauges